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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Venansault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations pour parution site Internet)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Vieillesse,
N° Libéllé Vote 58/2024 Décision modificative n°1 au budget primitif principal 2024 unanimité 59/2024 Décision modificative n°1 au budget primitif cellule commerciale 2024 unanimité 60/2024 Décision modificative n°1 au budget primitif lotissement le Plessis 2024 unanimité 61/2024 Adoption du rapport de la CLECT " Transfert des ESMS (EHPAD et résidences autonomie) " unanimité 62/2024 Souscription d'une ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel pour le financement des travaux de viabilisation des tranches 2 et 3 du lotissement du Plessis unanimité 63/2024 Prise en charge es frais de formation du Docteur Branchu 26 voix pour et 1 voix contre 64/2024 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école La Fontaine unanimité 65/2024 Admission en non valeur unanimité 66/2024 Dénomination de la résidence locative sociale du Lotissement Le Clos Vert unanimité 67/2024 Convention de transfert des équipements et espaces communs dans le cadre du projet de logements locatifs sociaux au Clos Vert unanimité 68/2024 Cession de la parcelle ZP 39b située à la Bordinière unanimité 69/2024 Convention avec Trivalis pour autorisation de passage sur la parcelle ZM 1 unanimité 70/2024 Cession des parcelles YC 31-32 et 33 à la Roche Agglomération unanimité Laurent FAVREAU Maire de Venansault Commune de VENANSAULT LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 11 juillet 2024