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Déliberation - liste deliberations200326 23032026125523
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations200326 23032026125523)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
MAIRIE
DE
05600 RISOUL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 Mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à dix-sept heure,
les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des récentes élections
municipales du 15 mars 2026, se sont réunis dans la salle du conseil municipal sur
la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L
2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales
sous la présidence de M QUERE Gérard, doyen d'âge
puis de M. SIMOND Régis, suite à son élection en qualité de maire
Présents : Mmes et Mrs les conseillers : Mmes : ALMERAS Sylvie, ASSAUD Chloé,
BASIRE-BONNAFFOUX Sandra, ESMIEU Séverine, MARY Pauline, SALIGNAC
Michèle, VASINA Pauline, Mrs : BONNAFFOUX Mickaël , BRUN Jean-Luc CARRETTA
Thierry, FEUILLASSIER Sylvain, FISLER Quentin, JEHAN Frédéric, QUERE Gérard,
SIMOND Régis
Secrétaire de séance : Mme VASINA Pauline
Quorum : 15
Approuvé par 14
PV d'installation du conseil municipal et de l'élection du | Voix pour et 1
taire bulletin blanc 2026-017 Détermination du nombre d’adjoints Approuvée
Approuvée par
PV d'élection des adjoints 13 voix pour et 2
bulletins blancs
Lecture et remise d'une copie de la charte de l’élu local
2026-018 Indemnités des élus Approuvée
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal | 2026-019 | Approuvée - Article L2122-22 du CGCT
Affichée et publiée le 23 mars 2026
Le Maire,
Régis SIMOND