Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dinstallation d
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 27 mars 2026 signe
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 07.04.2026
Convocation - 1 Convocation Conseil Municipal dinstallation du 2
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal dinstallation du 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal dinstallation d
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 28.04.2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 05.06.2026
Convocation - ORDRE DU JOUR ET CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DIN
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 20 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal dinstallation 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal dinstallation 27 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 27 mars 2026 à 18 h 00
Point liminaire : Installation des Conseillers Municipaux élus et rappel des résultats électoraux des élections municipales
du 22 mars 2026 (Maire)
Points soumis à vote/délibération
I. Élection du Maire (Doyenne)
II. Détermination du nombre des Adjoints et mise en place de conseillers municipaux délégués (Maire)
III. Élection des Adjoints et désignation des Conseillers municipaux délégués (Maire)
IV. Charte de l’élu et Conditions d’exercice des mandats municipaux (Maire)
V. Délégations accordées au maire en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (Maire Adjoint)
VI. Renouvellement du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale – détermination du nombre d’administrateurs (Maire)
VII. Renouvellement du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale – Élection des administrateurs (Maire)
VIII. Fixation des indemnités des Élus (Maire Adjoint)