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Conseil Municipal - Convoc CM 24.06.24 V2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perrusson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 24.06.24 V2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
Tél.
: 02
47
59
03
92
accueil(@perrusson.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal,
se réunira à
la salle
de
la mairie,
en
séance
ordinaire,
le
Lundi
24
juin
2024
A
18
h 00
Vous
remerciant
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
Je vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
PERRUSSON,
le
17 juin
2024 LT
ge
7
:
ORDRE
DU JOUR
:
NE dre.
I.
Approbation
du
Compte-rendu
de
la séance
du
13
mai
2024
IL.
Lecture
des
décisions
I.
Finances :
3.1
Legs
: vente
de
l’appartement
et des
chambres
de
bonnes
3.2
Lotissement
du
Chilloux
: vente
du
lot n°9
3.3
Admission
en
non-valeur
3.4
Fixation
des
tarifs
du
restaurant
scolaire
et de
la garderie
périscolaire
2024/2025
3.5
Vote
des
règlements
intérieurs
du
restaurant
scolaire
et de
de
la garderie
périscolaire
2024/2025
DIVERS :
e
Compte-rendu
des
réunions
e
Elections
législatives