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Procès Verbal - 11 06 04
Document publié le Vendredi 28 avril 2023 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 06 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 28 AVR 2023 Département de l'Hérault
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE POUGET
N°2023-011
Objet :
Approbation du PV du CM du 2 février 2023
Date de la convocation : 30/03/2023
Nombre de conseillers en exercice : 18
Nombre de présents : 13
Nombre de votants : 17
L’an deux mille vingt-trois et le six avril à dix-neuf heures, le Conseil
Votes Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, s’est réuni, au nombre
Pour 15 | prescrit par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Thibaut
Contre 2 | BARRAL, Maire.
Abstention 0
Etaient présents: ALVERGNE Brice, BARRAL Thibaut, BONNET Cendrine, BOURBOUJAS
Françoise, CLAVEL Inès, CUTANDA Josette, DESCAMPS Danièle, MANDON Éric, MARY Julien, PARRA Christophe, RENOUARD Nathalie, OUILLE Laurent, ORTUNO Thierry
Étaient absents excusés : CORIA Mathieu (donne pouvoir à PARRA Christophe), LAFON Alain (donne pouvoir à MANDON Éric) BONIOL Karine (donne pouvoir à ALVERGNE Brice), VALERO Fanny (donne pouvoir à BOURBOUJAS Françoise)
Absent : REKKAB Claude,
Mme CUTANDA Josette est désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2023 et demande s’il y a des remarques.
Inès CLAVEL remarque que Claude REKKAB est noté deux fois. Monsieur le Maire propose de mettre au vote le procès-verbal.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VALIDE le procès-verbal.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte, informe que Fait et délibéré, séance du 6 avril 2023 la présente délibération peut faire l'objet d'un ! Le Mai recours pour excès de pourvoir, devant le e Maire tribunal administratif dans un délai de deux
mois, à compter de sa publication. Thibaut BARRAL