Ordre du Jour - ODJ CM 24.05.23

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Ordre du Jour - ODJ CM 24.05.23 Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Châtillon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24.05.23)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Famille, VILLE DE

Châtillon

Châtillon, le 17 mai 2023

Madame, Monsieur, Chou @iqu,

Je vous serais très obligée de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura

lieu le :

MERCREDI 24 MAI 2023 À 18H00

A LA FOLIE DESMARES

Les débats seront diffusés en direct sur le site internet de ville.

ORDRE DU JOUR

1— Communication de Madame la Maire de la commune de Châtillon (92320)

-__ Date du prochain conseil municipal

Il — Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal de la commune

de Châtillon (92320) du 15/02/2023

111 — Délibérations du conseil municipal de la commune de Châtillon (92320)

Point n°2023/38 Admission en non-valeurs des sommes portées sur l'état de produits irrécouvrables

Point n°2023/39 Octroi de la garantie communale pour un emprunt de 833 000 euros contracté par l'Office public de l'habitat VALLEE SUD HABITAT auprès de la société financière de la NEF dans le cadre du financement d'une opération de travaux d'isolation thermique de 62 logements de

l'immeuble situé au 21 avenue de la République à Châtillon (92320)

Point n°2023/40 Demande de remise gracieuse de l'ancien régisseur de la régie de recettes pour les structures de la Petite Enfance pour un montant de 1 163,40 euros (Mme Zéhira BENTAFAT)

Point n°2023/41 Cession par l'intermédiaire du site AGORASTORE d'un car immatriculé 835 DSF 92 - Sortie de l'inventaire de ce véhicule

Point n°2023/42 Cession par l'intermédiaire du site AGORASTORE d'un camion frigorifique immatriculé FB 540 TG - Sortie de l'inventaire de ce véhicule"

Point n°2023/43 Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2024 sur la taxe locale sur la

publicité extérieure sur la commune

Point n°2023/44 Tarifs applicables sur la commune (modifications portant sur les tarifs de la maison des enfants, de la maison des séniors et du centre municipal de santé (annexes 7, 8 et 12). Les

autres tarifs sont inchangés)

Page 1 sur 6Point n°2023/45 Approbation de l'ouverture exceptionnelle du KID Club de la commune du 26 juin au 7 juillet 2023 et fixation des tarifs pour cette période

Point n°2023/46 Approbation de la convention à passer entre l’association Action Jeunes et la Commune dans le cadre du dispositif « Prépa Brevet »

Point n°2023/47 Approbation du règlement intérieur du « village sport été » de la commune

Point n°2023/48 Approbation de la convention avec l'association « Lovely Solidarity France » pour la mise en place d'actions de prévention dans le cadre de la campagne « Octobre rose : dépistage du cancer du sein »"

Point n°2023/49 Approbation de la convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) de chatillon pour la mise en place d'actions relatives à la prévention des chutes"

Point n°2023/50 Adhésion de la commune à l'association REPOP IDF

Point n°2023/51 Attribution d'une subvention au syndicat de la copropriété sise 55 rue Gabriel Péri à Châtillon (92320) pour la réalisation d'une fresque

Point n°2023/52 Approbation de la convention relative à l'organisation d'une première partie de concert dans le cadre de la fête de la musique à passer entre l'Association Ah!Nonymus et la commune

Point n°2023/53 Approbation de la convention relative à l'organisation d'un concert entre une fanfare rock et la commune à l'occasion de la fête de la musique 2023

Point n°2023/54 Approbation de la convention de partenariat à passer entre l'association SPORT GYM TWIRLING (SGT 92) et la Commune

Point n°2023/55 Approbation de la convention de partenariat à passer entre l'Institut RANDSTAD pour le retour durable à l'emploi et la Commune

Point n°2023/56 Désignation du Référent Déontologue de l'élu local de la commune

Point n°2023/57 Modification du tableau des emplois permanents

Point n°2023/58 Modification de la délibération 2021/63 du 1er juillet 2021 portant approbation du versement de l'indemnité de fonctions de sujétions et d'expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) à divers cadres d'empiois des catégories À, B,et C de la commune

Point n°2023/59 Création d'un emploi non permanent à temps non complet (10 heures hebdomadaires) à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet sur les questions du bien-être animal

IV — Décisions de la Maire de la commune de Châtillon (92320) en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision n°2023/01 - Acquisition de la concession funéraire n°9139 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/02 — Approbation du marché M22/200 « Contrat de maintenance du progiciel AXEL de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société TEAMNET

Décision n°2023/03 — Acquisition de la concession funéraire n°9140 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Page 2 sur 6Décision n°2023/04 — Acquisition de la concession funéraire n°9141 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/05 — Approbation du marché M22/198 "Organisation de l'animation « Maison géante » sur la prévention des risques domestiques dans le cadre des journées pédagogiques à destination de l'ensemble du personnel Petite Enfance de la commune de Châtillon (92320)" à passer vace la société PREVENT'EURE

Décision n°2023/06 - Renouvellement de la concession funéraire n°7667 (nouveau n°7667.1) du

cimetière de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/07 - Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché MM22/53 « Acquisition de fournitures administratives pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320) » - lot n°2 : Consommables d'impression à passer avec la société ECOBUROTIC

Décision n°2023/08 — Appprobation du marché M22/188 « Fourniture de matériel spécifique et technique pour l'organisation d'ateliers de poterie par la commune de Châtillon (92320) » à passer

avec la société CERAM DECOR

Décision n°2023/09 — Approbation du marché M22/199 « Organisation de cours de danse par Modern’ Pulse Dance Compagny à la Maison des Enfants de la commune de Châtillon (92320) » à

passer avec la société MODERN'PULSE DANCE COMPAGNY

Décision n°2023/10 — Approbation du marché M23/07 « Organisation d’une exposition « Bibliothèques de France » à la Médiathèque de Chatillon de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société Sépia $ Bodoni

Décision n°2023/11 — Approbation du marché M23/12 "Organisation d'un spectacle « Dis-moi un conte... Handicap ! » à la médiathèque de la commune de Chêtillon (92320) à passer avec

l'association Pirouette Queue de Cerise

Décision n°2023/12 — Approbation du marché M23/15 « Location de matériel et prestation de service dans le cadre des vœux de Madame la Maire - Soirée du personnel communal de Châtillon 27

janvier 2023 » à passer avec la société LDGSON

Décision n°2023/13 — Convention de mise à disposition d'une emprise de terrain sise 31 re Jean

BOUIN à Châtillon (92320)

Décision n°2023/14 — Approbation du marché M23/16 « Prestations de DJ et animateur pour la soirée des vœux de Mme la Maire au personnel communal de Châtillon (92320) te 27 janvier 2023 » à passer avec monsieur AUGUET Stéphane

Décision n°2023/15 — Approbation du marché M23/04 « Conférence « Cinéma et science-fiction » par Pierre GRAS à la Médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec monsieur

PIERRE GRAS

Décision n°2023/16 — Convention de mise à disposition de matériel entre l'association "Les Amis de la Maison des Arts de Châtillon" et la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/17 — Convention de mise à disposition de moyens entre la commune de Châtillon (92320) et l'association "Les Amis de la Maison des Arts de Châtillon"

Décision n°2023/18 — Approbation du marché M23/20 "Location Jeu de palais et baby-foot dans le

cadre de la soirée du personnel

communal de Châtillon organisée le 27 janvier 2023 - Voeux de Madame la Maire" à passer avec la

société EMPREINTE PRODUCTION

Page 3 sur 6Décision _n°2023/19 — Approbation du marché M23/18 « Organisation d'ateliers d'écriture et d'expression / Slam de poésie et d'une démonstration dans le cadre du Printemps des Poètes 2023 par la commune de Châtillon (92320) » à passer avec madame Maud Juillerat — Art thérapeute

Décision n°2023/20 — Approbation du marché M23/08 « Organisation d'un spectacle de Rémi « Le concert des comptines » à la médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société Formulette Production

Décision n°2023/21 - Renouvellement de la concession funéraire n°7721 (nouveau n°7721.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/22 — Approbation de l'acte modificatif n°2 au marché M19/139 « « Petits matériels de cuisine pour la commune de Châtillon (92320) » - Lot n°3 « Accessoires de cuisine jetables » à passer avec la société MR NET

Décision n°2023/23 — Modification de la décision de la Maire n°2023/03 portant acquisition de la concession funéraire collective n°9140 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/24 -— Approbation du marché M23/10 « Démantèlement et évacuation de deux modules sanitaires à l'école des Sablons de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société prefaub

Décision n°2023/25 — Approbation du marché M23/03 « Projection-Débat « Les maîtres des éléments, l'eau » à la Médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'ASSOCIATION SCIENCE ET TELEVISION.

Décision n°2023/26 — Approbation du marché M23/19 « Prestation de traiteur et achat de futs de bière pour le buffet organisé le 27 janvier 2023 pour les voeux de Madame la Maire - Soirée du personnel communal de Châtillon » à passer avec la société CITELIOS

Décision n°2023/27 — Approbation du marché M23/17 « Organisation d'un spectacle d'improvisation par Florine MOREAU à la médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'association L'Antr'Act

Décision n°2023/28 - Approbation du marché M23/21 « Organisation d’un poèmaton, installation dédiée à la poésie, dans le cadre du Printemps des Poètes 2023 par la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'association CHILOE

Décision n°2023/29 — Approbation du marché M23/09 « Organisation d'un spectacle de lectures récréatives « Haut pommes 3 livres » à la médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec Les 3 coups - Compagnie Théâtrale

Décision n°2023/30 — Approbation du marché M23/22 « Organisation d'une conférence intitulée « Les romancières anglaises du XIXe siècle ! » par Olivier Macaux à la médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec monsieur Olivier MACAUX

Décision n°2023/31 — Approbation du marché M22/153 « Organisation de séjours de vacances été 2023 pour les enfants de 4 à 11 ans de la commune de Châtillon (92320) » - Lot n°2 : Séjours d'été « Aventure » pour les enfants de 8-11 ans à passer avec la société ASSOCIATION PLEINS TEMPS VACANCES ET LOISIRS

Décision n°2023/32 — Approbation du marché M22/153 « Organisation de séjours de vacances été 2023 pour les enfants de 4 à 11 ans de la commune de Châtillon (92320) » - Lot n°3 : Séjours d'été « Bord de mer » pour les enfants de 6-11 ans à passer avec l'Association Evasion 78

Décision n°2023/33 - Approbation du marché M23/14 « Maintenance des systèmes de désenfumage non asservis pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société SAS PROTECT SECURITE

Page 4 sur 6Décision n°2023/34_— Approbation du marché M23/23 « Collecte et recyclage des mégots de cigarettes pour la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société CKFD ENVIRONNEMENT

Décision n°2023/35 — Approbation du marché M23/24 « Accompagnement pratique et théorique pour les agents de la régie du service Parcs et Jardins de la commune de Châtillon (92320), assistance et mise en place et renforcement de méthodes de travail répondant aux exigences environnementales contemporaines » à passer avec l'association GREEN RESISTANCE

Décision n°2023/36 — Approbation du marché M22/190 « Organisation de séances d’handisport dans le cadre de la semaine inclusive 2023 organisée par la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'association Comité départemental Handisport des Hauts-de-Seine

Décision n°2023/37 — Approbation de la convention de mise à disposition de matériel et de moyen entre la commune de Châtillon (92320) et l'association Valentin Haüy

Décision n°2023/38 — Approbation de la convention de mise à disposition de matériel entre la commune de Châtillon (92320) et l'association IDSU (Insertion Développement Social Urbain)

Décision n°2023/39 — Acceptation d'un don de vingt-et-un mille (21 000) gels hydroalcooliques de l'association ANATOMS à la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/40 — Approbation du marché M23/32 « Organisation d'un spectacle « Prévert mords ou vif » dans le cadre du Printemps des Poètes 2023 par la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la compagnie Épices et Parfums

Décision n°2023/41 — Déclaration sans suite de la procédure d'attribution du marché M22/163 « Location longue durée de véhicules et prestations associées pour la commune de Châtillon (92320)»

Décision n°2023/42 — Acceptation d'un don de quatre cents tests pour la détection de l'infection à la COVID 19 de l'association ANATOMS à la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/43 — Erreur matérielle, numéro de décision non pris

Décision n°2023/44 — Approbation du marché M23/35 "Mission d'assistance pour la passation d'un marché public d'assurance pour la couverture assurantielle des risques relatifs à une opération de construction d'une école maternelle dans le secteur Jean Jaurès à Chatillon" à passer avec la société AUDIT ASSURANCES

Décision n°2023/45 - Acquisition de la concession funéraire n°9142 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/46 - Renouvellement de la concession funéraire n°7679 {nouveau n°7679.1) du cimetière de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/47 — Approbation du marché M23/31 « Organisation d'animations KAPLA pour des enfants d'un accueil de loisirs de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société SICVAA °

Décision n°2023/48 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M20/70 « Mise en œuvre de sessions de Formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) et au Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur (BAFD) pour la commune de Châtillon (92320) » - Lot n°1 « Formation Générale au BAFA pour des jeunes de 17 à 25 ans », à passer avec l'IFAC

Décision n°2023/49 — Approbation de l'acte modificatif n°2 au marché M22/135 « Organisation d'ateliers d'arts créatifs à la Maison des Enfants de la commune de Châtillon (92320) »

Page 5 sur 6Décision n°2023/50 — Approbation du marché M22/170 « Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d'une ludo-médiathèque », à passer avec le groupement ayant pour mandataire la société AP ARCHITECTURE

Décision n°2023/51 — Approbation du marché M23/01 « Acquisition de matériels de puériculture, hors matériels adaptés PMR, pour la commune de Châtillon (92320) (lot 1) », à passer avec la société SAS PAPOUILLE

Décision n°2023/52 - Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2207088-11

Décision n°2023/53 — Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2203455-11

Décision n°2023/54 — Approbation du marché M23/27 « Organisation d'un spectacle « Dans l'azur des nuits transparentes » dans le cadre du Printemps des Poètes 2023 par la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la compagnie Théâtre du petit pont

Décision n°2023/55 -— Exercice du droit de préemption urbain sur le local à usage commercial sis 30 et 32 rie Gabriel PERI à Châtillon 92320

Décision n°2023/56 - Exercice du droit de préemption sur la cession du fonds de commerce portant sur une activité de restauration et de plats à emporter, rattaché à un local sis 39 avenue de Paris à Châtillon 92320

Décision n°2023/57 — Approbation du marché M23/25 « Organisation du spectacle « Eloge du baiser » à la médiathèque de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'association WOPELA

Décision n°2023/58 — Approbation du marché M23/39 "Organisation d'une lecture-Performance de Bérengère Cournut dans le cadre du Printemps des Poètes 2023 par la commune de Châtillon (92320) à passer avec Madame Bérangère COURNUT

Décision n°2023/59 — Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2214962-8

Décision n°2023/60 - Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2111297-3

La Maire,

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