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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau
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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 13 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocation CC 13 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
an. LL Cal LL.
Communauté
Lesneven
12, boulevard
des
Frères
Lumière
« 29 260
Lesneven
Côte
des
Légendes
02
98
21
11
77 - contact@cicl.bzh
- (®) @clcl.bzh
- www.clcl.bzh
Kumuniezh
Lesneven
Aod
ar
Mojennoù
La
Présidente
à Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
Lesneven,
Le 07
décembre
2023
OBJET
: convocation
Conseil
Communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
au
Conseil
Communautaire
qui
se
tiendra
le:
Mercredi
13
décembre
2023
à
18h00
Salle
du
Conseil
Argoat
- Hôtel
Communautaire
à
LESNEVEN
L'ordre
du
jour
est
Le
suivant:
FUN
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
15
novembre
2023
Information
: nouveaux
membres
aux
commissions
thématiques
de
La CLCL
pour
Trégarantec
Communication
des
décisions
du
bureau
communautaire
Commande
publique:
communication
des
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
communautaire
à
la
Présidente
Commande
publique
: tarifs
AMO
2024/2026
et programmation
des
projets
Commande
publique
: cadre
des
pénalités
Finances :
attribution
de
subventions
2023
Finances
: Décisions
Modificatives
(DM)
- budget
Principal
et budget
Assainissement
Finances
: principes
de
convergence
tarifaire
eau/assainissement
. Finances
: tarifs
2024
Finances
: ouverture
de
crédits
d'investissement
2024
. Adhésion
à
la
centrale
d'achat
RESAH
. RH
: adhésion
au
CNAS
suite
à La dissolution
de
l'amicale
du
personnel
RH
: Rapport
Social
Unique
(RSU
2022)
. Plan
d'action
égalité
professionnelle
F/H
2023
- 2025
. Digue
Rousseau
: délégation
et mise
en
œuvre
de
La compétence
« prévention
des
inondations
»
. Plan
de
financement
2024
: actions
Bassin
Versant
Quillimadec-Alanan
. Programme
d'animation
du
SAGE
BAS-LÉON
et
des
volets
transverses
-
année
2024
. Breizh
bocage:
validation
de
la stratégie
2023
- 2027
. Breizh
bocage:
programme
d'animation
2024
. Breizh
bocage
: programme
de
travaux
2023
-
2024
. Breizh
bocage: adhésion
au
SCIC
Coat
Bro
Montroulez
. SEBL:
présentation
du
rapport
d'activité
2022
. PCAET:
Feuille
de
route
du
label
territoire:
plan
d'actions
2023/2026 25.
Avis
sur
l'arrêté
préfectoral
ZAES
pour
Les zones
de
baignade
26.
Economie
: convention
cadre
Région
Bretagne
- CLCL
27.
SPED
: modification
du
règlement
de
collecte
déchets
ménagers
et assimilés
28.
SPED
: Convention
de
reprise
pour
Les
DEA
issus
des
déchèteries
29.
SPED
: Convention
de
reprise
des
papiers
30.
Enfance
Jeunesse
: Validation
démarche
RAJE
- recherche
action
jeunes
et engagement
31.
Enfance
Jeunesse: Avenant
à
La
convention
Pass’ Loisirs
32.
Enfance
Jeunesse
: Avenant
à
la
convention
CSI
- CLCL
— CAF
33.
Questions
diverses
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
La
Présidente
Claudie
BALCON
Copie
pour
information
: Mesdames
et messieurs
Les conseillers
municipaux
et Les secrétaires
de
mairies
Copie
pour
invitation
: aux
journalistes
du
Télégramme
et de
Ouest
France