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Document publié le Dimanche 8 novembre 2020 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - delib 184 2020 exposition temporaire un patrimoine de lhumanite les villages neolithiques de chalain et de clairvaux demande de)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 17/09/2020
TE RRE D *’ÉMERAUDE COMMU}X Recuren préfecture le 17/09/2020
Affiché le Es
ID : 039-200090579-20200904-D CULT 184 2020-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DELIBERATION N° 2020 - 184
SEANCE DU 4 SEPTEMBRE 2020
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 101 28/08/2020
Suppléants présents : 6 Date d'affichage :
Pouvoirs : 5 17/09/2020
L Votants : | 112 | Pour : | 112 | Contre : | 0 | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt, le quatre septembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est
réuni en session ordinaire au centre sportif de Bellecin, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ALLEMAND Jean-Luc ; ANDREY Patrick ; ARTIGUES Damien ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY François; BAILLY Hervé ; BAILLY
Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis; BAUDIER Stéphanie ; BELLAT Stéphane ; BELPERRON
Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude; BENOIT Jérôme ; BESSARD Maurice; BLASER Michel; BOILLETOT Jean-Marc ;
BOISSON Jean Pierre; BONDIER Jean-Robert; BONIN Robert; BOURGEOIS Josette; BOURGEOIS Rachel: BOZON
Fabienne ; BRIDE Frédéric; BRUNET Hervé; BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy; CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques :
CAPELLI Sophie; CAPPELLI Célestin; CASSABOIS Yannick; CATILAZ Christophe: CATTET Jean-Luc: CHAMOUTON
Patrick; CHATOT Patrick; CIOE Bruno; CLOSCAVET Marie-Claire; COLIN Gwenaël ;: COQBLIN-VILLESSECHE Anne ;
CORON Nathalie; DALLOZ Jean-Charles; DAVID Lauriane; DEPARIS-VINCENT Christelle; DEVAUX Catherine :
DUBOCAGE Françoise; DUFOUR Anne; DUFOUR Christiane; DUMONT GIRARD Philippe: DUTHION Jean-Paul :
ETCHEGARAY Josiane ;; FATON Patrice; FAVIER Jean-Louis; GAMBEY Olivier: GAUTHIER PACOUD Sandrine; GEAY
David; GERMAIN Christophe; GIROD Franck; GRAS Françoise; GROSDIDIER Jean Charles; GUERIN Jean Luc; HOTZ
Richard ; HUGUES Guy; HUSSON Gérald ; JACQUEMIN Pierre ; JOURNEAUX Cyrille ; LACROIX Serge: LAVRY Dominique ;
LONG Grégoire; LUSSIANA Eddy; MARQUES Patrick; MILLET Jacqueline; MILLET Michel: MONNERET LUQUET
Jocelyne ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène ; MORISSEAU Gilles ; NEVERS Jean-Claude ; PAIN Michel ;
PARIS Robert; PERRIN Alexandre; PIETRIGA Guy; PROST Philippe; RASSAU Jean-Noël; RAVIER Pascal; REBREYEND
COLIN Micheline; RETORD Dominique; REVOL Hervé; REYDELLET DELORME Emmanuelle: ROUX Nathalie; ROZEK
Evelyne; RUDE Bernard; SCHAEFFER Catherine; STEYAERT Frank; THOMAS Rémi; TISSOT Isabelle; VACELET Jean-
Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Daniel.
Délégués suppléants présents: DURAFFOURG Alain; GIBOZ Brigitte; JUHAN Christine ; JULLEROT Pascal; PAPONNET
Sophie ; PICARD Alain.
Excusés: CORAZZINI Sylvie; FAGUET Jean-Jacques; HUGONNET Franck: LAMARD Philippe: LANCELOT
Catherine; MAILLARD Jean-Claude ; PERRON Sylviane.
Excusés ayant donné pouvoir : GUILLOT Evelyne à BOURGEOIS Josette ; JAILLET Bernard à PROST Philippe ; PAGET Jean-
Marie à BUCHOT Jean-Yves ; SERVIGNAT Odette à LONG Grégoire ; PANISSET Marilyne à DUTHION Jean-Paul.
Absents: DE MERONA Bernard ; ARTIGUES Damien ; GROS-FUAND Florence.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy Envoyé en préfecture le 17/09/2020
Reçu en préfecture le 17/09/2020 7
Affiché le
Objet: Exposition temporaire «un patrimoine de l’Humanité : les ID : 039-200090579-20200904-D CULT 184 2020-DE
Chalain et de Clairvaux-les-Lacs : demande de participation de la ville Ge cons-re-saurrer
Le Conseil communautaire,
Vu la présentation d’une exposition au musée de Lons-le-Saunier, intitulée « un patrimoine de
l'Humanité : les villages néolithiques de Chalain et Clairvaux-les-lars », du 15 mai au 8 novembre
2020,
Considérant que cette exposition a fait l’objet d’une demande de label d'intérêt national auprès
du Ministère de la Culture et de la Communication,
VU la participation financière sollicitée par la ville de Lons auprès du Ministère de la culture, de la
Direction Régionale des Affaires Culturelles, de la Région Bourgogne Franche-Comté, du Conseil
Départemental, des Communautés de Communes Terre d'Emeraude et de Champagnole-Nozeroy,
VU la délibération du 24 février 2020 de la ville de Lons-le-Saunier et le budget prévisionnel
DECIDE
De participer financièrement, à hauteur de 500.00 €, à l'exposition qui a lieu au musée de Lons-le-
Saunier, intitulée « un patrimoine de l'Humanité : les villages néolithiques de Chalain et Clairvaux-
les-Lacs », du 15 mai au 8 novembre 2020,
DIT que cette participation sera versée à la ville de Lons-le-Saunier et que les crédits seront inscrits
au budget général,
Charge Monsieur le Président de signer tout document à intervenir.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
our extrait conforme,
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LélPrésident