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Arrêté - 2024 0342 BEAUPREAU permis stationnement rue st ma
Arrêté - 2024 0555 BEAUPREAU fermeture circulation travaux eglise st martin
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0555 BEAUPREAU fermeture circulation travaux eglise st martin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
7-1 # Beaupreau
enMauges
Arrêté
BEM_AT 2024 0555
Arrêté temporaire de circulation
FERMETURE A LA CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT Travaux changement des antennes de téléphonie mobile sur le clocher de l'Eglise St Martin
PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU), RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU), RUE D'ELBEE (BEAUPREAU), RUE LOUISE VOISINE (BEAUPREAU), RUE MICHEL RABOUAN (BEAUPREAU) et RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R.417-10,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le
livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R411-8,
R411-25, R415-6,,
VU la demande par laquelle ETH TELECOM demeurant 4 rue Aménédée Bollée 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE
représentée par Monsieur Franck GUEVELOU - demande l’autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux changement des antennes de téléphonie mobile rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 15/07/2024 au 18/07/2024 PLACE
LAURENT MENARD (BEAUPREAU), RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU), RUE D'ELBEE (BEAUPREAU) et RUE
ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 15/07/2024 et jusqu'au 18/07/2024, la circulation des véhicules est interdite :
+ 13 PLACE LAURENT MENARD
+ 31 RUE SAINT-MARTIN
+ 2 RUE D'ELBEE
ARTICLE 2
À compter du 15/07/2024 et jusqu'au 18/07/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte
l'itinéraire suivant : :
e RUE SAINT-MARTIN, de la PLACE LAURENT MENARD jusqu'à la RUE DE VERSAILLES
° RUE LOUISE VOISINE, de la RUE SAINT-MARTIN jusqu'à la RUE MICHEL RABOUAN
e RUE MICHEL RABOUAN, de la RUE LOUISE VOISINE jusqu'à la RUE ETIENNE MONTREUIL
e RUE ETIENNE MONTREUIL, de la RUE MICHEL RABOUAN jusqu'à la RUE SAINT-MARTIN
À compter du 15/07/2024 et jusqu'au 18/07/2024, le stationnement des véhicules est interdit :
+ 1 PLACE LAURENT MENARD
+ 13 PLACE LAURENT MENARD
+ _ RUE SAINT-MARTIN, de la PLACE LAURENT MENARD jusqu'à la RUE ETIENNE MONTREUIL
e 31 RUE SAINT-MARTIN
e_2 RUE ETIENNE MONTREUIL
. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code
de la route et passible de mise en fourrière immédiate.
2 Ve de Benupréaurenrauges
“
Beaupreau
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, ETH TELECOM.
ARTICLE 5 - CHARGES D'EXECUTIO
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 10/07/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
ranck AUBIN
+ ETH TELECOM
+ BRANGEON
° HDV
+ Mairie Beaupréau
ANNEXES:
PLAN Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent
on sur internet, à l'adres sfr: clans un délai de deux mois à compter de sa date de notification on de publicatio» Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
Ville de Boaupréau-en-Mauges
Zune Robert Schuman - CS10063
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