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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Présilly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU 5
JUIN
2026
Mairie
de
Présilly
Haute
Savoie
Membres
en
exercice
: 15
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le cinq
juin
à dix-huit
heures
et trente
minutes
Présents
:
11
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Présilly,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
Absents :
4
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
Votants :
14
DUPERRET,
Maire.
Pouvoir
:
3
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal : 1° juin
2026
Conseillers
présents
:
N.
DUPERRET,
D.
ROULLET,
T.
PORRET
L.
BOUDARD,
F.
DUFOND,
S. VERTALLIER,
A.
LORMIER,
N.
LORENZON,
E.
DEZEQUE
CALBRIX,
©.
BELIARD,
A.
VULLIET
Conseiller
excusés
:
S.
MACHIN
donne
pouvoir
à
A.
LORMIER,
B.
PORRET
donne
pouvoir
à T.
PORRET,
L.
DUPAIN
donne
pouvoir
à
N.
DUPERRET
Conseiller absents :
D. MAXIT
Ordre
du
jour
de
la
séance
du
conseil
municipal
:
e Arrêt
du
Procès-Verbal
de
la
séance
12
mai
2026
1-
Nomination
du
secrétaire
de
séance
2-
Election
des
délégués
titulaires
et suppléants
au
sein
du
collège
électoral
pour
les
élections
des
sénateurs.
Vérification
des
présences :
M.
Le
Maire
procède
à
l'appel
nominatif
des
membres
du
conseil.
À
l'issue
de
cet
appel,
ilest
constaté
que
S.
MACHIN
est
absent
et
a donné
pouvoir
à A.
LORMIER,
B.
PORRET
est
absent
et a donné
pouvoir
à T.
PORRET,
L.
DUPAIN
est
absent
et
a
donné
pouvoir
à
N.
DUPERRET
ILest
également
constaté
que
Mme
D.
MAXIT
est
absente
et
n'a
pas
donné
pouvoir.
Le
nombre
de
conseillers
en
exercice
participant
à
la
séance
est
supérieur
à
la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice.
Le
quorum
est
atteint
avec
11
présences.
1-
ARRETE
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MAI
2026
Monsieur
le
Maire
demande
s’il y a
des
questions
ou
des
remarques,
aucune
demande
n’est
faite.
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
12
mai
2026
est
arrêté.
2-
NOMINATION
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
prévoit
dans
son
alinéa
1°’
que
«Au
début
de
chaque
séance,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
Les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
»,
il convient
de
désigner
un
secrétaire
pour
la séance
de
ce
jour.
Le
Conseil
Municipal
désigne
un
secrétaire
de
séance
et
il est
ensuite
procédé
au
vote :
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
avec
:
14
votes
0 vote
contre
0 abstention
Désigne
D.
ROULLET
est
nommée
secrétaire
de
séance.
3-
DELIBERATION
N°
2026-69
ELECTION
DES
DELEGUES
TITULAIRES
ET
DES
SUPPLEANTS
AU
SEIN
DU
COLLEGE
ELECTORAL
POUR
L’ELECTION
DES
SENATEURS
Monsieur
Le
Maire
expose : Vu
Le code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
le
décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
PREF-DCI-BCAR-2026-0217
indiquant
le
mode
de
scrutin
et fixant
Le
nombre
de
délégués
et suppléants
à désigner
pour
la commune
de
Présilly
;
Considérant
que
le
nombre
de
délégués
varie
en
fonction
de
la
population
de
la
commune
et
donc
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Il convient
de
désigner
3 délégués
titulaires
et 3 suppléants ;
Considérant
que
chaque
liste
de
candidats
doit
respecter
la
parité
en
alternant
les
candidats
de
chaque
sexe ; Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
procéder
à
l’élection
des
délégués
et
suppléants
qui
représenteront
la
commune
lors
du
scrutin
sénatorial
;
Considérant
que
chaque
liste
de
candidats
doit
respecter
la
parité
en
alternant
les
candidats
de
chaque
sexe; Sont
candidats
la
liste
de
Mme
Anaïs
Vulliet
qui
est
La
suivante :
Titulaires :
-
Anaïs
Vulliet
-
Nicolas
Duperret
-
Dominique
Roullet
Suppléants
:
-
Stéphane
Machin
-
Eva
Dezeque
Calbrix
-__
Alexandre
Lormier
Election
des
délégués
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
:
14
Nombre
de
conseillers
présent
à l’appel
n’ayant
Pas
pris
part
au
vote :
0
Nombre
de
votants :
14
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
Le bureau :
0
Nombre
de
suffrage
déclarés
blancs
parle
bureau:
O0
Nombre
de
suffrage
exprimés :
14
Le
Maire
proclame
élus
ainsi
Les
délégués
:
Titulaires :
-
Anaïs
Vulliet
-
Nicolas
Duperret
-
Dominique
Roullet
Suppléants :
-
Stéphane
Machin
-
Eva
Dezeque
Calbrix
-
Alexandre
Lormier
Aucun
n’autre
sujet
n’est
abordé,
La
séance
est
clôturée
à
18h30