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Convocation - 00 convocation cm 12 05 2022
Document publié le Jeudi 12 mai 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation cm 12 05 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Culture et patrimoine,
jean de védas Saint-Jean-de-Védas, Le 29 avril 2022 AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX REF, : 2022 - FR/FL/LS Affaire suivie par : Laurie SALATTI OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, A À, de Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 12 MAI 2022 à 18H30 à la salle des Granges. ORDRE DU JOUR 1- Informations diverses IL- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales) D83-2022 : Location de la salle des Familles D84-2022 : Location de la salle des Familles D85-2022 : Convention de partenariat D86-2022 : Convention de partenariat D87-2022 : Contrat de maintenance du logiciel SLOW D89-2022 : Constitution de partie civile et recours à un cabinet d'avocats D90-2022 : Location de la salle des Familles D92-2022 : Souscription d'un emprunt pour les besoins de financement d'opérations d'investissement sur l'exercice 2022 D94-2022 : Contrat de droit d'utilisation et de mise en œuvre de l'interface CHORUS PRO D95-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral D96-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne D97-2022 : Location de la salle des Granges D98-2022 : Location de la salle des Familles D99-2022: Logiciel de gestion de courrier (GEC) - Session de formation supplémentaire D100-2022 : Convention de mise à disposition à à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral D101-2022 : Contrat de cession Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas D102-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chaï du Terral D103-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne D104-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral D105-2022 : Convention de mise à disposition à titre gracieux du Théâtre du Chaï du Terral D107-2022 : Location de la salle des Granges D108-2022 : Location de la salle des Conférences D109-2022 : Location de la salle des Familles D110-2022 : Location de la salle des Familles D111-2022 : Contrat de cession D112-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chaï du Terral D113-2022 : Contrat d'engagement D114-2022 : Contrat de cession D115-2022 : Contrat de cession D116-2022 : Adhésion au programme de travail 2022 avec le syndicat mixte COGITIS D117-2022 : Location de la salle des Familles D120-2022 : Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers : autorisation de dépôt de la déclaration préalable D121-2022 : Réalisation de 3 courts de tennis couverts : autorisation de dépôt du permis de construire : D122-2022 : Organisation de la fête de la Nature : signature de conventions D123-2022 : Contrat de cession D124-2022 : Contrat de cession D125-2022 : Contrat de cession IIL- Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 27 mai 2021, 29 juin 2021, et 6 avril 2022 IV - Délibérations Administration - Finances GIE NOMON ES Compte de gestion 2021 - JP. PIOT Compte administratif 2021 - JP. PIOT Affectation des résultats 2021 — JP. PIOT Décision budgétaire modificative n°1 — JP. PIOT Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs — JP. PIOT Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas
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V - Questions écrites/orales
Vous trouverez, jointe à la présente convocation, la note de synthèse des dossiers
soumis à délibération.
Je vous prie d’agréer, Madame, nn de mes sentiments les meilleurs.
= . (es c Sn RIO,
Mao de S e Saint-Jean-de-Védas
Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr