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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 05.06.2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 05.06.2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juin 2026 à 19h00
RAPPORTEURS
I – DIRECTION GENERALE
A.E. DEZARD N° 2026-48 Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte Ouvert Eure Normandie
Numérique
II – DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
A.E. DEZARD N° 2026-49 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – liste de contribuables
C. LEPROVOST N° 2026-50 Avis du Conseil municipal concernant l’enquête publique : demande
d’autorisation environnementale relative au plan de gestion
pluriannuel des opérations de dragage (PGPOD) lot C de Voies Navigables
de France (VNF) pour une durée de 10 ans
III – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
P. PÉRÉAL N° 2026-51 Recours au bénévolat
P. PÉRÉAL N° 2026-52 Création d’un Comité Social Territorial commun à la Ville et au CCAS
IV – DIRECTION DE L’EDUCATION
A. BOUY N° 2026-53 Chantiers jeunes - Édition 2026
V – DIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE
J.P. ADAM N° 2026-54 Convention de partenariat entre le Conservatoire à rayonnement
intercommunal de Seine Normandie Agglomération, la ville des
Andelys et la Paroisse Sainte Clotilde des Andelys