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Conseil Municipal - CRS CM 01062018
Conseil Municipal - CRS CM 11042014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Torcy.
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Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Handicap et inclusivité,
TORCY VAL
MAUBUEE
MARNE-LA-VALLEE
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
C.M.04.14
DU
VENDREDI
11
AVRIL
2014
AFFJUR/GLLF/MM Date
de
convocation :
04
avril
2014
Date
d'affichage :
04
avril
2014
Compte-rendu
succinct:
16
avril
2014
Nombre
de
Conseillers :
En
exercice :
35
Présents :
32
Votants :
35
L'an
deux
mille
quatorze,
le
onze
avril
à 21
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
sous
la présidence
de Monsieur
Guillaume
LE
LAV-FELZINE,
Maire
de Torcy.
ETAIENT
PRESENTS
: M.
LE
LAY-FELZINE
-
MME
VERTENEUILLE
-
M.
EUDE
-
MME
KLEIN-POUCHOL
-
M.
RIHAN
CYPEL
- MME
MERLIN
- M.
BENELHABIB
- MME
DENIS
- M.
VERMOT
- M.
FROSSARD
- MME
SANE
- M.
BILLARD
- MME
EUDE
- M.
FOURNIER
- MME
SEGHIRI
- M.
BEKKOUCHE
- MME
BOURETTE
- M.
MENDY-
MME
SIMONOT
- MME
JANIAUD-VERGNAUD
- M.
MORENCY
- MME
CRISPIN
- M.
AUMARD
- MME
QUATREHOMME
-
M.
DE
SAULCES-LARIVIERE
-
MME
WAYACK
PAMBE
-
M.
MOHAMED
-
MME
MANDILE
- MME
GOMIS
-
M.
VIALADE
- MME
DUVERNOIS
- M.
BRULIN.
Etaient
représentés
: MME
IOSUB
(POUVOIR
MME
EUDE)
-
M.
GUILLOU
(POUVOIR
MME
KLEIN-POUCHOL)
-
M.
BENARAB
(POUVOIR
M.
VIALADE).
Secrétaire
: MME
VERTENEUILLE.
LEE
ERRERERERERERELERERELELELLLELERREREREREEEERERLRERERERERERELEÉELE
RER
RER
RRRERRE
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2014
est adopté
à l’unanimité.
HkkkdtkididdtidetdismmmetmmtmtdnsmtdnmmttdeteeemeeeeeekekkekEeEÉR
EEE
HER
MRNMR SR TR
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Le
Conseil
Municipal,
prend
acte
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
comme
suit
:
14.02.010
-
Cession
de
matériel.
14.03.011
-
Contrat
de
sous-location
Commune
de
Torcy
- Régie
de
quartier,
1 bis
promenade
du
Galion
77200
TORCY -
annulation
de
la décision
n°
14.02.0009.
14.03.0122
-
Contrat
de
location
Commune
de
torcy- Régie
de
quartier,
1 bis
promenade
du
Galion
77200
TORCY.
14.03.013
-
Convention
d'occupation
précaire
- 7 place
de
la Mogotte
- lot
10.
HkkEeEEEEELEEEEEEEEEEEEEEELELREEERERERRERRRÉRRRRLRREELRRRRRRERRÉRRERRERERERLÉE
RÉEL
ELERRERERRRRRHR
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014. INFORMATION
POLE
DES
RESSOURCES
TECHNIQUES.
OBJET
:
DECISIONS
RELATIVES
AUX
MARCHES
PUBLICS
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L
2122-22
ALINEA
4
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES. Le
Conseil
Municipal,
prend
acte
des
marchés
passés
conformément
au
décret
2006-975
du
1*
août
2006
portant
Code
des
Marchés
publics,
qui
autorise
la
passation
de
marchés
suivant
une
procédure
adaptée
dans
le
cadre
de
la
délégation
donnée
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
alinéa
4 du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
comme
suit
OBJET
ATTRIBUTAIRE
MONTANT
HT
FOURNITURES
DE MATERIELS
LESCOUEZEC
:
|
ET ACCESSOIRES
DE
30. avenue Fendi Beaudast
|Mereniminnu
an,
10 608€
PLOMBERIE
77330
OZOIR
LA
FERRIERE
Montant
maximum
annuel:
50
000
€
FOURNITURES
SCOLAIRES
ET
MATERIELS
PEDAGOGIQUES
POUR
LES
DIFFERENTS
SERVICES
DE
LA
COMMUNE
DE
TORCY
ERGET
BURO
.
.
1,
rue
Champs
Pillard
Lot
1
Lot
1 —- Matériels
pédagogiques
pour
les
è
.
|
services
de la petite-enfance.
77400
SAINT
THIBAULT
Montant
minimum
annuel:
1000
€
DES
VIGNES
Montant
maximum
annuel:
5 000
€
Lot
2 — Fournitures
scolaires
et matériels
Lot
2
pédagogiques
pour
les
services
scolaire
Montant
minimum
annwæl
:
15
000
€
et enfance
Montant
maximum
annuel:
70
000
€
KARDEX
MAINTENANCE
DU
MATERIEL
12,
rue
Edmond
Michelet
KARDEX (SYSTEME DE
93363
Montant annuel : 840 €
CLASSEMENT
DES
DOSSIERS
°
PERSONNELS)
NEUILLY
PLAISANCE
Cedex
HÉXEEELLLELERÉLÉRELELELEEERERÉRÉRELEREERERERRERARERERRELLRELLLELELLRERLRREREERRELERELREREKRER
PROJETS
DE
DELIBERATIONS
SOUMIS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
POLE
AFFAIRES
JURIDIQUES
— ADMINISTRATION
ET
AFFAIRES
GENERALES,
14.04.01.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
FINANCES
ET
NOUVELLES
TECHNOLOGIES.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la
commission
Finances
et
Nouvelles
Technologies,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit
:
- Présidente :
- Mme
VERTENEUILLE
- M.
EUDE
- Mme
JANIAUD-VERGNAUD
- M.
FROSSARD
- Mme
KLEIN-POUCHOL
- M.
BILLARD
- M.
BENARAB
HERKRERRREREREERRRRRERRRERRERRERERERERRRRRRRRERRRRRERRRRRRRRRRERREERRELRERRRERERERERERERREEE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
2 14.04.02.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
TRAVAUX,
ENVIRONNEMENT,
URBANISME,
DEPLACEMENTS
ET
AGENDA
21.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la
commission
Travaux,
Environnement,
Urbanisme,
Déplacements
et Agenda
21,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit :
- Président :
- M.
FROSSARD
- M.
VERMOT
- M.
MORENCV
- M.
FOURNIER
- Mme
VERTENEUILLE
- M.
MENDY
- M.
GUILLOU
- Mme
BOURETTE
- M.
BILLARD
- M.
BRULIN
ee de de de ee de de de eee ee de ee eee
eee ee ee eee
ee eee
de eee
de ee ee dede de de
de de de eee dede de ee ee ee dede de de dé de ed
dé eee
14.04.03.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
POLITIQUES
SOCIALES
ET
SOLIDARITES.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la
commission
Politiques
sociales
et Solidarités,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit :
- Présidente
:
- Mme
CRISPIN
- M.
GUILLOU
- Mme
SANE
- Mme
MANDILE
- Mme
DENIS
- M.
BEKKOUCHE
- Mme
DUVERNOIS
KRRERRKERRERRRRRERERERRERERRRELREERERERERERERLRELRERLRELERRLRELRELREELRERERLREREREREEEREREREREERXE 14.04.04.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
SPORT,
JEUNESSE,
EMPLOI
ET
INSERTION.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la
commission
Sport,
Jeunesse,
Emploi
et Insertion,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit :
- Présidente
:
- Mme
EUDE
- Mme
WAYACK
PAMBE
- Mme
JANIAUD-VERGNAUD
- M.
MENDY
- Mme
QUATREHOMME
- M.
BEKKOUCHE
- M.
VIALADE
HRKRERERELERLEEELEREEEELEREREERERELREELRERÉERELEERRERERRERRERERRRRRRRREEERERRRRREREREERÉEELEEREEEEE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
3 14.04.05.
- DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DEMOCRATIE
LOCALE
ET
CITOYENNETE. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la
commission
Démocratie
Locale
et Citoyenneté,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit :
- Présidente :
- Mme
BOURETTE
- M.
VERMOT
- Mme
EUDE
- M.
FOURNIER
- Mme
WAYACK
PAMBE
- M.
BEKKOUCHE
- Mme
GOMIS
KERKERRRRERREREEERERRRERRRERERREREERERERRERRERERLRELRERELRLELLERERERELERREEEREREREEREREKEEXE 14.04.06.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
CULTURE,
ANIMATION
SOCIOCULTURELLE
ET
COMMERCE.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la commission
Culture,
Animation
socioculturelle
et Commerce,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit
:
- Président :
- M.
AUMARD
- Mme
DENIS
- Mme
SIMONOT
- M.
MOHAMED
- Mme
BOURETTE
- Mme
MERLIN
- Mme
DUVERNOIS
KRÉRÉRELEEREEEEEEÉSÉEELELLLLRLÉLLRLRELERELEREREREREERRRÉÉÉRERRRÉLÉERRRRELRRERRRRERERLELRRRERÉ 14.04.07.
—
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
POLITIQUES
EDUCATIVES. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la
commission
Politiques
Educatives,
étant
précisé
que
le Maire
est membre
de
droit :
- Président
:
- Mme
IOSUB
- Mme
SIMONOT
- Mme
SANE
- M.
RIHAN-CYPEL
- Mme
KLEIN-POUCHOL
- M.
BEKKOUCHE
- Mme
GOMIS
Le te
de
de
te
le de de
de
te
de
de
de
La de
le de
ste de
de
de
Le
14.04.08.
- DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
APPEL
D’OFFRES.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
membre
de
la commission
Appel
d'Offres :
Président
: M.
LE
LAY-FELZINE
Titulaires
Suppléants
- M.
FROSSARD
- M.
VERMOT
- M.
FOURNIER
- M.
MENDY
- M.
GUILLOU
- Mme
KLEIN-POUCHOL
- M.
BILLARD
- Mme
MERLIN
- M.
BRULIN
- M.
VIALADE
KÉKRKRERERERERREERERREREREELLELREELRERERERLEREELRERERERERERELRRLRRRLRERERLEREEREREEEREEEEELEEE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
4 14.04.09.
—-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
chargée
de
la
totalité
des
procédures
de
délégation
de
service
public
que
la
Collectivité
mettra
en
œuvre
jusqu’à
la fin
du
présent
mandat.
Président
de
droit
: M.
LE
LAY-FELZINE
Titulaires
Suppléants
- Mme
SANE
- Mme
IOSUB
- Mme
SIMONOT
- Mme
DENIS
- M.
GUILLOU
- Mme
KLEIN-POUCHOL
- M.
BILLARD
- Mme
MERLIN
- M.
BENARAB
- M.
BRULIN
Le
le de ne
le de
14.04.10.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
DE
PILOTAGE
LOCAL
DE
L’AGENDA
21
LOCAL.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
désigne
pour
siéger
au
sein
du
Comité
de
Pilotage
de
l’ Agenda
21.
- M.
LE
LAY-FELZINE
- M.
FOURNIER
- M.
MORENCY
- Mme
EUDE
- Mme
VERTENEUILLE
- M.
GUILLOU
- Mme
QUATREHOMME
- M.
BEKKOUCHE
- M.
BILLARD
- M.
BRULIN
HEREEEREEEEEERERREREREERERERERERRRERRAKRRRARKRRRRERERERERERRERRREREREREEEEREREREREREXREREE 14.04.11.
- FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
TECHNIQUE
PARIiTAIRE
(C.T.P.).
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
fixe
à
six
le
nombre
de
membres
titulaires
siégeant
au
Comité
technique
Paritaire
: six
représentants
des
élus
et
six
représentants
du
personnel
et
autant
de
suppléants. ee de ee de ee de eee
le ee ee eee ee ee eee
le ee
ee eo
eee
ee
le ee 8 eee ee le eee
le ee
ee
ee
ee
ee
ee
ee
14.04.12.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
TECHNIQUE
PARIiTAIRE
(C.T.P.).
Le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
membres
du
Comité
Technique
Paritaire
:
Titulaires
Suppléants
- M.
LE
LAY-FELZINE
- M.
FOURNIER
- M.
FROSSARD
- Mme
SANE
- Mme
DENIS
- Mme
VERTENEUILLE
- Mme
SIMONOT
- Mme
WAYACK
PAMBE
- Mme
BOURETTE
- Mme
KLEIN-POUCHOL
-M.
BILLARD
- Mme
MERLIN
KÉRKEREEREEREREREREEELEEEREEELRERERELREREREREREERRRELRERERERRRRRRERRERERREERRERRÉELLERRRLRREEE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
5 14.04.13.
- FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
HYGIENE
ET
SECURITE
(C.H.S.).
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
fixe
à quatre
le
nombre
de
membres
titulaires
pour
siéger
au
Comité
Hygiène
et
Sécurité
: quatre
représentants
des
élus
et
quatre
représentants
du
personnel
et
autant
de
suppléants.
HERERERERÉEEEREELREELEELRELERLERRERLRERRERRRERRERRRERELERRRERLLRELRLELEELRLELRELEEEL
EEE
ÉREEXE
14.04.14.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
HYGIENE
ET
SECURITE
(C.H.S.).
Le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
du
Comité
Hygiène
et Sécurité
:
Titulaires
Suppléants
- M.
FROSSARD
- M.
MOHAMED
- M.
LE
LAVY-FELZINE
- Mme
MANDILE
- Mme
KLEIN-POUCHOL
- Mme
BOURETTE
- M.
BILLARD
- Mme
MERLIN
ee ee 2 ee 26e
ee
ee
ee dede de ee ee ee
ee ee
ee
ee
ee ee ee
ee ee eee
D
NN
ee ee
ee
6
14.04.15.
—-
DESIGNATION
D’UN
MEMBRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
RECOURS
D’ILE
DE
FRANCE.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
M.
FROSSARD
en
qualité
de
membre
susceptible
de
représenter
les
communes
de
plus
de
20
000
habitants
au
sein
du
Conseil
de
Discipline
de
Recours
d’Ile
de
France.
KEKEEEEEEREREREEREERELERÉEREREERERERERERERRRRRRERERÉRERERERRERLRERELLLELEREELERELEREEER
RER
14.04.16.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'OFFICE
MUNICIPAL
DES
SPORTS.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’Administration
de
l’Office
Municipal
des
Sports,
- Mme
EUDE
- Mme
VERTENEUILLE
- Mme
SANE
- M.
MORENCY
- Mme
QUATREHOMME
- M.
BILLARD
KRRRKRKRRRERERERERRRREREREREREREREREREEERERELEELELEEREELREREREREREREREREREERRERERÉERREREREEXEEEX 14.04.17.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
LA
MJC
ANDRE
PHILIP.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’ Administration
de
la MJC
André
Philip.
- M.
AUMARD
- Mme
WAYACK
PAMBE
KEKKKREERERRERREEERRERERERERERERREREREERRRERRERERERERELRELERERRERRRRRRRERRRRRERRRRRRRRERERERERRIE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
6 14.04.18.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
SYNDICAT
D’INITIATIVE.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’Administration
du
Syndicat
d’Initiative,
- M.
FROSSARD
- M.
DE
SAULCES
LARIVIERE
- Mme
MERLIN
14.04.19.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
COMITE
DES
FETES.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’Administration
du
Comité
des
Fêtes,
- M.
AUMARD
- Mme
SIMONOT
KEKRKEKRERREREREREREEEREERERERRERERERERRERERRERERERERERERERERERERRRERERERERERERERERERERERERREREEE 14.04.20.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'OFFICE
MUNICIPAL
D'ANIMATION
DE
LA
CITE.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne,
le
Maire
étant
Président
d'honneur,
les
membres
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
de
l’Office
Municipal
d'Animation
de
la Cité
comme
suit
:
Président
d'honneur
: M.
LE
LAV-FELZINE.
- Mme
IOSUB
- Mme
VERTENEUILLE
- Mme
EUDE
- M.
AUMARD
- M.
MOHAMED
- Mme
BOURETTE
- Mme
CRISPIN
- M.
BEKKOUCHE
KKKKKKKRKKKKERRRKRKKKERRRKKRRRRKKKRKRRRRRKKKRRERRRRRRRRRRRRRRRRRRRRRKRRERRRRRRRRRRRRRRRRERRRRRREXR 14.04.21.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
ESPACE
EMPLOI.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne,
pour
siéger
au
Conseil
d’ Administration
de
l’association
Espace
Emploi.
- Mme
JANIAUD-VERGNAUD
- M.
BENELHABIB
- M.
BEKKOUCHE
KEKKKKKELERERERERELLRELLRERÉLRLERERÉRRLLREREREREREERRRELERREERRRLRERERLELRERRERRERERRERELLEEEELES
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
7 14.04.22.
-
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D’ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.).
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
fixe
à
six
le
nombre
de
Conseillers
Municipaux
pour
siéger
au
Conseil
d’ Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale.
KKKRKRERERRERRRRRLRERELRERERLLRLELRELRRRLRELRELRERERELLELRLLRLRRLRLLELLELRLELLLLELELERLLLLE
LÉ
EE
14.04.23.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CENTRE
COMMUNAL
D’ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S).
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale,
- M.
LE
LAY-FELZINE
- M.
EUDE
- Mme
SANE
- Mme
CRISPIN
- Mme
MERLIN
- M.
BENARAB
KEREREREEERERERMÉRERERLÉRERMMIRÉERMRMMEREEILEEEELEEEREEEEEEEREEEEEERERERERELRLELLELEELE
RER
RES
14.04.24.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ETABLISSEMENT
DE
LA
RESIDENCE
LUCIEN
MAYADOUX.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’Etablissement
de
la Résidence
Lucien
MAY
ADOUX.
- M.
LE
LAY-FELZINE
- Mme
CRISPIN
ee de de ee de eee ee de ee ee ee
de eee de ee eee ee le ee ee eee
le eee ee
ee
le eee
ee
ee
ee
ee ee
ee ee ee
14.04.25.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AUX
CONSEILS
D’ECOLES.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
aux
Conseils
d’Ecoles.
Titulaires
Suppléants
Groupe
scolaire
Julie
Daubié
- M.
FROSSARD
- M.
VERMOT
Groupe
scolaire
Le
Clos
- M.
DE
SAULCES
LARIVIERE
| - Mme
CRISPIN
Groupe
scolaire
Bel
Air
- Mme
IOSUB
- M.
MORENCY
Groupe
scolaire
CVE
- M.
BEKKOUCHE
- M.
FOURNIER
Groupe
scolaire
Les
Gradins
- M.
RIHAN-CYPEL
- Mme
KLEIN-POUCHOL
Groupe
scolaire
Beauregard
- M.
MENDY
- Mme
EUDE
Groupe
scolaire
Victor
Hugo
- Mme
SIMONOT
- Mme
SEGHIRI
Groupe
scolaire
Georges
Brassens | - Mme
VERTENEUILLE
- Mme
MERLIN
Groupe
scolaire
Jean
Zay
-Mme
SIMONOT
- M.
BENELHABIB
Groupe
scolaire
Louise
Michel
- Mme
WAYACK
PAMBE
- Mme
DENIS
KERKEREREKEEEREEEREREREREREEREREREEERERERERERERERERERERERRERERERERERERERERERERRERREREEER
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014. 14.04.26.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AUX
CONSEILS
D’ADMINISTRATION
DES
COLLEGES
ET
LYCEES.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
aux
Conseils
d’ Administration
des
collèges,
Arche
Guédon,
Louis
Aragon,
Victor
Schoëlcher
et des
lycées
Jean
Moulin
et Arche
Guédon
:
- Titulaire
pour
l’ensemble
des
établissements :
- Mme
IOSUB
- Suppléants
dans
les
établissements
suivants :
Collège
Arche
Guédon
- M.
MORENCY
Collège
Louis
Aragon
- M.
MENDY
Collège
Victor
Schoëlcher
- Mme
SIMONOT
Lycée
Jean
Moulin
- Mme
JANIAUD-VERGNAUD
Lycée
Arche
Guédon
- M.
MOHAMED
14.04.27.
-
DESIGNATION
D’UN
MEMBRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
DE
LA
VIE
SOCIALE
- IME
DU
JEU
DE
PAUME
- LES
AMIS
DE
L’ATELIER.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne,
pour
siéger
au
Conseil
de
la
Vie
Sociale
mis
en place
par
l’association
les Amis
de
l’Atelier,
- Mme
IOSUB
kkkkkEEEEEEEEEEEEEEEEEEEMEREIRI
RER
IRMRIMRTMRIMRMR
HR
Te Tee
ke
Re
dede de de de de de de ee
de
ee
ee
ke ee
ke ee
me
14.04.28.
-
DESIGNATION
D’UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
CHARGE
DES
QUESTIONS
DE
DEFENSE
DANS
LA
COMMUNE
DE
TORCY.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
Conseiller
Municipal
chargé
des
questions
de
défense
dans
la Commune
de
Torcy,
- M.
LE
LAVY-FELZINE
14.04.29.
- DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DES
COMMUNES
RIVERAINES
DE
LA
MARNE
ET
AFFLUENTS
POUR
LA
DEFENSE
CONTRE
LES
INONDATIONS
(CORIMA).
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’ Administration
de
l’association
des
maires
de
communes
riveraines
de
la Marne
et affluents
pour
la défense
contre
les
inondations
:
- Titulaire :
M.
FROSSARD
- Suppléant :
M.
BILLARD
HR
EEERÉREELELEÉREEREREERRERLERRRELELEENRERERLELLEERERRERERELRELLLLRELELLELEEREREERREREREREEEEE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril 2014.
9 14.04.30.
—-
DESIGNATION
D’UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
TORCY
AU
SEIN
DE
LA
COOPERATIVE
LOGEMENT
DE
L’EST
FRANCILIEN
(C.L.E.F.)
CREEE
PAR
MARNE
ET
CHANTEREINE
HABITAT.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentant
de
la
Commune
de
Torcy
au
sein
de
la
Coopérative
Logement
de
l’Est
Francilien,
- M.
LE
LAY-FELZINE
these
de
de
de
de de
de
de
de
te
fe
de de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
te
de de
de de
de
Le
de
te
de
de
de
de
Le
de
Le
de
de de
de de
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Le
te Le
de
he
te
da
de
da
le de
de
de
de
Ve
Le
de
de
de
tn
de de
de
Lt
Lt
à
14.04.31.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
SYNDICAL
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
L’ENLEVEMENT
ET
LE
TRAITEMENT
DES
RESIDUS
MENAGERS
DE
LA
REGION
DE
LAGNY
SUR
MARNE
(SIETREM). Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
pour
l’Enlèvement
et
le
Traitement
des
Résidus
Ménagers
de
la
Région
de
Lagny
sur
Marne,
- M.
DE
SAULCES
LARIVIERE
- M.
FOURNIER
- M.
MOHAMED
- Mme
JANIAUD-VERGNAUD
- M.
GUILLOU
- M.
BILLARD
,
14.04.32.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
COMITE
SYNDICAL
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
CENTRES
DE
PEDAGOGIE
ET
DE
READAPTATION
POUR
HANDICAPES
(C.P.R.H.).
Le
Ve
te
de de
de
de
de Le
de
fe
le
Le Le
de
Le de
Le
Le
Le Se
Le de
Le
de
Le de
Le
fa
À
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
Comité
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Pédagogies
et
de
Réadaptation
pour
Handicapés,
Titulaires
Suppléants
- Mme
SANE
- Mme
MANDILE
- M.
DE
SAULCES
LARIVIERE
- Mme
VERTENEUILLE
- Mme
WAYACK
PAMBE
- Mme
EUDE
- M.
FOURNIER
- Mme
IOSUB
- Mme
CRISPIN
- M.
GUILLOU
- M.
BILLARD
- Mme
MERLIN
Je
de
te de
de
te
te
fe
te
de
te
te
te
le
ne
de de
te
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Le
Le Sa
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Le
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Le
bn
Le
Le de
Le
Le
de
de de
Le
de
te de
de
de de
Le
dt
M
LL
LL
URLS
14.04.33.
—-
DESIGNATION
D’UN
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
A
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L’EAU
«
SAGE
MARNE
ET
CONFLUENCE
».
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
de
la
commune
de
Torcy
pour
siéger
à la
Commission
Locale
de
l’Eau
« SAGE
Marne
et
Confluence
».
- Titulaire
:
M.
VERMOT
- Suppléant :
M.
MORENCY
these
te
te
de
de
de
te de
de
de
de
de de
de
de
de
de de
de
Le
de
de de
de
de
de
de
le
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de
Je
Ve
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Le
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Le
Le
Le
Le Le
de
Le
Le
de
te
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La de
fe
de
Le
de
Le
le de
de
de
de
de
de
de de
de
de
th
LL
LR
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
10 14.04.34.
-
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
LA
REGIE
DE
QUARTIER.
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(5
abstentions),
désigne
en
qualité
de
représentants
de
la
commune
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
de
la Régie
de
Quartier,
- Mme
VERTENEUILLE
- M.
FROSSARD
- Mme
BOURETTE
- Mme
MERLIN
HÉRERÉEREEELERERÉLLLLLEEELLLLLLLLÉXÉEEELLREREEEERRRRRERERLRRREEELLLLRÉEERELRLRRELRNERRXX POLE
DES
POLITIQUES
EDUCATIVES,
CULTURELLES,
SPORTIVES
ET
DE
LA
JEUNESSE.
SCOLAIRE. 14.04.35.
-
SUBVENTIONS
2014
-
POLE
DES
POLITIQUES
EDUCATIVES,
CULTURELLES,
SPORTIVES
ET
DE
LA
JEUNESSE
- « PROJET
THEATRE
» AUX
ECOLES
JULIE
DAUBIE
ET
GEORGES
BRASSENS
ELEMENTAIRE.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide,
dans
le
cadre
du
Projet
théâtre,
d’octroyer
une
subvention
2014,
comme
suit :
-
250€
à la coopérative
scolaire
de
l’école
élémentaire
Julie
Daubié,
-
250€
à la Coopérative
Scolaire
de
l’Ecole
élémentaire
G.Brassens.
LRREMLRLLLLRÉLRÉLRLELREERÉÉERÉLERELERELELELLRELEEEELRERERLERERERELRELLRELRELRLRLRÉERARÉEE POLE
URBANISME
—
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-
EMPLOI.
URBANISME. 14.04.36.
-
INSTAURATION
D’UNE
OBLIGATION
DE
SOUMETTRE
LES
RAVALEMENTS
A
DECLARATION
PREALABLE.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
soumettre
les
travaux
de
ravalement
à
une
procédure
de
déclaration
préalable
sur
l’ensemble
du
territoire
communal.
tékétektitetmenReeRetRtRRERERÉÉELLLLLLERELLXERÉÉRELERERRRREEERERLELLERRREREREELREEEEEX 14.04.37.
-
CESSION
A
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
MARNE-LA-VALLEE
VAL
MAUBUEE
DU
CONSERVATOIRE
A
RAYONNEMENT
INTERCOMMUNAL
« MICHEL
SLOBO
» SITUE
2 PLACE
DE
L'EGLISE
CADASTREE
BK
55.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
cession
à
l’euro
symbolique
par
la
Ville
au
profit
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Marne-la-Vallée
Val
Maubuée
du
conservatoire
à
rayonnement
intercommunal
« Michel
Slobo
»
situé
2 place
de
l’Eglise,
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
pièces
afférentes
au transfert
de
propriété.
kkkkkkeeteeememeeeeeeeeeeeeeeeEELELLLLLRELERELÉRERERRRERRÉARARERÉERELERLREELEELRELEEEREIR L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
h 35
le onze
avril
deux
mille
quatorze.
He ke He 0h
He ok 2fe
fe
ke 2e fe 2e
6 2e
ke 2e se
fe ee 2e fe 28e
ke fe
ke fe 2ke
6 2ke ok of ok of ke 2e ok 0e 2
ke ke
ke fe ke fe ke fe ke fe
ke
6 28e fe ke fe 2e
6 2e ke 2e 28e 2e
ke fe
ke
6 2e
ke ke
6 me
6 2e 3
ke ke 2e ke
eee
ke ee
illaum
LE
LAY-FELZINE
GLLF/MM/
Compte
rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
vendredi
11
avril
2014.
11