Procès Verbal - PV CM du 4 juillet 2022 vd

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Procès Verbal - PV CM du 4 juillet 2022 vd Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Castillon-la-Bataille. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 4 juillet 2022 vd)Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Histoire et mémoire,

Conseil Municipal de Castillon-la-Bataille

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal

du 4 juillet 2022

L’an deux mil vingt-deux, le quatre juillet à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Castillon- la-Bataille dûment convoqué le 29 juin 2022, s’est réuni en session ordinaire, à l’Hôtel de ville sous la présidence de Monsieur Jacques BREILLAT, Maire.

Etaient présents : MM. Jacques BREILLAT, Jean-Claude DUCOUSSO, Philippe BRIMALDI, Fernand ESCALIER, Pierre MEUNIER, Jean-Pierre DORIAC, Gérard FERAUDET, Jean-Luc BELLEINGUER. Mmes Florence JOST, Christine JOUANNO, Sophie SEIGUE, Valérie LEVERNIER, Nicole CAMPANER, Séverine DECROCK, Patricia COURANJOU.

Etaient absents excusés : Mme Josiane ROCHE donne procuration à M. Philippe BRIMALDI, M. Jean-François LAMOTHE donne procuration à M. Jacques BREILLAT, Mme Sylvie LAFAGE donne procuration à Mme Florence JOST, Mme Josette DANIEL donne procuration à M. Fernand ESCALIER, M. Hicham TARZA donne procuration à Mme Christine JOUANNO, Mme Saliha EL AMRANI donne procuration à M. Jean-Pierre DORIAC, M. Quentin CHIQUET FERCHAUD donne procuration à Mme Valérie LEVERNIER. M. Patrick TRACHET.

Le scrutin a eu lieu, Mme Florence JOST a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

___________________________________________________________________________ La séance est ouverte à 19h30.

Après avoir procédé à l’appel nominal des membres du conseil, il est constaté que la condition de quorum est remplie.

M. le Maire propose de valider le procès-verbal de la séance du 29 mai 2022. Mme Patricia COURANJOU indique qu’elle s’abstient sur ce vote.

Le procès-verbal est adopté par 21 voix pour.

ORDRE DU JOUR

DECISIONS

-N°D22-05-11 Attribution des missions de contrôle technique construction dans le cadre des travaux de la maison des associations

-N°D22-05-12 Attribution des missions de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux de la maison des associations2

M le Maire indique qu’au cours d’une prochaine réunion du Conseil Municipal un échange se tiendra avec les architectes retenus pour la réalisation de ce projet afin d’en réaliser la présentation.

-N°D22-05-13 Marché à procédure adaptée pour l’achat d’un bâtiment modulaire à usage de salle de classe à l’école maternelle Episkopi

M le Maire indique que le bâtiment modulaire en place actuellement est en location, mais que la commune a préféré devenir propriétaire. Il précise que la commune aurait souhaité acheter le bâtiment mis à disposition, mais que l’entreprise a refusé. Il rapporte que le nouveau bâtiment est en état neuf et climatisé. M Jean Luc BELLEINGUER demande si cette dépense a fait l’objet d’une demande de subvention. M le Maire répond que cette dépense a fait l’objet de demande de subvention, notamment auprès de l’Etat.

-N°D22-06-14 Actualisation des tarifs de la garderie

M le Maire précise que cette modification est adoptée en ligne avec les modifications récentes des tarifs de la cantine. Il indique que comme la cantine à 1€, cette actualisation tarifaire est réalisée à l’avantage des familles.

DELIBERATIONS

-N°L22-07/01-37/RH Délibération de recours au service de remplacement et renfort du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde

M le Maire précise qu’il s’agit pour la commune de bénéficier d’un service de remplacement des agents absents, car la commune a parfois des difficultés pour recruter des agents de remplacement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE, à l’unanimité : - De pouvoir recourir en cas de besoin au service de remplacement et de renfort proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde ; - D’autoriser Le Maire à signer une convention-cadre d’adhésion au service proposé par le Centre de Gestion et à engager toute démarche nécessaire à l’intervention, en tant que de besoin, d’un agent de remplacement et renfort dans les services de la commune

-N°L22-07/02-38/RH Délibération relative à l’organisation du temps de travail – 1607 heures

M le Maire rappelle que la modification de l’organisation du temps de travail a fait l’objet de discussions avec les représentants du personnel et d’une réunion du Comité Technique Paritaire. M le Maire indique que la nouvelle organisation prévoit l’attribution de deux jours de repos supplémentaires pour les agents affectés à la propreté au sein du service technique, comme les Aides à domicile du Centre Communal d’Action Sociale, et que les autres agents seront conduits désormais à respecter une durée de travail de 1607 heures.

M le Maire indique que la réforme sera mise en application après que la délibération aura acquis le caractère exécutoire.3

Mme Patricia COURANJOU rappelle qu’elle a participé aux réunions relatives à la nouvelle organisation du temps de travail. Elle indique qu’elle est favorable au maintient des trois jours de congés du Maire, et que certains Maires ont maintenus cet avantage. Elle relève que les salariés ont formulé de bonnes propositions.

Mme Patricia COURANJOU révèle qu’un agent est affecté à temps complet pour l’établissement des titres d’identités dont une grande partie des bénéficiaires ne résident pas à Castillon la Bataille. Elle ajoute que les postes à l’accueil de l’Hôtel de Ville devraient être revus car il s’agit de postes difficiles.

M le Maire indique qu’il n’est pas satisfait de l’action de l’Etat qui aggrave les charges des communes, mais que l’accueil des personnes qui viennent faire établir leurs titres d’identité est une mission de la commune.

Il convient qu’une partie du budget de fonctionnement de l’accueil est dépensé pour des bénéficiaires résidant en dehors du territoire communal et signale une insuffisance dans la compensation des charges transférées par l’Etat. M le Maire signale qu’il a écrit sur ce su jet à Mme Fabienne BUCCIO, Préfète de la Gironde, et qu’il n’a pas eu de réponse et qu’il va donc relancer Mme la Préfète. Il indique qu’un bilan détaillé du fonctionnement de l’accueil sera dressé.

M Jean Luc BELLEINGUER remarque qu’il fait très chaud au 1er étage de l’Hôtel de Ville en raison de la période caniculaire. Il indique que cela constitue de mauvaises conditions de travail pour les employés et demande s’il est prévu d’installer une climatisation.

M le Maire répond qu’il est opposé à la climatisation dans le cadre de la transition écologique.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par vingt voix pour, deux voix contre (M Patricia COURANJOU, Jean-Luc BELLEINGUER) :

- DECIDE d’adopter la proposition de M le Maire

-N°L22-07/03-39/RH Délibération sur la mise en place du télétravail

M le Maire précise qu’il s’agit de préciser les règles accompagnant la mise en place du télétravail, qui constitue une avancée positive provoquée par la crise du Covid-19. Il rappelle que toutes les taches ne sont pas télétravaillables ; et qu’il est plutôt satisfait de l’exécution des taches réalisées en télétravail.

- Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

o D’adopter le règlement de télétravail;

o D’instaurer du télétravail au sein de la collectivité à compter du 4 juillet 2022 ;

o La validation des critères et modalités d’exercice du télétravail tels que définis;

-N°L22-07/04-40/RH Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel

M le Maire indique qu’il s’agit de préciser les règles d’applications du travail à temps partiel.

Le Conseil Municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Adopte les modalités du travail à temps partiel.

-N°L22-07/05-41/RH Délibération relative aux IHTS/heures supplémentaires et heures complémentaires4

M le Maire souligne que le travail réalisé un jour férié sera désormais récupéré avec une majoration de 100%

Le Conseil Municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

Adopte les modalités relatives aux IHTS/heures supplémentaires et heures complémentaires

-N°L22-07/06-42/RH Délibération créations 2 PEC – à 30 heures

Mme Christine JOUANNO indique que la commune a réalisé d’important aménagements des écoles notamment pour adapter l’école élémentaire Henri Bardon à l’accueil d’une classe décentralisée de l’école maternelle. Elle souligne que le montant total des travaux est supérieur à 40.000€. Mme Christine JOUANNO précise que le projet de délibération prévoit notamment le recrutement d’un agent effectuant les missions d’un ATSEM dans cette classe.

M Jean Luc BELLEINGUER demande si l’agent effectuant les missions d’un ATSEM dans cette classe délocalisée est volontaire pour cette délocalisation.

Mme Christine JOUANNO répond que cet agent est volontaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- DECIDE de créer 2 postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

-N°L22-07/07-43/RH Délibération de création d’un emploi non permanent besoin saisonnier– agent du patrimoine à temps non complet pour une durée de 2 mois

M le Maire indique qu’il s’agit d’ouvrir un poste pour assurer les fonctions d’agent d’accueil à l’exposition sur la Bataille de Castillon.

- Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

o La création au tableau des effectifs de 1 emploi non-permanent à temps non complet à raison de 16/35èmes dans le grade d’agent du patrimoine relevant de la catégorie hiérarchique C pour exercer les fonctions d’agent d’accueil ;

-N°L22-07/08-44/RH Délibération de création d’un emploi permanent à temps complet – Brigadier-Chef Principal

M le Maire indique qu’il s’agit d’ouvrir un poste pour procéder à l’embauche d’un nouveau policier municipal, et qu’ainsi le service de Police Municipale, composé de trois policiers et d’un agent de surveillance de la voie publique ( ASVP ), sera complet.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE, à l’unanimité :

La création au tableau des effectifs de la commune de : 5

- 1 poste de brigadier-chef-principal à temps complet rémunéré conformément à la nomenclature statutaire des décrets susvisés ;

-N°L22-07/09-45/AG Convention avec l’orchestre symphonique de Gironde

M. le Maire signale que l’association « Hélios Evènements / Orchestre symphonique de Gironde » se propose de présenter des concerts avec environ cinquante musiciens au Centre Culturel, à destination des scolaires et des publics adultes, le 17 novembre, le 12 janvier 2023, et le 3 mars 2023. Il ajoute que les spectacles à destination des scolaires des écoles de Castillon la Bataille seront gratuits.

M le Maire indique qu’en contrepartie, la ville s’engage à laisser gratuitement à disposition le Centre Culturel les jours de représentation.

Entendu le rapport de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise M le Maire à signer la convention avec Hélios Evènement / Orchestre symphonique de Gironde dans le cadre de l’organisation de concerts au Centre Culturel

-N°L22-07/10-46/AG Motion de soutien à la pêche professionnelle de la lamproie

M le Maire souligne qu’il ne présente pas fréquemment de motion au vote du Conseil Municipal. M le Maire propose au Conseil Municipal d’adopter la motion présentée car la pêche à la lamproie est un élément du patrimoine culinaire de la Dordogne, qui fait vivre des familles et constitue une attractivité touristique.

M le Maire souhaite que soient sauvegardées la ressource et la pérennité de la tradition.

Entendu le rapport de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’adopter la motion de soutien à la pêche professionnelle de la lamproie.

-N°L22-07/11-47/FI Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale.

M le Maire indique qu’une subvention est habituellement versée chaque année par la ville au Centre Communal d’Action Sociale.

Il précise que le cabinet KPMG a été missionné pour réaliser l’analyse des besoins sociaux du territoire, et qu’il apparait une disparité d’accès selon les communes de résidence des usagers. M le Maire indique qu’il sera probablement proposé à la fin de l’année de transférer le CCAS « Aide Sociale » comme le service d’aide à domicile à un Centre Intercommunal d’Action Sociale.

Entendu le rapport de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, attribue une subvention de 40.000€ au CCAS de Castillon la Bataille.

-N°L22-07/12-48/AG Aides à la location d’immeubles pour les entreprises de la commune6

M le Maire rappelle que la Ville complète les aides aux entreprises qui s’installent dans le bourg. Il précise que le magasin « Espace Japon » fonctionne très bien, et qu’il s’agit pour le Conseil Municipal de lui attribuer une aide à la prise de bail. Il indique que M Sebastien SUBLETT, Manager de Commerce, viendra présenter au Conseil Municipal avant la fin de l’année la liste des commerces qui se sont installés dans le bourg.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, attribue une participation de 765€ répartie sur dix huit mois à la société « Espace Japon »,

-N°L22-07/13-49/AG Règlement d’intervention en faveur de l’amélioration de l’habitat l’opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain et opération de restauration immobilière (OPAH-RU ORI)

M le Maire rappelle que le Conseil Municipal a précédemment validé la convention d’opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain et opération de restauration immobilière de Castillon-la-Bataille (OPAH-RU ORI), et qu’il s’agit désormais d’adopter le règlement d’intervention de cette opération.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- Approuve le présent règlement d’intervention en faveur de l’amélioration de l’habitat ;

-N°L22-07/14-50/AG Demandes de subventions et demandes de paiement des subventions au titre du suivi-animation de l’OPAH-RU ORI CA de Castillon-la-Bataille dans le cadre de la concession d’aménagement concédée à la Société

d’Economie Mixte « InCité »

M. le Maire rappelle que dans le cadre du suivi-animation de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain et opération de restauration immobilière de Castillon-la- Bataille (OPAH-RU ORI) et du traité de concession entre la commune de Castillon-la-Bataille et la SEM InCité, il est proposé que le concessionnaire réalise l’ensemble des demandes de subventions et de paiements pour le suivi-animation de l’OPAH-RU ORI.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- Autorise la SEM InCité, concessionnaire de l’opération d’aménagement pour le renouveau du centre-ville de Castillon-la-Bataille à solliciter directement auprès de l’Anah, du Conseil départemental, du Conseil régional et de la Banque des Territoires les subventions relatives au suivi-animation de l’OPAH-RU ORI de Castillon-la- Bataille ;

- Autorise la SEM InCité à percevoir directement ces financements qui seront intégrés au bilan d’aménagement de l’opération pour le renouveau du centre-ville de Castillon-la- Bataille au titre des recettes de l’opération ;

-N°L22-07/15-51/AG Convention d’habilitation et de partenariat dans le cadre du dispositif de permis de louer entre la commune de Castillon-la-Bataille et la Caisse

d’Allocation Familiale ( CAF ) de la Gironde

M le Maire rappelle qu’il souhaite mettre en place depuis 2015 une collaboration entre la ville et la CAF dans le cadre de la lutte contre le logement indigne. Il rappelle également que la ville a instauré7

en 2018 le Permis de Louer sur certains secteurs du Centre ancien, qui conditionne la conclusion d’un contrat de location à l’obtention d’une autorisation préalable.

M le Maire propose au Conseil Municipal d’accepter une convention qui permet à la CAF de transmettre à la commune de Castillon-la-Bataille des informations relatives aux mises en location sur le périmètre.

La convention a également pour objet d’habiliter l’opérateur à dresser des constats sur l’état des logements et à les transmettre à la CAF. A cette fin, un modèle de rapport de visite, élaboré dans le cadre du PDLHI (Pôle Départemental de lutte contre l’Habitat Indigne) pourra lui être mis à disposition.

M le Maire précise que à l'issue de ce constat, si le logement est loué et que les désordres indiqués relèvent de la non-décence, la CAF pourra suspendre les aides aux logements versées directement au propriétaire du bien immobilier.

M le Maire précise qu’il entend mettre en place le même type de fonctionnement avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- Valide les termes de la convention de partenariat avec la CAF ;

- Autorise M le Maire à signer la convention d’habilitation et de partenariat entre la CAF de gironde et la commune de Castillon-la-Bataille ;

Questions Diverses :

M le Maire signale que la législation relative à la publicité des actes administratifs a été réformée et que les actes du Conseil Municipal ne feront plus l’objet d’un affichage en Mairie mais d’une publication sur le site internet de la commune. Il précise également que le recueil des actes administratifs est supprimé et que le compte-rendu des séances est remplacé par une liste des délibérations examinées en séance. Il signale que la note préfectorale relative à cette réforme sera communiquée aux élus du Conseil Municipal.

M Jean Pierre DORIAC signale que la Fête Aux Quais se tiendra le 23 juillet, avec à 18h30 une déambulation d’artistes de cirque puis un repas proposé par le Rowing Club avec une animation musicale jazz et banda. M le Maire remercie M Jean Pierre DORIAC pour cet évènement.

M le Maire rappelle que la ville a également embelli l’espace public et amène l’art au plus prés des Castillonnais en installant deux très belles fresques dans la ville, et remercie Mme Severine DECROCK pour cette action. Il rappelle également que les scolaires de la commune ont visité la base sous-marine à Bordeaux dans le cadre d’une exposition et remercie Mme Christine JOUANNO pour cette action. Il signale également la mise en place prochaine de la plateforme culturelle numérique de proximité « Micro folies ».

Fin de la séance à 20h42