Déliberation - 15 12 2011 ODJ59

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Déliberation - 15 12 2011 ODJ59 Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 15 12 2011 ODJ59)Thèmes du document : Santé, Famille, Grandes et moyennes entreprises, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERAT IONS

DU CONSEIL MUNIC I PAL

SEANCE DU 15 décembre 2011 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI quinze décembre deux mille onze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 08 décembre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM- OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean- Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean- Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF- TERRASSE à Alain LAFFONT, Corinne NAJIM à Jacques LANOIR

Excusé(e)s :

Absent(e)s :

Secrétaire : Sandrine CLAVIERES

Monsieur Jean-Philippe VALENTIN entre en séance à partir de la question n° 2. Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance à partir de la question n° 7. Monsieur Jean-Michel DUCLOS donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur Olivier BIANCHI et quitte la séance à partir de la question n° 7.A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.----------------------------------------------------

Rapport N° 59

ADAPTATION DE L'ÉTAT DES EFFECTIFS

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Pour faire face aux besoins, au développement des services et à l’évolution des missions, il vous est proposé, en accord avec votre Commission, que le tableau des effectifs soit modifié comme suit.

SERVICES CRÉATIONS DE POSTES

I – CREATIONS DE POSTES

Direction Générale

001 – direction

380 – Politique de la Ville - démocratie de

proximité et vie associative

+ 1 poste de Directeur Général Adjoint des

Services (1)

+ 1 poste de rédacteur ou d’animateur (2)

(1) création d’un poste de DGAS par anticipation d’un départ à la retraite

(2) création d’un poste d’adultes-relai

Direction des Services à la Population

011 – Etat Civil + 2 postes d’adjoint administratif 1ère ou 2ème classe

Créations de deux postes dans le cadre du projet de service

Direction de la Culture

050 – Direction + 1 poste d’administrateur

Création d’un poste d’administrateur par anticipation d’un départ à la retraite. Un poste d’administrateur sera ensuite supprimé.

Direction des Ressources Humaines

073 – pôle des relations sociales + 1 poste d’attaché

Création d’un poste pour l’animation du groupe des risques psycho-sociaux

Direction de la Vie Scolaire et de la Petite

Enfance

083 - Service aux enfants

339 – halte garderie Neyron

+ ½ poste d’agent territorial spécialisé des

écoles maternelles

+ ½ poste d’éducateur de jeunes enfants

Création d’un poste du fait de l’augmentation du nombre d’enfants par classe

Direction des Services à la Population

260 – régies droit de voirie + 1 poste d’adjoint technique 2ème classe Création d’un poste en charge du recensement des enseignes

Direction des Services TechniquesDirection de l’Espace Public

528 – DEP/T.V. Production Botanique + 1 poste de technicien

Création à compter du 1er avril 2012 d’un poste de technicien en prévision de la suppression d’un poste d’ingénieur suite à un départ en retraite

Direction de l’Animation de la Jeunesse et des

Loisirs

801 – services généraux + 1 poste de rédacteur ou d’animateur Création d’un poste mission jeunesse

Direction des Systèmes d’Information et des

Télécommunications

864 – micro informatique intranet internet

développement Web (M2iW)

+ 1 poste d’adjoint technique 2ème classe

Création à compter du 1er avril 2012 d’un poste d’agent de maintenance en prévision de la suppression d’un poste de gestionnaire comptable, suite à un départ en retraite

II – TRANSFORMATIONS DE POSTES

SERVICES SUPPRESSIONS TRANSFORMATIONS

Direction des Finances et de

la Prévision

020 direction - 1 poste d’administrateur

hors classe

+ 1 poste d’administrateur

Adaptation des effectifs aux mouvements de personnel

Direction des Ressources

Humaines

070 - direction - 1 poste d’administrateur + 1 poste d’administrateur hors classe

Adaptation des effectifs aux mouvements de personnel

Direction de la Vie Scolaire et

de la Petite Enfance

273 – halte garderie crèche

familiale La Glacière

362 – groupes scolaires

- 1 poste de puéricultrice

- 1 poste d’adjoint technique

principal 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique

1ère classe

+ 1 poste d’éducateur de

jeunes enfants

+ 1 poste d’adjoint

technique 1ère classe

+ 1 poste d’adjoint

technique 2ème classe

Adaptation des effectifs aux mouvements de personnel

Direction des Sports et de la

Logistique

159 – logistique

272 - administration

- 1 poste d’adjoint technique

2ème classe

- 1 poste d’adjoint

administratif principal 2ème

classe

+ 1 poste d’adjoint

technique 1ère classe (1)

+ 1 poste d’adjoint

administratif 2ème classe (2)(1) Transformation justifiée par les besoins du service, les compétences de l’agent et sa réussite au concours

(2) adaptation des effectifs aux mouvements de personnel

Services Techniques

Direction de l’Urbanisme

471 -maîtrise d’ouvrage –

services des études et de la

programmation urbaine

- 1 poste de rédacteur chef + 1 poste de rédacteur (1)

481 – maîtrise d’œuvre –

service conception

- 1 poste d’agent de maîtrise

principal

+ 1 poste de technicien

principal 2ème classe (2)

Direction de l’Espace Public

528 – DEP/T.V. – production

botanique - 1 poste d’adjoint technique

1ère classe

+ 1 poste d’adjoint

technique principal 1ère

classe (1)

541 - DEP/GM secteurs

570 – DEP/GM entretien

voirie

- 1 poste d’ingénieur

- 1 poste d’adjoint technique

principal 1ère classe

- 1 poste d’adjoint technique

2ème classe

- 1 poste d’agent de maîtrise

principal

+ 1 poste de technicien

principal 2ème ou 1ère classe

(1)

+ 1 poste d’agent de maîtrise

(2)

+ 1 poste d’adjoint

technique 1ère classe (3)

+ 1 poste d’adjoint

technique 1ère ou 2ème classe

(1)

(1) adaptation des effectifs aux mouvements de personnel

(2) transformation justifiée par les besoins du service

(3) transformation justifiée par les besoins du service, les compétences de l’agent et sa réussite au concours

Direction de l’Eau et de

l’Assainissement

626 – fontaines - 1 poste d’agent de maîtrise + 1 poste de technicien Adaptation des effectifs aux mouvements de personnel

- Direction du Patrimoine Bâti

760 – maintenance

exploitation ateliers

780 - Incendie

- 1 poste d’adjoint technique

2ème classe

- 1 poste d’agent de maîtrise

+ 1 poste d’adjoint

technique 1ère classe (1)

+ 1 poste d’agent de maîtrise

principal (2)

(1) transformation justifiée par les besoins du service, les compétences de l’agent et sa réussite au concours

(2) adaptation des effectifs aux mouvements de personnelDirection des Systèmes

d’Information et des

Télécommunications

862 – exploitation gestion

comptable

- 1 poste d’adjoint

administratif 1ère classe à TNC

(40 %)

+ 1 poste d’adjoint

administratif 1ère classe à

temps complet

Transformation à compter du 1er avril 2012 en prévision de la suppression d’un poste de gestionnaire comptable suite à un départ en retraite

IV –TRANSFERTS DE POSTES

Direction de la Vie Scolaire et de la Petite

Enfance

080 – Direction

- 1 poste d’attaché

081 – secrétariat accueil – moyens des

services

- 1 poste de rédacteur chef

- 2 postes d’adjoint administratif 2ème classe

Direction de la Vie Scolaire et de la Petite

Enfance

086 - Gestion des ressources humaines

+ 1 poste d’attaché

086 - Gestion des ressources humaines

+ 1 poste de rédacteur chef

+ 2 postes d’adjoint administratif 2ème

classe

Transfert de poste dans le cadre de la réorganisation du service

Direction Environnement Santé

165– service

- 1 poste d’attaché

- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème

classe

- 1 poste d’adjoint administratif 2ème classe

- 2 postes de technicien principal 1ère classe

- 1 poste d’agent de maîtrise principal

- 1 poste d’adjoint technique principal 2ème

classe

Direction des Services à la Population

267 – hygiène et prévention

+ 1 poste d’attaché

+ 1 poste d’adjoint administratif principal

2ème classe

+ 1 poste d’adjoint administratif 2ème classe

+ 2 postes de technicien principal 1ère

classe

+ 1 poste d’agent de maîtrise principal

+ 1 poste d’adjoint technique principal 2ème

classe

Transfert de postes dans le cadre de la réorganisation des services

Direction Environnement Santé

165 – service

- 1 poste d’ingénieur

- 1 poste d’assistant médico-technique classe

supérieure

- 1 poste d’attaché à temps incomplet (50 %)

Direction Générale

002 – Ecologie Urbaine Energie

Environnement

+ 1 poste d’ingénieur

+ 1 poste d’assistant médico-technique

classe supérieure

+ 1 poste d’attaché à temps incomplet (50

%)

Direction Environnement Santé

239 – hygiène scolaire

- 3 postes cadre de santé

- 4 postes d’infirmière classe supérieure

- 1 poste d’infirmière classe supérieure à

Direction de la Vie Scolaire et de la Petite

Enfance

205 – prévention santé scolaire

+ 3 postes cadre de santé

+ 4 postes d’infirmière classe supérieure

+ 1 poste d’infirmière classe supérieure àtemps non complet (90 %)

- 1 poste d’infirmière classe supérieure à

temps non complet (80 %)

- 2 postes d’infirmière classe normale à temps

complet

- 1 poste d’infirmière classe normale à temps

non complet (80 %)

- 1 poste d’infirmière classe normale à temps

non complet (70 %)

-1 poste d’infirmière classe normale à temps

complet

temps non complet (90 %)

+ 1 poste d’infirmière classe supérieure à

temps non complet (80 %)

+ 2 postes d’infirmière classe normale à

temps complet

+ 1 poste d’infirmière classe normale à

temps non complet (80 %)

+ 1 poste d’infirmière classe normale à

temps non complet (70 %)

+ 1 poste d’infirmière classe normale à

temps non complet (50 %)

Transfert de postes dans le cadre de la réorganisation du service

Services Techniques

505 – Expertise énergétique

- 1 poste d’ingénieur

Direction Générale

002 - Ecologie Urbaine Energie

Environnement

+ 1 poste d’ingénieur

Transfert de postes dans le cadre de la réorganisation des services

Direction du Patrimoine Bâti

721 – direction missions administratives

- 1 poste d’adjoint technique principal 1ère

classe

Direction du Patrimoine Bâti

742 – maîtrise d’œuvre

+ 1 poste d’adjoint technique principal 1ère

classe

Transfert de poste dans le cadre de la réorganisation du service

Direction du Patrimoine Bâti

721 – direction missions administratives

- 3 postes d’adjoint administratif 2ème classe

- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème

classe

Direction du Patrimoine Bâti

722 – service administratif et financier

+ 3 postes d’adjoint administratif 2ème

classe

+ 1 poste d’adjoint administratif principal

2ème classe

Transfert de postes dans le cadre de la réorganisation du service

Direction du Patrimoine Bâti

751 - maintenance exploitation accueil

- 1 poste de rédacteur

- 1 poste d’adjoint administratif principal 1ère

classe

- 1 poste d’adjoint administratif principal 2ème

classe

- 2 postes d’adjoint administratif 1ère classe

- 4 postes d’adjoint administratif 2ème classe

- 1 poste d’agent de maîtrise

Direction du Patrimoine Bâti

722 - service administratif et financier

+ 1 poste de rédacteur

+ 1 poste d’adjoint administratif principal

1ère classe

+ 1 poste d’adjoint administratif principal

2ème classe

+ 2 postes d’adjoint administratif 1ère classe

+ 4 postes d’adjoint administratif 2ème

classe

+1 poste d’agent de maîtrise

Transfert de postes dans le cadre de la réorganisation du service

Direction du Patrimoine Bâti

750 – maintenance exploitation

- 1 poste d’ingénieur principal

Direction du Patrimoine Bâti

721 – direction missions administratives

+ 1 poste d’ingénieur principal

Transfert de poste dans le cadre de la réorganisation des servicesD E L I B E R A T I O N

Les présentes propositions, mises aux voix, sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 20 décembre 2011,

P/LE MAIRE ET PAR DELEGATION,

L’ADJOINT,

ALAIN BARDOT