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Convocation - Convocation conseil municipal du 14 avril 2026
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Présilly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 14 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
de
.:
Présilly
Présilly,
Le
1°
avril
2026
Haute
Savoie
A
l'attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
Convocation
au
Conseil
Municipal
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à La
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Mardi
14
avril
2026
à
19h30
en
mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
Arrêt
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
3
mars
2026
1-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
2-
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
- CFU,
3-
Affectation
du
résultat,
4-
Vote
des
taux,
5-
Prise
d’acte
indemnités
2025
des
élus,
6-
Approbation
du
tableau
des
effectifs,
7-
Approbation
du
budget
2026,
8-
Formation
des
élus
- fixation
des
crédits
affectés,
9-
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux,
10-Election
des
délégués
du
SIVU
Beaupré,
11-Désignation
des
membres
de
la Commission
d’Appel
d’Offre
- CAO,
12-Désignation
d’un
représentant
SYANE,
13-Désignation
des
délégués
du
Centre
Nationale
d’Actions
Sociales
- CNAS,
14-Représentants
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
- CCID,
15-Election
des
délégués
du
Syndicat
Mixte
du
Salève
- SMS,
16-
Création
d’un
jardin
partagé,
17-Décisions
du
Maire.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.