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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Venansault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations pour parution site Internet)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Banque,
N° Libéllé Vote
51/2026 Renouvellement d'une ligne de trésorerie unanimité
52/2026 Tarifs des repas au restaurant scolaire pour l'année scolaire 2026-2027 unanimité
53/2026 Participation aux frais de scolarité pour les élèves scolarisés en classe ULIS - École les Crayons de Soleil - Mouilleron le Captif unanimité
54/2026 Élections des membres de la commission d'appel d'offres - Annule et remplace la délibération 22/2026 du 2 avril 2026 unanimité
55/2026 Participation aux frais de scolarité pour les élèves scolarisés en classe d'autorégulation - Dompierre sur Yon unanimité
56/2026 Création d'un code service TVA sur le budget principal dans le cadre de la participation à l'EPF - OAP rue du Stade unanimité
57/2026 Convention avec l'association Familles Rurales pour le versement de la subvention 2026 unanimité
58/2026 Désignation du correspondant défense unanimité
59/2026 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux unanimité
60/2026 Vendée Expansion - SPL : Désignation du représentant permanent à l'Assemblée spéciale et du représentant permanent à l'Assemblée générale des actionnaires unanimité
61/2026 Convention de groupement de commandes - Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau unanimité
62/2026 Création de 2 postes permanents d'adjoint technique territorial à temps complet unanimité
63/2026 Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps complet unanimité
64/2026 Création d'un poste de volontaire territorial de l'administration unanimité
65/2026 Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels remplaçants unanimité
66/2026 Convention de participation pour la couverture du risque Santé des agents unanimité
67/2026 Adhésion au dispositif de signalement par le Centre de Gestion de la Vendée unanimité
68/2026 Modalités d'aménagement du temps de travail unanimité
69/2026 Interventions musique et danse en milieu scolaire - Année 2026-2027 unanimité
70/2026 Régularisation foncière suite à l'extension du pôle médical unanimité
71/2026 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Élection des représentants de la commune de Venansault unanimité
Laurent FAVREAU
Maire de Venansault
Commune de VENANSAULT
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 29 juin 2026