Compte-Rendu - 20 fevrier 2024

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Compte-Rendu - 20 fevrier 2024 Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune d'Aujols. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 fevrier 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Culture et patrimoine, Présents : Frédéric BARBILLON, Françoise BOURSEUL LAVILLE, Geneviève DEJEAN, Christiane FOURES, Vincent GANGLOFF, Pierre MORICE, Mireille PFENDT, Caroline TREMESAYGUES, Damien NASTORG

Absent excusé : Sébastien JACQUES

Secrétaire de séance Début de la réunion Fin de la réunion Caroline TREMESAYGUES 18h30 20h30

Après avoir constaté que le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance.

Ordre du jour :

1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2024

2/ VOTES : compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat

3/ ADRESSAGE : Création d’une voie dénommée Route de Villefranche

4/ TRAVAUX MAIRIE : Avenant N°5 lot menuiserie & avenant n° 6 lot peintures

Information sur les décisions prises par le Maire depuis la dernière séance

1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2024

Le procès-verbal de la séance du 10 janvier 2024 est adopté à l’unanimité, et sans observations, par l’ensemble des conseillers présents.

2/ FINANCES : votes du compte de gestion, compte administratif et affectation du résultat

Madame le Maire donne des explications sur les différents comptes ainsi que sur la procédure d’’affection du résultat et ces derniers sont examinés par les conseillers.

COMPTE DE GESTION

Le Compte de Gestion, dressé par Monsieur le Receveur Municipal, fait apparaître les résultats suivants pour l’exercice 2023 :

Section d’investissement :

Report excédentaire N – 1 182 760,46 €

Résultat excédentaire 2023 51 838,94 €

-----------------

Excédent de clôture 130 921,52 €

Section de fonctionnement :

Report excédentaire N – 1 74 179 43 €

Résultat excédentaire 2023 64 873,37 €

----------------

Excédent de clôture 139 052,80 €

Soit un résultat global de clôture de 130 921,52 € + 139 052,80€ = 269 974, 32 €

L’excédent de clôture de 269 974,32 € sera repris au budget primitif de 2024.

DELIBERATION : Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité le compte de gestion 2023.

Tél 05.65.24.72.12

mairie.aujols@orange.fr

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE D’AUJOLS

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 20 FEVRIER 2023Geneviève DEJEAN Caroline TREMESAYGUES

COMPTE ADMINISTRATIF

Monsieur Pierre MORICE, adjoint, donne lecture du compte administratif 2023. Les résultats, identiques à ceux du compte de gestion du trésorier, sont les suivants :

Fonctionnement Investissement Ensemble

Libellé Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Dépenses ou déficit Recettes ou excédent

Résultats reportés 0.00 74 179,43 0,00 182 760,46 0.00 256 939,89

Opérations de

l’exercice 197 840,71 262 714,08 151 294,10 99 455,16 349 134,81 362 169,24

TOTAUX 197 840,71 336 893,51 151 294,10 282 215,62 349 134,81 619 109,13

Résultat de clôture 0.00 139 052,80 0.00 130 921,52 0.00 269 974,32

Restes à réaliser 206 568,81

Excédent de financement total 63 405,51

Le résultat global fait apparaître un résultat excédentaire de 63 405,51 € dont on pourra disposer pour le budget de 2024.

DELIBERATION : Madame le Maire n’a pas pris part au vote. Le Conseil Municipal lui donne quitus pour sa gestion de l’année 2023 et approuve, à l’unanimité des membres présents le compte administratif 2023 du budget principal.

Affectation des résultats 2023

Madame le Maire propose d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 de 139 052,80 € comme suit

- affectation à la couverture du besoin de financement de la section d’investissement (cpte 1068)…… 75 647,29 €

- affectation à l’excédent reporté du budget 2024 (ligne 002 report à nouveau créditeur) ..................... 63 405,51 €

DELIBERATION : L’affectation du résultat telle que proposée ci-dessus est approuvée à l’unanimité par le Conseil Municipal.

3/ ADRESSAGE : création d’une voie dénommée route de Villefranche

Madame le Maire indique que lors de la création de l’adressage dans la commune, la carrière Belmon n’a pas été identifiée, son siège social n’étant pas situé à Aujols. Toutefois, il existe sur le site un bâtiment avec un bureau et le dirigeant de l’entreprise souhaiterait qu’une adresse y soit associée, notamment pour recevoir des livraisons de colis. Après contact et accord avec La Poste, organisme qui a réalisé l’adressage, il est proposé de créer une nouvelle voie sur la commune d’Aujols, dénommée « Route de Villefranche », qui desservira la carrière.

DELIBERATION : La création d’une nouvelle voie dénommée « Route de Villefranche » est approuvée à l’unanimité.

4/ TRAVAUX MAIRIE : Avenant N°5 au lot 4 menuiseries & avenant n° 6 au lot 8 peintures

Dans le marché initial il était prévu de changer la porte métallique du local Télécom. Celle-ci étant encore en bon état mais seulement défraichie, Madame le Maire propose donc de la conserver et de la repeindre générant ainsi une économie substantielle pour la commune. Elle propose de valider cette modification par un avenant n° 5 au lot n° 4 pour un montant de 1 966,92 € TTC en moins sur le marché.

Madame le Maire indique que par ailleurs il est nécessaire de prévoir diverses finitions non prévues au marché initial, à savoir :

- Salle des archives : réalisation d’une peinture résine sur le sol ainsi que fourniture et pose de plinthes - Peinture de la porte du local Télécom selon décision avenant N°5 validé dans la même séance - Suppression de la ligne de peinture sur menuiserie bois intérieure car porte gaine technique tableau électrique supprimée.

Elle propose de valider ces finitions par un avenant n° 5 au lot n° 4 pour un montant supplémentaire de 1 203,68 € TTC en plus sur le marché.

DELIBERATION Le conseil municipal à l’unanimité valide l’avenant n° 5 au lot 4 et l’avenant n°6 au lot 8.

Le Maire Le secrétaire de séance