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Compte-Rendu - 2019.09.25 Compte rendu du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019.09.25 Compte rendu du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30 et procède à l'appel nominal.
Sont présents :
M. JOUBERT Jean-Pierre, Maire, M. VALENTE Victor, Mme DUWEZ Nathalie, Mme PAYAN Chantal, Mme CAMUS Marie-
Hélène, M. TORRES Alain, M. QUENU Nicolas, Mme CERCEAU Christelle, M. GILLES François, M. BOUILLETTE Lionel, M. DE
FARIA CASTRO Custodio, M. GIRAUDET Bernard, Mme SOLER Joëlle, M. DEMIÈRE Serge.
Ont donné pouvoir:
M. BASSOULET Frédéric à M. TORRES Alain,
- Mme FRANJOU-HERVILLARD Dorianne à Mme CERCEAU Christelle,
- Mme JAN-AILLERET Edith à Mme CAMUS Marie-Hélène,
- Mme MOURICHON Véronique à M. VALENTE Victor,
- Mme PORTELETTE Béatrice à Mme DUWEZ Nathalie,
- Mme ROUBAÏ DELILLE Anne-Isabelle à M. QUENU Nicolas.
Est absent :
- M. MIROUX Jean-Paul.
Le quorum est atteint.
Mme CAMUS Marie-Hélène est nommée secrétaire de séance.
Préemption urbaine :
- 0 opération a donné lieu à l'exercice du droit de préemption,
- 11 opérations n’ont pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption.
L'Assemblée rend hommage à Madame Josette CREACH, Conseillère municipale, décédée le 19 septembre 2019.
Monsieur le Maire fait ensuite approuver le compte-rendu de la séance du 4 juillet 2019 du Conseil municipal.
Vote : Unanimité
L'ordre du jour ne suscitant pas de commentaire, la discussion sur les décisions du Conseil municipal peut débuter.
CONSEIL MUNICIPAL DU 2019-09-25 - COMPTE RENDU DE SEANCE DELIBERATION C_38_2019 - PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS POUR
l'ANNÉE 2019.
Il est proposé le recruternent d’un attaché territorial, par voie de détachement, pour faire face à des besoins liés au
remplacement de Madame la Directrice Générale des Services, actuellement en arrêt longue maladie,
En conséquence, il appartient à l'assemblée délibérante de modifier le tableau des effectifs afin de permettre cette création de poste.
Monsieur le Maire rappelle le contexte temporaire de cette embauche :
Il est devenu nécessaire pour la bonne gestion des services de procéder au remplacement de Madame Sylvie VALENTIN (en arrêt depuis début mars} au vu des missions et évènements Importants à venir : recensement de la population, période budgétaire, élection municipale, etc.
La remplaçante sélectionnée, Madame Corinne HALLER-TERRIER, prendra la place par détachement de l’Université de Technologie de Compiègne pour une périade de 6 mois à compter du 1% octobre 2019, - La création de ce poste provisoire sera annulée au tableau des effectifs après son départ.
Vote : Unanimité
DELIBERATION C_39_2019 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON MONIER.
Le règlement intérieur de la Maison Monier doit aujourd’hui donner lieu à un ajustement concernant les modalités de mise à disposition et d'utilisation de ses salles,
A ce titre, il est proposé à l’Assemblée d'adopter le projet de règlement intérieur modifié, annexé à la convocation de ce
Conseil municipal,
Monsieur Lionel BOUILLETTE s'interroge sur le nombre déclaré de personnes par salle dans le règlement. Monsieur Alain TORRES lui répond qu'il s’agit d’un nombre calculé en fonction du nombre de sortie de secours et dé la surface des salles pour la sécurité incendie.
Madame Marie-Hélène CAMUS intervient au sujet du délai de 10 jours de réservation.
Monsieur le Maire lui répond que certaines associations réservent parfois au dernier moment et pour la bonne gestion des salles, 1! faut plus de délai pour établir les plannings, sachant qu'une réservation plus courte pourra exceptionnellement être acceptée si des salles sant disponibles.
Vote : Unanimité
DELIBERATION C_40_2019 — ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ATELIER DELORT.
:_ Afin d'améliorer la gestion des réservations de l’Atelier Delort par les associations, notamment concernant les modalités
d'utilisation des salles, il est proposé d'adapter un règlement intérieur, conformément au projet annexé à la convocation de ce Conseil Municipal,
Monsieur le Maire complète l'intervention en informant qu’il faudra mettre en place prochainement un tarif de location pour des manifestations associatives ou privées dans ce local municipal.
Vote : Unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 2019-09-25 - COMPTE RENDU DE SEANCE 2 INFORMATIONS DU MAIRE ET DES COMMISSIONS
Monsieur le Maire
Santé: Suite aux départs en retraite des Docteurs JACCON et PIETTE fin 2018, la maison médicale route de
Marlotte à Montigny-sur-Loing est en sous-effectif de médecins généralistes. Pour relancer l'activité médicale,
les communes de Montigny-sur-Loing et de Bourron-Marlotte ont convenu de s'associer en vue de trouver une
solution dans l'intérêt des habitants des deux communes.
Préemption SAFER : Achat réalisé des 3 parcelles chemin du Bois Chardon.
Annulation de la délibération C_19_2019 : Les discussions n'ont pas abouti avec les propriétaires du terrain que
nous souhaitions acquérir par échange. La délibération devra donc être annulée au prochain Conseil municipal.
Télécommunication mobile :
-__ ORANGE: La réception des travaux pour la partie montage de l’antenne devrait être finalisée cette
semaine. Cependant, la mise en route nécessite encore le raccordement à la centrale avant l'exploitation
effective prévue fin décembre 2019.
- FREE: L'opérateur à reçu l'autorisation de travaux nécessaire à. son installation sur l’antenne
SFR/Bouygues existante proche de la déchèterie. La date de mise en service n'est pas encore connue.
Plan Local d'Urbanisme : La CAPF a retenu le cabinet « Urbanistes & Associés » pour procéder à une modification
simplifiée, rendue nécessaire suite à une erreur matérielle d'appellation de la zone de la carrière Sibelco.
Recensement de la population 2020: La commune recrute 5 agents recenseurs pour le recensement qui se
déroulera du 15 janvier au 16 février 2020 inclus.
Feu d'artifice : Annulation pour cause de météo de l'évènement prévu en clôture des Journées du Patrimoine le
dimanche 22 septembre au Château de Bourron (privatisé la veille). Une nouvelle date sera recherchée en fin de
semaine ou veille de fête en veillant à favoriser la présence des familles.
Commission « Festivités et Sport »
Une rentrée riche en manifestations avec :
- La Foulée Bourronnaïse : le 31 août 2019.
-_ L'inauguration du tennis : le 6 septembre 2019.
- Vide grenier : le 8 septembre 2019.
Et des manifestations à prévoir :
-__ Artet terroir : les 5 et 6 octobre 2019 au gymnase André Poirier.
- Pass”o mobile : le 6 octobre 2019 sur la place des fêtes.
Commission des « Affaires scolaires, jeunesse et petite enfance »
Rentrée scolaire : Ouverture d’une classe à l'école élémentaire.
Ecole maternelle : Remplacement d'une ATSEM par un recrutement temporaire de 9 mois.
Conseil municipal des enfants : Vote du Conseil le 10 octobre 2019.
Halloween : Fête organisée le 18 octobre 2019.
Commission « développement économique, commerce, artisanat »
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) :
Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Fontainebleau.
CONSEIL MUNICIPAL DU 2019-09-25 - COMPTE RENDU DE SEANCE 3 La démarche se poursuit avec la consultation des Personnes Publiques Associées (PPA). L'enquête publique,
prévue entre décembre 2019 et janvier 2020, est la dernière étape avant l'approbation du futur RLPI. Tous les
documents (règlement, cartographie, lexique, etc.) peuvent être consultés sur le site de la
CAPF: https://www.pays-fontainebleau.fr/urbanisme/le-reglement-local-de-publicite-intercommunal/.
Marché de noël: Se tiendra le samedi 14 décembre - Relance des appels à candidature.
Commission « Culture »
Journées Européennes du Patrimoine : Succès des deux expositions (anciennes fêtes et cartes postales de
Bourron-Marlotte) et du concert à l'église.
Calque Armand Point: Le tableau restauré est à nouveau dans la salle du conseil.
Spectacle « Noces d'Eau » : L'association « Au Coeur des Voix » propose le 13 octobre un spectacle musical sur le thème du mariage entre Bourron et Marlotte.
Exposition Eugène Cicéri : du 20 octobre au 1* décembre 2019.
Commission « affaires sociales »
Goûter des anciens : Organisé le dimanche 1er décembre. Visite possible après le goûter de l'exposition Eugène
Cicéri.
Commission « Travaux et Urbanisme »
Travaux de voirie: Les trottoirs rue du Général de Gaulle jusqu'au croisement de la rue Pasteur ont été finalisés cet été. Actuellement, nous avons en cours les travaux de la rue de la Fontaine des Segretz et du Barillier et à suivre la ruelle du Pressoir.
Crèche: Réception des appels d'offre. Il reste à déposer prochainement les dossiers de déclaration préalable et
d'autorisation de travaux au titre de la sécurité ERP.
La séance est levée à 21h45.
Fait à Bourron-Marlotte le 26 septembre 2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 2019-09-25 - COMPTE REA
Le Secrétaire de séance, Le/Maire, |
\e. \ à Marie-Hélène CAMUS Jean-Piefre JOUBERT