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Arrêté - 2024 0589 BEAUPREAU arrete circulatin place laurent menard rue st martin
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0589 BEAUPREAU arrete circulatin place laurent menard rue st martin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
2, LA Beaupreau -enrMauges Arrêté BEM _AT 2024 0589 Arrêté temporaire de circulation PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU), RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU), RUE D'ELBEE (BEAUPREAU), RUE LOUISE VOISINE (BEAUPREAU), RUE MICHEL RABOUAN (BEAUPREAU) et RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU) Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges, VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R.417-10, VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire, VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R411-8, R411-25, R415-6,, VU l'arrêté n°BEM AT 2024 0555 en date du 10/07/2024, portant réglementation de la circulation, du 15/07/2024 au 18/07/2024, : e 13 PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , °+ 31 RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , e 2 RUE D'ELBEE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + 1 PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU), de la PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU) jusqu'à la RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , + 2 RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) , VU la demande par laquelle ETH TELECOM demeurant 4 rue Aménédée Bollée 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE représentée par Monsieur Franck GUEVELOU - demande l’autorisation d'occuper temporairement le domaine public. CONSIDÉRANT que des travaux changement des antennes de téléphonie mobile rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 24/07/2024 au 27/07/2024 PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU), RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU), RUE D'ELBEE (BEAUPREAU) et RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU), ARRÊTE ARTICLE 1 L'arrêté n°BEM AT 2024 0555 en date du 10/07/2024, portant réglementation de la circulation : e 13 PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) e 31 RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) e 2 RUE D'ELBEE (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + 1 PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) + RUE SAINT-MARTIN (BEAUPREAU), de la PLACE LAURENT MENARD (BEAUPREAU) jusqu'à la RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) e 2 RUE ETIENNE MONTREUIL (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) ; est abrogé. ARTICLE 2 À compter du 24/07/2024 et jusqu'au 27/07/2024, la circulation des véhicules est interdite : e 13 PLACE LAURENT MENARD + 31 RUE SAINT-MARTIN + 2 RUE D'ELBEE ARTICLE 3 À compter du 24/07/2024 et jusqu'au 27/07/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : : + RUE SAINT-MARTIN, de la PLACE LAURENT MENARD jusqu'à la RUE DE VERSAILLES + RUE LOUISE VOISINE, de la RUE SAINT-MARTIN jusqu'à la RUE MICHEL RABOUAN ° RUE MICHEL RABOUAN, de la RUE LOUISE VOISINE jusqu'à la RUE ETIENNE MONTREUIL + RUE ETIENNE MONTREUIL, de la RUE MICHEL RABOUAN jusqu'à la RUE SAINT-MARTIN Beaupréau er Mauges 3 Page 1 sur 2 ARTICLE 4 À compter du 24/07/2024 et jusqu'au 27/07/2024, le stationnement des véhicules est interdit : + 1 PLACE LAURENT MENARD + 13 PLACE LAURENT MENARD + RUE SAINT-MARTIN, de la PLACE LAURENT MENARD jusqu'à la RUE ETIENNE MONTREUIL e 31 RUE SAINT-MARTIN + 2 RUE ETIENNE MONTREUIL . Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate. ARTICLE 5 - SIGNALISATION La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ETH TELECOM. ARTICLE 6 - CHARGES D'EXECUTION De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur. Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 19/07/2024 DIFFUSION: »_ ETH TELECOM + BRANGEON ° HDV °_ Mairie Beaupréan ANNEXES: PLAN Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wiw.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement où de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. Mauges CHO J Beaupreau