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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC du 13 12 2023
Document publié le Samedi 16 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau décisions CC du 13 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
P a g e 1 | 3
MERCREDI 16 DECEMBRE 2023 à 18 H 00
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Hôtel communautaire LESNEVEN
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 40 Nombre de conseillers en exercice : 40
Nombre de conseillers présents : 37 (36 à partir du point 27)
Quorum atteint
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
L’an deux mille vingt-trois le 13 décembre à 18 heures, les membres du Conseil Communautaire se sont réunis dans la salle du conseil de l’hôtel communautaire à Lesneven sur la convocation qui leur a été adressée par la Présidente de la Communauté Lesneven Côte des Légendes le 07 décembre 2023, conformément aux articles L. 5211-1 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires titulaires :
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à
(article L. 2121-20, applicable en
vertu de l’article L. 5211-1 du
CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY CABON Herveline X
GUISSENY CONQ Mickaël X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERLOUAN GAC Marie-Jo X
KERLOUAN GUÉZÉNOC Georges X Marie-Jo GAC
KERNILIS IMBERDIS François-Xavier X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT CASTEL Odette X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LE FOLGOËT LE GALL Michel X
LE FOLGOËT LE ROUX Emmanuelle X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN BERTHOU Christine X
LESNEVEN BOUCHARE Julien X Claudie BALCON (à partir du point 27)
LESNEVEN CHAPALAIN Claire X
LESNEVEN CORNIC Pascal X
LESNEVEN KERMARREC Nicolas X Claire CHAPALAIN
LESNEVEN LOAËC Guy X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
LESNEVEN LE BIHAN Sophie X
LESNEVEN QUINQUIS Yves X
PLOUDANIEL BOUCKAERT Isabelle X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUDANIEL MAYOL Sandrine X
PLOUDANIEL SERVEL Philippe X
PLOUDANIEL TANNÉ Michel X
PLOUIDER LAGADEC Marylène X
PLOUIDER MAZÉ David X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABGRALL Sandrine X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABAUTRET Pierre X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X Christian COLLIOU
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
SAINT-MEEN MADEC Jean-Pierre X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : Louis BEAUGENDRE P a g e 2 | 3
Liste des délibérations examinées en séance du 13/12/2023
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Institutions et vie politique
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du
15 novembre 2023 120 Approuvé à l’unanimité
Information : nouveaux membres aux commissions
thématiques de la CLCL pour la commune de Trégarantec 121 Information réglementaire
Communication des décisions prises en bureau
communautaire 122 Information réglementaire
Commande publique : communication des décisions prises par
délégation du conseil communautaire à la Présidente 123 Information réglementaire
Commande publique
Tarifs AMO 2024/2026 et programmation des projets 124 Approuvé à l’unanimité
Cadre des pénalités 125 Approuvé à l’unanimité
Finances
Attribution des subventions 2023 126 Approuvé à l’unanimité
Décision modificative n° 3 – Budget principal 127 Approuvé à l’unanimité
Décision modificative n° 3 – Budget assainissement 128 Approuvé à l’unanimité
Principes de convergence tarifaire eau et assainissement 129 Approuvé à l’unanimité
Tarifs 2024 130 Approuvé à l’unanimité
Ouverture de crédits d’investissement 2024 131 Approuvé à l’unanimité
Contrats – Adhésions
Adhésion à la centrale d’achat RESAH 132 Approuvé à l’unanimité
Adhésion au CNAS suite dissolution de l’amicale du personnel 133 Approuvé à l’unanimité
Ressources Humaines
Rapport Social Unique 2022 (RSU 2022) 134 Approuvé à l’unanimité
Plan d’action égalité professionnelle Femmes/Hommes 2023
- 2025 135 Approuvé à l’unanimité
Digue Rousseau
Délégation et mise en œuvre de la compétence Prévention des
Inondations (PI) 136 Approuvé à l’unanimité
Environnement
Plan de financement 2024 : actions Bassins Versants
Quillimadec-Alanan 137 Approuvé à l’unanimité
Programme d’animation du Sage Bas-Léon et des volets
transverses – Année 2024 138 Approuvé à l’unanimité
Breizh Bocage : validation de la stratégie 2023 - 2027 139 Approuvé à l’unanimité
Breizh Bocage : programme d’animation 2024 140 Approuvé à l’unanimité
Breizh Bocage : programme de travaux 2023 – 2024 141 Approuvé à l’unanimité
Breizh Bocage : adhésion au SCIC Coat Bro Montroulez 142 Approuvé à l’unanimité
Feuille de route du label territoire engagé en transition
écologique (TETE) : plan d’actions 2023/2026 144 Approuvé à l’unanimité
Avis sur l’arrêté préfectoral ZAES pour les zones de baignade 145 Approuvé à l’unanimité
Intercommunalités
SEBL : présentation du rapport d’activité 2022 143 Information réglementaire
- TABLEAU DES DÉCISIONS - P a g e 3 | 3
Economie
Convention cadre Région Bretagne - CLCL 146 Approuvé à l’unanimité
SPED
Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
et assimilés 147 Approuvé à l’unanimité
Convention de reprise pour les DEA issus des déchèteries 148 Approuvé à l’unanimité
Convention de reprise des papiers 149 Approuvé à l’unanimité
Enfance - Jeunesse
Validation de la démarche RAJE – recherche actions jeunes et
engagement 150 Approuvé à l’unanimité
Avenant à la convention PASS’LOISIRIS 151 Approuvé à l’unanimité
Avenant à la convention CSI – CLCL- CAF 152 Approuvé à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont affichées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 18/12/2023 et publiée sur le site internet de la CLCL le
18/12/2023.