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Déliberation - Liste deliberations 2023.10.12
Déliberation - Liste deliberations 2023.12.14
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Herbergement.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 2023.12.14)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2023
Liste des délibérations
N° délibération Objet Décision
DCM202312-082 Lotissement La Pichetière 6 - Avenant au marché de travaux Lot n°2 Adoptée à l’unanimité
DCM202312-083 Contribution obligatoire aux frais de scolarité - Ecole Sacré Cœur du Poiré sur Vie Adoptée à l’unanimité
DCM202312-084 Plan Familles et Santé 2023-2027 Adoptée à l’unanimité
DCM202312-085 Budget Général – Décision Modificative n°5 Adoptée à l’unanimité
DCM202312-086 Prestation paie – renouvellement de convention avec le CDG85 Adoptée à l’unanimité
DCM202312-087 Recensement de la population – modification des modalités de rémunération Adoptée à l’unanimité
DCM202312-088 Mise en place du Compte-Epargne Temps Adoptée à l’unanimité
DCM202312-089 Autorisations spéciales d’absence pour les agents de la collectivité Adoptée à l’unanimité
DCM202312-090 Aménagement du temps de travail - Mise en place du forfait jours Adoptée à l’unanimité
DCM202312-091 Règlement intérieur des services municipaux Adoptée à l’unanimité
DCM202312-092 Approbation du rapport d’activités 2022 de Vendée Expansion Adoptée à l’unanimité