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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 9 juin 2023
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en- Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Eddy LUSSIANA, 1er adjoint.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Roseline BONDIVENNE, Benoit COLIN, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Emmanuel ANGONIN, Eddy LUSSIANA, Laurence MAS, Bahadir GUZEL, Marie-Christine MOREL, Lauriane DAVID, Didier BERREZ, Sandrine NICOD, Nathalie SAULNIER
Etaient excusés : Grégoire LONG, pouvoir à Benoit COLIN, Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Eddy LUSSIANA, Sophie CAPELLI, pouvoir à Sandrine NICOD, Jean-Michel PEUGET, pouvoir à Rachel BOURGEOIS, David GEAY, pouvoir à Alain PITON, Serge LACROIX, pouvoir à Laurence MAS
Secrétaire de séance : Sandrine NICOD
Date de la convocation : 3 juin 2023
1. Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 – Rapporteur : Eddy LUSSIANA
Délibération n°2023-43
Désignation des délégués et suppléants formant le collège électoral dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Ont obtenu :
- Liste « Ensemble pour Moirans, notre avenir a du sens » : 16 voix, soit 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants
- Liste « Moirans-en-Montagne, la dynamique pour demain » : 3 voix, soit 0 délégué titulaire et 0 délégué suppléant
Sont élus délégués titulaires les personnes suivantes :
- M. LONG Grégoire
- Mme BOURGEOIS Rachel
- M. LUSSIANA Eddy
- Mme SAULNIER Nathalie
- M. COLIN Benoit
Sont élus délégués suppléants les personnes suivantes :
- Mme DAVID Lauriane
- M. GEAY David
- Mme CAPELLI Sophie
2. Affaires générales – Finances et personnel - Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-44
Adoption du procès-verbal de la séance du 9 mai 2023 - 2 -
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-45
SIDEC - Programme d’éclairage public / RVS - Urbain signataire Elum : 7ème tranche
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-46
Eglise Saint-Nicolas – Travaux extérieurs – Tranche 2023 : plan de financement prévisionnel
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-47
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0