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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 07.04.2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 01h56 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 07.04.2026)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 avril 2026 à 18h00
RAPPORTEURS
I – DIRECTION GENERALE
F. DUCHÉ N° 2026-09 Conseil municipal – Adoption du Règlement intérieur
F. DUCHÉ N° 2026-10 Création commissions municipales – Désignation des membres
F. DUCHÉ N° 2026-11 Désignation des représentants de la commune au CA du collège Roger Gaudeau
F. DUCHÉ N° 2026-12 Désignation des représentants de la commune au CA du collège Rosa Parks
A. KRATZ N° 2026-13 Désignation des représentants de la commune au CA du lycée Jean Moulin
M. VANTREESE N° 2026-14 Désignation d’un représentant au sein du Conseil de surveillance de l’Hôpital Saint-Jacques
F. DUCHÉ N° 2026-15 Désignation des représentants à l’Office de la Culture et des Loisirs des Andelys – OCLA
F. DUCHÉ N° 2026-16 Désignation des représentants auprès de EAD
F. DUCHÉ N° 2026-17 Désignation des représentants de la commune au sein du Comité syndical du SIEGE 27
F. DUCHÉ N° 2026-18 Désignation des représentants au Conseil d’administration de Poste Habitat Normandie
A.E. DEZARD N° 2026-19 Désignation du membre de l’Assemblée spéciale et du représentant aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires au Conseil d’administration de Mon Logement 27
F. DUCHÉ N° 2026-20 Désignation des représentants au Syndicat de Voirie Vexin Seine
A.E. DEZARD N° 2026-21 Désignation du Correspondant défense
P. PÉRÉAL N° 2026-22 Rapport d’orientations budgétaires
II – DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
P. PÉRÉAL N° 2026-23 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux (DETR) – programmation 2026
P. PÉRÉAL N° 2026-24 Avance sur la subvention de fonctionnement du CCAS
III – DIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOIINE
J.P. ADAM N° 2026-25 Attribution d’une avance sur la subvention pour l’OCLA