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Déliberation - Conseil Municipal du 10 juillet 2023 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 10 juillet 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 10 juillet 2023
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-trois, le dix juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans- en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Roseline BONDIVENNE, Benoit COLIN, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Grégoire LONG, Emmanuel ANGONIN, Eddy LUSSIANA, Laurence MAS, Bahadir GUZEL, Marie-Christine MOREL, Lauriane DAVID, David GEAY, Jean-Michel PEUGET, Didier BERREZ, Sandrine NICOD, Nathalie SAULNIER
Etaient excusés : Pierre GRANDCLEMENT pouvoir à Grégoire LONG ; Serge LACROIX pouvoir à Laurence MAS ; Sophie CAPELLI pouvoir à Lauriane DAVID
Le secrétariat a été assuré par : Roseline BONDIVENNE
Date de la convocation : 4 juillet 2023
1. Affaires générales - Finances et foncier Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-48
Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Arrivée de Nathalie SAULNIER après le vote.
Délibération n°2023-49
Projet de rénovation thermique de la salle des fêtes : demande de subvention Région BFC – Phase Etudes
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-50
Prise de possession d’un immeuble sans maître : 15, Avenue de Franche Comté – 39260 Moirans-en- Montagne
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 - 2 -
Délibération n°2023-51
Mont-Robert – Chute de pierres – Demandes d’autorisation de défrichement
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-64
Mont-Robert – Chute de pierres – Travaux de sécurisation / Plan de financement
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-52
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-53
Subventions communales aux associations - Volet n°2
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-54
Jura Sud Handball – Convention de partenariat
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-55
Tour de France 2023 - Mécénat
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-65
Tour de France 2023 – Tarif du repas champêtre
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 - 3 -
Délibération n°2023-56
Finances – Décision modificative – Budget annexe Lotissement Les Cueilles
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-57
Personnel – Modification d’un poste de rédacteur
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
2. Terre d’Emeraude Communauté Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-58
Terre d’Emeraude Communauté – Projet de ZAE Les Quarrés – Demande d’autorisation de défrichement
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-66
Terre d’Emeraude Communauté – Projet de ZAE Les Quarrés – Cession des terrains communaux à Terre d’Emeraude Communauté
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-civil – Affaires Sociales Rapporteur : M. Eddy LUSSIANA
Commission Education – Culture – Vie associative et sportive Rapporteur : Mme Rachel BOURGEOIS
Délibération n°2023-59
Nouveaux équipements sportifs (aire de fitness et pumptrack) : convention d’utilisation
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Commission Travaux – Urbanisme - Environnement Rapporteur : M. Benoit COLIN
Délibération n°2023-60
Travaux d’aménagement des espaces publics – Accord-cadre : attribution des lots
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 - 4 -
Délibération n°2023-61
Syndicat de Production d’Eau de la Région de Vouglans : changement du lieu du siège social
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Commission Cadre de Vie – Relations Commerces et Artisanat - Rapporteur : Mme Nathalie SAULNIER
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0