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Déliberation - 03.04 2026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 03.04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 03.04/2026
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le VINGT NEUF AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 21/04/2026
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Claudie DURIEUX – Pierre PLACE -Nathalie AUGAIT - Frédéric ELU -Nathalie MIROUX – Nathalie BERNARD – Céline SIGNORE - Julien PICARD – Jennie MORNET – Sammantha KHANFAR – Hubert AMEZ -– Anthony VAUTHEROT
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Thomas HALLUIN qui a donné procuration à G. Cellier
Secrétaire de séance : Anthony VAUTHEROT
OBJET : Subventions 2026 aux associations locales
Suite aux dépôts des dossiers de demande de subventions des associations locales, sur proposition de la commission finances, après explications, discussions et vote (les membres du Bureau de l’association ad’hoc -entre parenthèses- n’ont pas participé aux votes), l’Assemblée accorde, à l’unanimité, (sauf G. Cellier qui s’abstient sur tous les dossiers présentés) les subventions suivantes -montants en euros- :
Pêcheurs sebourgeois : 300.00 € - Don du sang : 100.00 € – Amicale des Sapeurs-Pompiers : 800.00 € – Modern Club Sebourg : 500.00 € – After Work : 300.00€.
Soit un total de 2 000 euros - Crédits prélevés à l’article 65748 du BP2026
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 06.05.2026
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 05.05.2026 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20260429-260505_D1424SD-DE
Le Secrétaire,
Anthony VAUTHEROT
Le Maire,
Bruno CELLIER