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Déliberation - 2 delegues suppleants commission appel doffres
Document publié le Samedi 24 mai 2014 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Déliberation - 2 delegues suppleants commission appel doffres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
De la commune SAINT SILVAIN BELLEGARDE
Séance du 24 mai 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt quatre mai à 20 heures 30, le
Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
présidence de Alain BUJADOUX.
Etaient présents : M. BUJADOUX Alain, Mme CARTON Isabelle, M.
BERTRAND Jean-Marie, M. GALLAND Jacques Mme ALOUCHY Michèle, M. REDON Pascal, M. DUPLEIX Frédéric,
Absents/excusés : Mme TIXIER GALLAND Michèle a donné pouvoir à
Mme CARTON Isabelle, M. GRASS Alain a donné pouvoir à M. BUJADOUX Alain, M. MOURLON Julien a donné pouvoir à M. BERTRAND Jean-Marie, M. MARTIN Rodolphe
Date de convocation : 19 mai 2014
M. Jean-Marie BERTRAND a été nommé secrétaire de séance
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
23 (CREUSE)
DELIBERATION N° DE_240514_2
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire,
Alain BUJADOUX
Objet : Désignation de trois membres suppléants pour la
commission appel d’offres et ouverture des plis
Vu la délibération n° DE_180414_4.3 en date du 18 avril 2014,
A l’unanimité des membres présents, sont élus membres suppléants de la commission appel d’offres et ouverture des plis de la commune de Saint Silvain Bellegarde :
- Julien MOURLON
- Jacques GALLAND
- Michèle ALOUCHY
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Sous Préfecture d’AUBUSSON le……………………………. et publication ou notification du…………………………
Nombre de conseillers
Membres 11
Présents 7
Représentés 3
Votants 10
Exprimés 10
Pour 10
Contre 0
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Date d’affichage :