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Convocation - CONVOCATION
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Srékoué e
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Le
24
Novembre
2023
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le VENDREDI
1°
DECEMBRE
2023
à 18
H,
salle
Louise
Michel.
Veuillez
trouver
ci-après
l'ordre
du
jour
de
la séance
:
ORDRE
DU
JOUR
:
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2023
1—
FINANCES
LOCALES
1. Approbation
des
rapports
de
la CLECT
de
la Métropole
Aix-Marseille-Provence
2.
Décision
modificative
n°2
du
Budget
Principal
3. Ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
Budget
Primitif
2024
4.
Modalités
d'amortissement
en
lien
avec
la nomenclature
M57
5. Avenants
n°
1 et
2 à
la DSP
pour
l'animation
Enfance-Jeunesse
6.
Subventions
CCAS
et
Association
la Foulée
de
Gréasque
7.
Demande
de
subvention
au
département
Travaux
de
Proximité
2024
Il —
AFFAIRES
GENERALES
8. Approbation
de
conventions
de
réservation
de
logements
sociaux
adaptées
à la
gestion
en
flux
9.
Motion
de
l'ACOM
portant
sur
la réforme
du
Code
Minier
10.
Transfert
de
compétences
à la
Métropole
et
convention
de
gestion
Il —
URBANISME
ET
PATRIMOINE
11.
Avis
sur
le projet
de
PLUi
12.
Cloture
des
procédures
de
déclassement
du
domaine
public
13.
Echange
foncier
engagement
d’une
procédure
de
déclassement
du
domaine
public
14.
Echanges
fonciers
et
cession
d'une
parcelle
communale
IV
— DIVERS
15.
Rapport
annuel
2022
Eau-Assainissement
16.
Rapport
annuel
2022
Déchets
ménagers
17.
Conventions,
baux,
décisions
et
marchés
signés
par
le Maire
au
titre
de
la délégation
générale
de
pouvoirs
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE,
Michel
RUIZ