Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - 2023 06 09
Procès Verbal - PV 9 JUIN 2023
Déliberation - conseil du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV du 1er aout 2023
Procès Verbal - 1690969316 PV du 9 Juin 2023
Procès Verbal - 06 PV du 9 juin 2023
Procès Verbal - Chauriat PV 9 juin 2023
Procès Verbal - PV du 28 fevrier 2023
Procès Verbal - PV 2023 9 juin Senatoriales
Procès Verbal - PV du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
République
Française
Département
PUY
DE
DOME
Commune
de Vernines
Procés-Verbal
Séance
du
9
Juin
2023
L'an
2023,
le
9
Juin
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué
en
date
du
31/05/2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à la Mairie
sous
la
présidence
de
BONY
Martine,
Maire.
Etaient
Présents
: Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mme
BEAUDONNAT
Sandrine,
MM
: BALLET
Sébastien,
BEAUDONNAT
Luc,
FAUGERAS
Florent,
FERRY
Denis,
MILLIROUX
Julien
Etai(en)t
Absent
(s)
: Mme
RANDANNE
Caroline,
MM
: PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
A
été nommé(e)
secrétaire
: Mme
BEAUDONNAT
Sandrine
Quorum
:
7 présents
sur
10
afférents
au
Conseil
municipal
Ordre
du
Jour :
Approbation
du
PV
de
[a dernière
réunion
Convention
de
financement
Projet
des
racines
pour
grandir
Elections
des
délégués
sénatoriaux
Elections
des
suppléants
sénatoriaux
Questions
Diverses
DÉLIBÉRATIONS
:
n°2023
019
- Election
du
Délégué
du
Conseil
Municipal
et
de
ses
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
Sénateurs
Le
vendredi
09/06/2017
à 20
heures,
Madame
le
Maire
met
en
place
le bureau
électoral.
Monsieur
Luc
BEAUDONNAT
est
désigné
secrétaire.
Madame
le Maire
procède
à l'appel
nominal
des
conseillers
municipaux
et constate
trois
absences.
Madame
BEAUDONNAT
Sandrine
et
Monsieur
FERRY
Denis
les
plus
àgés
et
Mrs
BALLET
Sébastien
et FAUGERAS
Florent
les plus jeunes
sont membres
du
bureau.
Madame
le
Maire
rappelle
l'article
L.284
du
code
électoral
et
fait
procéder
au
vote
pour
l'élection
d'un
délégué
et de trois
suppléants.
Les
résultats
sont
consignés
dans
le
procès-verbal
des
opérations
de
vote
annexé
à
la
présente
délibération. A
la majorité
(pour
: 7 contre
:
0 abstentions
: 0)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
14/06/2023
Après
mise
en
ligne,
je
: 15/06/2023
n°2023_020
- Financement
Projet
Notre
École
Faisons
le Ensemble
Madame
le
Maire
rappelle
la
démarche
"Notre
École,
Faisons
la
Ensemble"
lancé
par
le
Conseil
national
de
refondation
(CNR),
pour
laquelle,
l'école
de
Vernines
a déposé
un
projet
"Des
racines
pour
grandir"
Programme
d'éducation
par
la nature
et l'arbre
d'un
montant
de
16
700,00€
TTC.
Madame
le
Maire
informe
que
ce
projet
a
été
retenu
et
qu'il
y
a
lieu
de
signer
une
convention
de
financement
dans
le cadre
du
fonds
d'innovation
pédagogique
avec
l'éducation
nationale
afin
de
bénéficier
de
la subvention
verser
par
l'état,
d'un
montant
de
16
700,00€. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité,
e
approuve
la
convention
de
financement
dans
le
cadre
du
fonds
d'innovation
pédagogique
n°2023-063-0042
présentée,
+
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
exécuter
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'éxécution
de
cette
décision.
A
la majorité
(pour
: 6 contre
:
0 abstentions
: 1)
Après
réception
en
Sous-Préfecture
d'Issoire,
le
14/06/2023
Après
mise
en
ligne,
le
: 15/06/2023
QUESTIONS
DIVERSES
:
—
Approbation
du
PV
de
la dernière
séance
du
Conseil
Municipal
du
31/05/2023
à l'unanimité —
Déclassement
du
domaine
public
à Ribevre
L'enquête
est cloturée.
Il n'y
a pas
eu
d'observation.
Le
commissaire
enquêteur
rendra
son
avis
sous
un
mois.
—
Ouverture
du
secrétariat
pour
la période
estivale
2023
Le
secrétariat
de
mairie
sera
assurée
par
une
personne
remplaçante
à
partir
du
22
juin
jusqu'au
ler
septembre
2023.
Durant
cette
période,
il sera
ouvert
le Mardi,
Mercredi
et Vendredi
matin
de
10h
à
12
et fermé
du
10
au
23
juillet
et du
21
août
au
ler
septembre.
—>
Sécurité
routière
Dans
le cadre
des
aménagements
communaux
visant
à améliorer
la sécurité
routière
au
village
de
Bessat
et
dans
le Bourg,
un
dossier
d'amende
de
polices
sera
constitué
à l'automne.
Séance
levée
à:
21:45
Procés-Verbal
arrêté
le
A saprewibe
dois
Le
Président
Le
Secrétaire
BONY
Martine,
Maire
Mme
BEAUDONNAT
Sandrine