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Compte-Rendu - 31e84f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31e84f)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
4
février
2025
Le
quatre
février
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
PARIS,
Maire.
Présents
: Monsieur
Gilles
PARIS,
Mesdames
DUCHAMP
Solène,
ROUGERON
Elisabeth,
CELSE
Delphine,
Monsieur
Alain
BILLY,
M.
MARQUIS
Thierry,
M.
LAVRIL
Georges
Absent
non
excusé
:
Absentes
excusées
: Mesdames
GAYET
Annie
et
Martine
DELANOE
Secrétaire
de
séance
: Madame
CELSE
Delphine
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
adopté,
Monsieur
le
Maire
passe
à
l'ordre
du
jour. 1
-
Subvention
départementale
VOIRIE
2025
M.
le Maire
propose
de
poursuivre
la réfection
des
rues
de
Marcenat.
Au
regard
de
l'état
des
voies
communales,
il est
décidé
qu'une
grande
partie
de
la rue
de
la petite
forêt
puis
une
partie
de
la rue
de
Caffière,
pour
finir
par
la rue
des
champs
carrés,
seront
refaites.
A
ce
titre,
une
subvention
de
30%
de
la
facture
sera
sollicitée
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Allier,
à savoir
un
montant
de
9135
€.
2
-
Convention
au
service
de
médecine
préventive
Le
maire
présente
la
nouvelle
convention
d'adhésion
au
service
médecine
préventive
du
centre
de
gestion
de
l'Allier
qui
indique
que
les
prestations
ne
seront
plus
facturées
forfaitairement
mais
qu'un
taux
de
0.20
%
sur
la
masse
salariale
devra
désormais
être
appliqué.
Le
conseil
municipal
autorise
M.
le Maire
à signer
la convention.
3
-
Mandatement
du
centre
de
gestion
pour
le
marché
protection
sociale
Le
maire
présente
la proposition
faite
par
le centre
de
gestion
de
l'Allier de
faire
un appel
d'offres
auprès
de
plusieurs
sociétés
d'assurances
dans
le cadre
de
la protection
sociale
dont
la participation
communale
est
devenue
obligatoire
à compter
du
1 er
janvier
2025
concernant
la prévoyance
et à compter
du
1
janvier
2026
concernant
la santé
des
agents.
M.
le Maire
précise
que
les
résultats
de
la consultation
n'engagent
en
rien
la commune
qui
pourra
décider
début
2026
de bénéficier
de cet
appel
d'offres
ou non.
Le
conseil
municipal
accepte
de
solliciter
le centre
de
gestion
pour
cette
étude
de
prix. 4
-
Modification
du
RIFSEEP
Le
comité
social
territorial
ayant
émis
des
observations
concernant
la
proposition
de
délibération
du
RIFSEEP,
le
conseil
municipal
accepte
de
les
prendre
en
compte.
Une
nouvelle
délibération
sera
établie
et envoyée
en
préfecture.
5
-
Convention
d'archivage
auprès
du
centre
de
gestion
de
l'Allier
Après
la visite
de Mme
DARGAUD),
archiviste
auprès
du centre
de gestion
de
l'Allier
le 12
décembre
2024,
M.
le
Maire
présente
son
rapport
de
visite
qui
fait
état
des
actions
à
mener
concernant
les
archives
présentes
en
mairie,
Mme
DARGAUD
propose
de
faire
le
classement
de
toutes
les archives
selon
les normes
en vigueur.
Le conseil
municipal
accepte
cette
proposition
et
autorise
le
maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
service
archivage. 6
-
Statuts
Allier
Bourbonnais
Territoires
M.
le Maire
explique
que
M.
le Président
du
Conseil
Départemental
de
l'Allier
a décidé
de
changer
le
nom
de
l'ATDA
(agence
technique
départementale
de
l'Allier)
en
Allier
Bourbonnais
Territoires.
À
ce
titre,
le
conseil
municipal
accepte
les
nouveaux
statuts
correspondant
à ce
changement
de
nom.
7
-
Subvention
départementale
de
solidarité
Le
chemin
situé
à
l'extrémité
de
Marcenat
allant
de
la
rue
des
Communaux
jusqu'à
la
commune
voisine
est
en
très
mauvais
état.
Le
devis
de
réfection
s'élève
à 22
800
€
HT.
Le
conseil
municipal
accepte
de
solliciter
la subvention
départementale
de
solidarité
d'un
montant
de
5 000
€
pour
financer
cette
réfection.
8
-
Subvention
DETR
2025
Soucieux
de
poursuivre
les
travaux
de
réfection
des
bâtiments
communaux,
M.
le
Maire
propose
de
prévoir
sur
le budget
2025,
les
travaux
suivants
:
- _ Réfection
de
la toiture
de
la garderie
-
Isolation
du
pignon
de
l'école
-
Peinture
des
façades
de
l'école
- _ Remplacements
des
vieux
volets
en
bois
de
l'école
par
des
volets
roulants
solaires
-
Remplacement
de
la baie
vitrée à l'entrée
de
la classe,
car
elle
laisse passer
le froid
-
Réfection
de
la peinture
de
la toiture
de
la salle
polyvalente.
Le
conseil
municipal
accepte
ces
projets
et
autorise
le
maire
à
solliciter
la
subvention
DETR
d'un
montant
de
35%
des
dépenses,
ce
qui
devrait
représenter
la somme
de
19928 euros.
Toutes
les
déclarations
préalables
de
travaux
seront
faites
à ce
titre
auprès
du
service
urbanisme.
9
-
Nouveaux
tarifs
du
gîte
Afin
de
compenser
le
coût
de
l'électricité
du
gîte
lors
de
l'occupation
des
différents
locataires,
M.
le
Maire
propose
d'augmenter
les
tarifs
de
manière
à obtenir
une
hausse
d'environ
10
€
par
jour
sur
le prix
de
la
location
et
de
supprimer
la déduction
de
8Kwh/
jour.
La
formule
« très
haute
saison
» sera
supprimée.
Le
conseil
municipal
accepte
cette
nouvelle
tarification.
Les
Gîtes
de
France
seront
informés
en
ce
sens
de
ces
nouvelles
modalités
qui
s'appliqueront
à compter
du
1°
mai
2025.
Questions
diverses
:
La
séance
est
levée
à
20
heures
05