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Procès Verbal - Liste des délibérations du 17 février 2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du 17 février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Page - 1 - sur 3
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL
du 17 février 2025
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de conseillers votants : 19 (à partir de 18h50)
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Benoit COLIN, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Grégoire LONG, Bahadir GUZEL, Lauriane DAVID, David GEAY, Jean-Michel PEUGET, Sophie CAPELLI, Sandrine NICOD, Pierre GRANDCLEMENT, Roseline BONDIVENNE, Serge LACROIX, Marie-Christine MOREL, Nathalie SAULNIER, Emmanuel ANGONIN, Laurence MAS, Didier BERREZ
Excusé : Eddy LUSSIANA, pouvoir à Benoit COLIN
Secrétaire de séance : Alain PITON
Date de la convocation : 11 février 2025
1. Affaires générales - Finances et foncier Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2025-001
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
Vote
Pour 16
Abstention 0
Contre 0
Arrivée de Rachel BOURGEOIS, David GEAY et Marie-Christine MOREL
Délibération n°2025-002
Approbation des comptes financiers uniques 2024
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2025-003
Affectation du résultat 2024 – Budget général
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 Page - 2 - sur 3
Délibération n°2025-004
Convention de partenariat entre la commune de Moirans-en-Montagne et la SAS Pass Culture
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2025-005
Cinéma François Truffaut – Tarification 2025 Confiserie et séances 3D
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2025-006
Cinéma François Truffaut – Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2025-007
Acquisition du terrain « Sur le Château » à Mme Christine Coppel
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2025-008
ACCA - Opposition cynégétique – Parcelles forestières n°56 (commune de Coteaux du Lizon) et 53 (commune de Ravilloles)
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
2. Terre d’Emeraude Communauté Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2025-009
Retrait de la délibération n°2024-061 du 21 octobre 2024 – Acquisition du bâtiment Sport et Forme
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 Page - 3 - sur 3
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-civil – Affaires Sociales Rapporteur : M. Grégoire LONG
Commission Education – Culture – Vie associative et sportive Rapporteur : Mme Rachel BOURGEOIS
Commission Travaux – Urbanisme - Environnement Rapporteur : M. Benoit COLIN
Délibération n°2025-010
Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre – Demande de modification de contexte d’utilisation et de profil dans le cadre de l’accord-cadre multi attributaires pour l’acheminement et la fourniture d’électricité et services associés sur le périmètre de la Région Bourgogne- Franche Comté
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Commission Cadre de Vie – Relations Commerces et Artisanat Rapporteur : M. Nathalie SAULNIER