Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DCM2024.002 Annexe tampon
Procès Verbal - tableau du conseil 16 12 2023 tampon
Conseil Municipal - Tableau CM au 21 03 2023 tampon
Conseil Municipal - Tableau CM modifie tampon biffe
Arrêté - A2024.1056 tampon
Arrêté - A2024.1057 tampon
unknown - 2026.022 annexe tampon
Conseil Municipal - Tableau du CM au 27 06 2022 tampon
Acte - 2026.023 annexe 1 tampon
Déliberation - 2026.083 dcm tampon
Conseil Municipal - Annexe DCM2023.119 Tableau CM 12 decembre 2023 tampon
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Annexe DCM2023.119 Tableau CM 12 decembre 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
IHe-et-Vilaine
ARRONDISSEMENT
Rennes
Effectif légal du conseil municipal
33
COMMUNE :
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales — CGCT)
95-218502818-20231211-DOM2028 119-DE
Communes de 1 000
habitants et plus
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection int
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus
3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au p
ervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; grand nombre de suffrages obtenus ;
us tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction! Qualité NOM ET PRÉNOM Date de naissance récents élection à Sata fste Te (M. ou Mme) la fonction (en chiffres)
Maire Mme Ducamin Marie... 11/08/1967 15/03/2020 1 511...
Première adjointe Mme Lectleplain N@lly.......... ie 17/07/1970 05/09/2022... 1511...
Deuxième adjointe Mme Basié MAI enrereresenrenrennrennneniennerneenenenneniniee 27/07/1982 05/09/2022... 1511...
Troisième adjoint M... SIMON LUC... 04/08/1954 05/09/2022... 1511...
Quatrième adjointe Mme Lecog SYIVIS nn... 12/08/1956 05/09/2022... 1511...
Cinquième adjoint M... Ravaudet LOÏC...iiiiinenesne 01/06/1966 05/09/2022... 1511...
Sixième adjointe Mme Pfeiffer Alice 25/12/1988 06/09/2022... 1511...
Septième adjoint M... Haggan Edwin... 21/04/1988... 30/05/2023... 15141...
Huïtième adjointe Mme... Billard Fabienne ...................................... ss 12/03/1972 05/09/2022... 1511
Neuvième adjoint M... Chernin Mickaël... 08/05/1975 11/12/2023... 1511
Conseiller M... Jan Alain entiere screen inenenen een eennesneenneeeeeeeeeneneees 09/02/1957 15/03/2020 1511...
Conseillère Mme. Prigent Françoise......................................................... 10/08/1962... 15/03/2020 ... 1511...
Conseillère Mme Friot Martine... sise 19/05/1964 15/03/2020 41511...
Conseiller M... Lebrun Pierre-François ................................................... 20/08/1966 15/03/2020 11511...
Conseillère Mme Maighot Nathalie... 25/01/1970 15/03/2020 41511...
Conseillère Mme Tribault Cécile... 09/01/1972. 15/03/2020 1511...
Conseillère Mme ....... Cossais Laurence ss 25/06/1975 15/03/2020 [1 511...
Conseiller M... Saurel Guénolé ......................................... ss 22/07/1979 15/03/2020 ..... [1 511...
Conseiller M... Collange Florent... 09/04/1980 ....... 15/03/2020 ....... 1511...
Conseillère Mme Tho Caroline... sn 19/05/1984 15/03/2020 .... 11 511...
Conseiller M... David Clément ss 10/05/1986 15/03/2020 11511...
Conseiller M... Cadiou François.......................................... 08/08/1987 15/03/2020 1511...
Conseillère M... Llavori Rodolphe... 13/06/1975 ...... 15/03/2020 787...
Conseiller M... Lucas Fabrice... 27/01/1966 ....... 15/03/2020 212...
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller. Fonction{1) EM o NOM ET PRÉNOM Date de naissandu-:-receme er AREA la fonction en chiffres)
Conseillère Mme | Garandeau Marion.............................................. 10/01/1983... 09/12/2020 1511...
Conseiller M... Biard Marcel... iii 08/01/1953 11/02/2022 1511...
Conseiller M... Dein Yannick... us 29/07/1961 26/07/2022 787...
Conseiller M... Macé Michaël... 03/04/1971 ...... 26/07/2022 787...
Conseillère M... Rachedi Sabrina ue 09/09/1979... 26/07/2022 787...
Conseiller M... Nourry Merriem Timothée ................................... 04/12/1990 26/07/2022 787...
Conseiller M... Salmon Daniel 21/10/1962... 30/08/2022... 1511...
Certifié par la Maire,
À Saint-Jacques-de-la-Lande, le 12 décembre 2023