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Procès Verbal - Pv 220525 site
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv 220525 site)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
PV
du
conseil
municipal
du 22/05/2025
à 19h
Le
16.05.2025,
convocation a
été
adressée
individuellement
à chaque
membre
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
du
22/05/2025 ;
à l’effet
de
délibérer
sur l’ordre
du jour
suivant
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
le
VINGT
DEUX
MAL,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SEBOURG,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à la Mairie
dans
la
salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
M.
Bruno
CELLIER,
Maire
de
la commune
de
Sebours.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16/05/2025
Etaient
présents
: Bruno
CELLIER
- Didier
LENNE
- Frédéric
ELU
- Pierre
PLACE
- Christiane
DENORME
- Julien
PICARD
- Martine
BAURIN
- Dominique
BUSSIGNIES
- Brigitte
HARLAUX
-
François
LO
PRESTI
- Mathilde
POLACCI
- Philippe
MARCHAL
-
Absent(e)s
et excusé(e}s
avec
procuration
:
Jean-Marc
BERNARD
qui
a donné
procuration
F.
Lo
Presti
Freddy
SZYMCZAK
qui
a donné
procuration
P.
Place
Florence
LIENARD
qui
à donné
procuration
à €
Denorme
Guy
JATIVA
qui
a donné
procuration
à D.
Bussignies
Thomas
HALLUIN
qui
a donné
procuration
à F.
Elu
Guillaume
CELLIER
qui
a donné
procuration
à D.
Lenne
Claudie
DURIEUX
qui
a donné
procuration
à M.
Baurin
Secrétaire
de
séance
: Julien
PICARD
ORDRE
DU
JOUR
:
- _
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
15/05/2025 ;
-
Avis
sur l'extension
de
l'élevage
de
poulets
de
chair,
rue
Philibert
Dassonville
;
-
Subventions
aux
Associations
locales
;
-
Questions
diverses.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
15/05/2025
Après
lecture
du
Procès-verbal
de
la séance
du
15/05/2025,
l’Assemblée
n’ayant
pas
de
remarques,
il est donc
approuvé,
à l’unanimité.
Subventions
aux
Associations
locales
M.
le Maire
donne
la parole
à M.
Marchal.
Celui-ci
explique
que
l’association
Vivre
à Sebourg
a reçu,
sur
2025,
une
subvention
de
500
euros,
valant
pour
2024,
mais
que
la demande
suivante
correspond
bien
à celle
de
2025.
L'assemblée
s’accorde
à nouveau
sur cette proposition,
conformément
à la réunion
de
Conseil
du
15 mai
dernier,
sachant
qu’ainsi
un total de
17
400
euros
a bénéficié
aux
associations
ceci
dans
l’attente
de
recevoir
d’autres
demandes
dont
celle
de
Sebourg
Sport
Passion.
Avis
sur
l'extension
de
l'élevage
de
poulets
de
chair,
rue
Philibert
Dassonville M.
le
Maire
explique
que
ce
sujet
a été
reporté
sur
cette
séance
de
conseil
municipal
afin
que
l’Assemblée
municipale
puisse
donner
un
avis
sur
l’extension
envisagée
et
précise
qu’une
concertation
publique
se
déroule
jusqu’au
17/06/2025,
permettant
à
qui
veut
d'émettre
et
surtout
d’inscrire
sur
le
registre
ad’hoc
les
observations
ou
remarque.
À
ce
jour,
aucune
inscription
n’est portée.
Ainsi
des
Elus
sont
allés
visiter
le poulailler
en
question.
Constat
qu’il
n’y
a pas
d’odeur
(deux
gros
ventilateurs
fonctionnent)
et
que
la
propreté
y
règne.
Les
poulets,
en
nombre,
circulent
dans
le hangar,
à la
lumière
artificielle,
sans
‘mal
être’
observé.
M.
le Maire
reporte
ensuite
les
explications
qu’il
a reçu
de
M.
Denis
Lenne
à ce
sujet. Le
desserrage
et/ou
ramassage
se
fait,
à
la
main,
soit
en
famille
ou
soit
par
une
société
(pas
d’aspirateur).
Aucune
embauche
ne
se
fera,
Le
but
étant
de
garder
les
revenus
actuels,
car
l'élevage
des
150
bovins
va
s’arrêter
(trop
couteux).
L’actuel
bâtiment
existe
depuis
25
ans
et
aucune
plainte
n’a
été
reçue
à
ce
jour
sur
son
fonctionnement
et/ou exploitation.
Le
futur bâtiment
sera d’ailleurs
éloigné
de la 1ere habitation
à
268m,
donc
à plus
que
l’actuel.
Seul
un,
voire
deux
passages
supplémentaires
de
camions
sont,
en
moyenne,
à prévoir.
À
noter
que
le pont
du
chemin
de
Wargnies
a été répertorié
pour
travaux
de
réfection
à
programmer,
les
autres
sont
dans
un
état
correct.
En
toute
visibilité,
l'élevage
est respectueux
de
la Loi.
Quant
à l’épandage,
celui-ci,
ancestral,
est
effectué
dans
les
règles,
et
dépend
du
taux
d’azote
nécessaire
aux
cultures
des
parcelles
ainsi
amendées.
Ces
400
hectares
concernés
sont
éloignés
à
100
mètres
des
habitations
(50m
minimum).
Les
Honnelles
reçoivent
aussi
ce lisier qui
devra
d’ailleurs
être
enfoui
dans
les
12h,
après
son
épandage.
La
PAC
européenne
autorise
17
poulets/m2
—
la
France
22
—
ici
le
choix
a
été
porté
sur
20
poulets/m2.
En
moyenne
nationale,
4%
des
poulets
décèdent
dans
les
exploitations,
ici
1,5%
seulement. 80%
des
14
000
élevages
français
(situés
surtout
dans
le Nord-Ouest)
sont
considérés
comme
familial
et sont
50
fois
plus
petits
que
les
fermes-usines
qui
contiennent
jusqu’à
2 millions
de
volailles
dans
certains
pays.
Afin
d’éviter
l’afflux
de
ces
volailles
étrangères
(500
000
tonnes/an
- sans
condition
de
clauses
miroir
françaises),
il faudrait
autoriser
400
nouveaux
élevages
dans
les
5 ans
à venir...
Ainsi
l’Assemblée,
après
avoir
écouté,
discuté,
délibéré
et
voté
(Pour
:16
: B.
CELLIER
- D.
LENNE
(G.
CELLIER)
-
F.
ELU
(T.
HALLUIN)
—
P.
PLACE
(F.
SZYMCZAK)
- J.
PICARD
-
M.
BAURIN
(C.
DURIEUX)
—
B.
HARLAUX
-— F.
LO
PRESTI
(JM
BERNARD)
—
M.
POLACCI
-
P.
MARCHAL
— (G.
JATIVA)
/ / Abstention
: 2
: C.DENORME
- F.
LIENARD / /
Contre
:1
: D.
BUSSIGNIES)
émet
un
avis
favorable
à cette
extension,
sachant
que
cela
ne
peut
être
qu’un
avis,
l'Etat
ayant
le pouvoir
de
la décision
finale.
M
le Maire
informe
l’Assemblée
que
Me
BASSEZ
de
Rombies-et-Marchipont
a donné
à la
commune
des
photos
de
Me
Renée
Hémon
prises
lors
de
manifestations
sebourgeoises
qu’elle
organisait. Ainsi
il propose
qu’un
livre
souvenir
ou
panneau
souvenir
soit
créé
et déposé
en
salle
des
fêtes
à la mémoire
de
Me
Hémon.
Sur
proposition,
Me
Bussignies
accepte
de
se charger
de
cet ouvrage. M.
Lenne
interpelle
M.
Marchal
sur le devenir
des
factures
de
2023
reçues
dernièrement
d’Ekwateur.
(fournisseur
d’électricité
de
l’époque).
Ce
dernier
lui répond
que
l’amortisseur
(aide
de
l’Etat)
était basé
sur
30
000
euros
et que
finalement
seulement
10
000
sont
acquis,
laissant
un
rappel
à payer
de
20
000
euros
à ce
fournisseur
d’énergie.
Néanmoins,
l’adjoint
aux
finances
se
demande
s’ils
sont
dans
leur bon
droît
et donc
une
demande
d’explication
plus
concrète
doit être effectuée
auprès
de Valenciennes
Métropole,
pour
réponse
plus
officielle.
Un
éventuel
lissage
sur
deux
ans
pourrait
se
concrétiser,
sachant
que
peut
être
d’autres
communes
ont
été
impactées
aussi
par
cette
revalorisation
de
l’amortisseur
2023.
M
le Maire
rajoute
qu’on
puisse
comprendre
que
le prix
du
nouveau
gaz
augmente,
car
provenant
de
Russie
ou
d'Algérie
.….mais
celui
de
l’électricité
à qui
profite
— t- il vraiment
?
Le
Maire
Bruno
CELLIER
Le
Secrétaire
Julien
PICARD