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Déliberation - CM+18+12+2019 ODJ59
Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM+18+12+2019 ODJ59)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Mode, textile et habillement,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE
CERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 18 décembre 2019 à 17 h 00
AUJOURD'HUI dix huit décembre deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 12 décembre 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX,
Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Gérard BOHNER,
Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD,
Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES,
Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-
MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Marion CANALES, Saïd Akim
BARA à Christophe BERTUCAT, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Sandrine DUBOC-GEAY à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Laurence SCHLIENGER à Alparslan COSKUN
Excusé(e)s : Christian PORTEFAIX
Absent(e)s: François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Patricia GUILHOT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Madame Marion CANALES et Madame Edith CANDELIER arrivent pendant la
présentation du diaporama de la question n°1.
Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE et Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI arrivent
pendant le débat de la question n°2.
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la présentation du diaporama commun
aux questions n°3, 4, 5 et 6.
Madame Nadia GUERMIT-MAFFRE quitte la séance pendant la présentation de la
question n°7 et donne pouvoir à MonsieurJean-Luc BLANC. Rapport N° 59
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
Plusieurs associations travaillant dans le domaine de la santé peuvent, en raison de leur activité annuelle et
de leur régularité, bénéficier d’une subvention.
La ligne budgétaire 2019 pour l’ensemble des subventions de fonctionnement allouées à l'ensemble des
associations à caractère santé est de 22 530 euros. Suite aux attributions de subvention par le conseil
municipal de septembre, le montant à répartir est de 12 760 euros.
FEDERATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE AUVERGNE -
GROUPEMENT D'ACTION POUR L'INSERTION ET LA PROMOTION DES AVEUGLES ET AMBLYOPES DE LA REGION AUVERGNE
FAF - AUVERGNE GAIPAR
L'association dont les statuts ont été modifiés en 2010, a pour but de promouvoir des actions pour
faciliter l'autonomie sociale, fonctionnelle ou professionnelle de la personne handicapée visuelle. Dans ce
cadre, elle organise des séances d'initiation à l'informatique et à Internet, donne un appui technique dans
les démarches administratives et prodigue des conseils juridiques le cas échéant.
La subvention sollicitée par l'association est de 3 000 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3 000 euros au titre de
l'année 2018.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission d’allouer une
subvention de fonctionnement de 3 000 euros, au titre de l’année 2019.
MOUVEMENT VIE LIBRE SECTION DÉPARTEMENTALE DU PUY-DE-DOME
L'association créée en 1953 et reconnue d’utilité publique depuis 1963, lutte contre l’addiction à l’alcool en
apportant de l’aide et du soutien aux malades et leur entourage. Avec l'appui de médecins spécialisés en
alcoologje, association mène des actions médico-sociales dans les différents centres hospitaliers et, grâce
aux différentes permanences assurées, le nombre de contacts pris avec les patients concernés est en
constante augmentation. De plus, l'association fait des interventions en milieu scolaire dans le cadre du
Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté.
La subvention sollicitée par l'association est de 1 500 euros.
A noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 700 euros, au titre de
année 2018.
Compte-tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord votre commission d’allouer une subvention de fonctionnement de 700 euros, au titre de l’année 2019.
ASSOCIATION DES MALADES ET HANDICAPES - AMH
Cette association a pour vocation d’œuvrer à l'insertion sociale et professionnelle des personnes malades et handicapées en les informant, les représentant et en leur permettant l'accès à des activités. Il s’agit de
«responsabiliser, aider, représenter, revendiquer ». Dans ce cadre l'association à pour objet de : Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019 — Feuillet n°2019/
- représenter et défendre les intérêts matériels et moraux, individuels et collectifs, de ses membres
malades et en situation de handicap et de leur famille,
- proposer et réaliser des activités adaptées, permettant à ses adhérents de développer entraide,
estime de soi et autonomie dans un climat de convivialité,
- regrouper les personnes en situation de handicap. Travailler à résoudre les problèmes sociaux des
personnes et des familles posés par la maladie ou le handicap,
- travailler à la promotion individuelle et collective des personnes en situation de handicap.
La subvention sollicitée par l'association est de 1 000 euros.
A noter qu’elle n’a pas effectué de demande de subvention de fonctionnement au titre de l’année 2018.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission d’allouer une
subvention de fonctionnement de 700 euros, au titre de l’année 2019.
AIDES AUVERGNE
Association de lutte contre le VIH/SIDA et les hépatites, AIDES, sur son territoire d’action Auvergne, a
pour but de venir en aide aux personnes touchées par l'infection au VIH et à leur entourage, de répondre
à leurs besoins sociaux, médicaux, psychologiques, juridiques, financiers et moraux par la mise en place
des actions de proximité, notamment en coordonnant un dispositif d'aide à domicile et l'implication de
toutes les structures de santé pouvant toucher les personnes dans la promotion et la diffusion de
l'information de prévention.
La subvention sollicitée par l’association est de 5 000 euros.
À noter qu’elle a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4 600 euros, au titre de
l’année 2018.
Compte-tenu de ces éléments, il vous est proposé en accord avec votre commission d’allouer une
subvention de fonctionnement de 4 600 euros, au titre de l’année 2019.
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 8 - JAN. 2020
."Pour le Maire et par délégation,
2: L'Adjoint(e) à
Nicaise JOSEPH