Compte-Rendu - CR CM 08.04.2026

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Compte-Rendu - CR CM 08.04.2026 Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune d'Aurignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 08.04.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de membres composant le conseil municipal : 15

Nombre de membres en exercice : 15

Présents à la séance : 14

Absents et excusés : 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 08 AVRIL 2026

Le huit avril deux mille vingt-six à 18h, le conseil municipal s’est réuni à la Mairie sur la

convocation régulièrement adressée à ses membres le lundi trois avril deux mille vingt-six et

sous la présidence de Jean-Michel LOSEGO Maire pour délibérer sur les questions portées à

l’ordre du jour de la séance.

ETAIENT PRESENTS :

Mmes BERGES Monique, DARNISE Laurence, DUCOURANT Aurélie, FLEURIGEON Marie-Hélène, GRANJON Isabelle, SIREYZOL Elise.

MM BERTRAND Philippe, BOISARD Pascal, GABAS Bernard, KOUIRA Samy, LOSEGO

Jean-Michel, LOUMIET Marc, PAUTE Alex, VINEL Damien,

ETAIENT EXCUSES ET ABSENTS : Mme SAINTIGNAN Dominique (pouvoir à Monique

BERGES)

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme SIREYZOL Elise

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026

Monsieur le Maire demande si le procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 appelle une

observation.

Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

DOMAINE ADMINISTRATIF

Nomination de conseillers municipaux aux organismes extérieurs :

A la suite des élections municipales, il est nécessaire de nommer des conseillers municipaux

auprès des organismes extérieurs auxquels la Mairie adhère afin de siéger dans les comités

syndicaux, conseils d'administration, conseils de la vie sociale, etc, …

Il propose à cet effet les différents sièges à pourvoir et demande aux conseillers de bien vouloir

représenter la commune au sein de ces instances.

Légalement, ces désignations doivent se faire à bulletin secret. Il peut être proposé de les

effectuer à main levée, sauf si un conseiller s’y oppose (voir tableau en annexe).Renouvellement de la délégation de la fonction référent déontologue à Haute-Garonne Ingénierie

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’en application des articles L. 1111-14 et R 1111-1

A et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT), les collectivités locales,

leurs groupements et les syndicats mixtes ont l’obligation de désigner un référent déontologue

pour les élus locaux.

Ce référent déontologue est chargé d’apporter personnellement aux élus des collectivités

susmentionnées tout conseil utile leur permettant d’exercer leur mandat dans le respect des

principes déontologiques consacrés par la charte de l’élu local constituée par les articles L.

1111-13 et L 1111- 14 et en particulier de prévenir ou de faire cesser les situations de conflit

d’intérêts.

Le référent déontologue exerce sa mission en toute indépendance et impartialité. Il est tenu au

secret professionnel dans le respect des articles 226-13 et 226-14 du code pénal et à la discrétion

professionnelle pour tous les faits, informations ou documents dont il a connaissance dans

l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions.

Il peut être ainsi envisagé de confier à l’Agence Technique Départementale Haute-Garonne

Ingénierie la mission de référent déontologue pour les élus pour la durée du mandat à venir,

afin de mutualiser cette fonction entre toutes les collectivités et les syndicats de la Haute-

Garonne.

C'est la solution que propose Monsieur le Maire.

ADOPTÉE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Création des commissions municipales :

A la suite des élections municipales, il est nécessaire de prévoir la création de commissions

municipales pour assurer le fonctionnement courant de la commune et porter les projets

municipaux.

Les commissions CAO et marché hebdomadaire ont un effectif contraint et nécessitent une

délibération.

Les autres commissions ont un caractère facultatif pour un traitement en interne des dossiers et

opérations à réaliser, leur création, composition et fonctionnement sont libres. (Voir tableau en

annexe)

ADOPTÉES À L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSOrganisation du fonctionnement du Conseil Municipal :

Il est présenté à cette occasion 3 délibérations à adopter et une information.

1) Délégations consenties au Maire par le conseil municipal :

Le conseil municipal peut déléguer une partie de ses attributions au Maire pour simplifier la

gestion des affaires de la commune et évitent au conseil municipal d’avoir à délibérer sur toutes les affaires

Les délégations consenties sont les suivantes :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics

municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

2° De fixer, dans la limite de 1 000 €, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt

temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au

profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;

3° De procéder, dans la limite de 500 000 €, à la réalisation des emprunts destinés au

financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la

gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change

ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L. 1618-2 et au 3a de l'article

L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions de ce même article, et de passer à cet effet les actes

nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement

des marchés à procédure adaptée de moins de 50 000€ HT et des accords-cadres ainsi que toute

décision concernant leurs avenants, dans la limite de 5% du marché, lorsque les crédits sont

inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant

pas douze ans

6° De passer les contrats d'assurance et accepter les indemnités de sinistre y afférentes

7° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;

11° De fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués,

huissiers de justice et experts ;12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des

offres de la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;

14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15° D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de

l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, déléguer l'exercice de ces droits à

l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article

L. 213-3 de ce même code. Aucune limite ou condition n’est fixée pour ce domaine de

compétence ;

16° D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les

actions intentées contre elle, cette délégation est consentie tant en demande qu’en défense et

devant toutes juridictions ;

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des

véhicules municipaux dans la limite de 1 500 € ;

18° De Donner, en application de l'article L 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune

préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L. 311-4 du code de

l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût

d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le

troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles

un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De procéder, dans la limite de 50 000 €, à la réalisation des lignes de trésorerie destinés au

financement des investissements prévus par le budget ;

21° D’exercer, au nom de la commune, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du

code de l'urbanisme. Aucune limite ou condition n’est fixée pour ce domaine de compétence ;

22 D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 et suivants

du code de l'urbanisme. Aucune limite ou condition n’est fixée pour ce domaine de

compétence ;

23° De procéder au renouvellement des adhésions aux associations dont elle est membre

24° De demander à tout organisme financeur, l'attribution de subventions d’investissement et

de fonctionnement, sur tous types d'opérations et sans limite de plafond ;

25° De procéder, sans limite de surface, au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme

relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux ;26° D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux, présentés

par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable d'un

montant inférieur à un seuil fixé par délibération du conseil municipal, qui ne peut être supérieur

à un seuil fixé par décret. Ce même décret précise les modalités suivant lesquelles le maire rend

compte au conseil municipal de l'exercice de cette délégation.

Il est proposé que le seuil maximum sera celui fixé par le décret n° 2023-523 du 29 juin 2023,

soit 100 €.

En outre, en cas d’absence ou d’empêchement du Maire, le conseil Municipal autorise le

Premier Adjoint à exercer les délégations confiées au Maire dans le cadre de l’article L2122- 22 et L2122-23 du CGCT, par la présente délibération.

ADOPTÉE À L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

2) Remboursement de frais de déplacement des élus :

Le Maire et les adjoints ne peuvent pas prétendre au remboursement des frais dus à l’exercice

de leur mission, du fait de la mise en place des indemnités.

Toutefois, les élus, qu’ils reçoivent des indemnités ou pas, peuvent prétendre, sous certaines

strictes conditions et dans certaines limites, à la prise en charge des frais induits par l’exercice

de leurs fonctions pour le compte de la collectivité.

La règlementation fixe un cadre général mais donne compétence aux organes délibérants des

collectivités pour fixer certaines modalités de remboursement et pour moduler les montants des

indemnisations.

Afin de clarifier les modalités de prise en charge, il est proposé l’adoption d’un règlement des

frais de déplacement comprenant les éléments suivants :

e Des montants de remboursement adaptés au lieu final du déplacement :

- 90 € pour une nuitée en province

- 140 € pour une nuitée à Paris

- 120 € pour une nuitée dans une ville égale ou supérieure à 200 000 habitants et dans les communes de la métropole du Grand Paris.

ADOPTÉE À L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

3) Nomination d’un délégué pour la signature des actes administratifs :

Considérant que la Loi du 02 mars 1982 (art L 1311-5 du CGCT) a donné aux maires le

pouvoir d’authentifier les actes de mutation immobilière passés en la forme administrative,

Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’autorisation d’avoir recours à cette

procédure et propose que Monsieur Philippe BERTRAND, Maire-Adjoint, ait délégation

permanente de signature afin de recevoir lesdits actes. Chaque acte administratif fera en

outre l’objet d’une délibération détaillée quant à la nature de la mutation.

ADOPTÉE À L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSDélégations de fonctions du Maire aux adjoints :

Le Maire est seul chargé de l’administration de la commune. Toutefois il peut, sous sa

surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté municipal une partie de ses fonctions à un

ou plusieurs de ses adjoints et à des conseillers municipaux.

Le Maire fait lecture de l’arrêté qu’il a pris à cet effet.

DOMAINE ECONOMIE ET TOURISME

Désignation du gestionnaire du camping municipal :

Afin d’assurer la gestion et l’exploitation du camping communal, la Mairie a décidé de recourir

à une délégation de service public, conformément aux dispositions du Code général des

Collectivités Territoriales.

Une procédure de mise en concurrence a été engagée avec publication d’un avis d’appel public

à la concurrence le 02/03/2026. Quatre candidatures ont été reçues et analysées par la

commission de délégation de service public Le 03 avril 2026.

Au regard des critères définis dans le règlement de consultation (qualité du projet

d’exploitation, garanties professionnelles et financières, conditions économiques), Monsieur le

Maire présente l’offre proposée par la commission comme étant la plus avantageuse.

Il est donc proposé au Conseil municipal :

-_ D’attribuer la délégation de service public (DSP) à Mme Lola GIRAUD et Mme Marie

Dominique GRAILLOT

-_ D’approuver le contrat de DSP du 01/05/2026 au 31/12/2028

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat ainsi que tout document afférent.

ADOPTÉE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

DOMAINE RESSOURCES HUMAINES

Recrutement d’un personnel non titulaire pour remplacement d’un agent momentanément

indisponible :

Monsieur le Maire expose que, pour répondre à des besoins temporaires, les emplois permanents des collectivités peuvent être occupés par des agents contractuels afin d’assurer le remplacement de fonctionnaires ou d'agents contractuels autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel ou indisponibles en raison de diverses absences ou congés énumérés à l’article L.332-13 du Code général de la fonction publique :

- Temps partiel,

- Congés annuel, congés maladie, grave ou longue maladie, longue durée, maternité,

- Disponibilité, détachement.Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à recruter des agents

contractuels dans les conditions fixées par l’article L.332-13 du Code général de la fonction

publique pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément

indisponibles.

ADOPTÉE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Modification n° 2 — Astreintes service technique

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal un projet de délibération portant sur la modification des modalités de fonctionnement des astreintes du service technique, tel que validé par le Comité Social Territorial.

Cette évolution vise à permettre à un agent non titulaire (recruté pour une durée longue) d’assurer des périodes d’astreinte, dans le respect du cadre réglementaire en vigueur.

ADOPTÉE À L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

DOMAINE TRAVAUX

Rénovation de l’éclairage du boulodrome : modification du projet initial

Le Maire informe le conseil municipal que, suite à la demande formulée par la commune le 17 novembre 2025 visant à améliorer le projet d'enfouissement du câble d’alimentation des réverbères, le SDEHG a réalisé une étude modifiée relative à l’opération n° 7BV38.

Boulodrome couvert :

- Dépose des 3 projecteurs halogènes de 300W

- Pose de 3 projecteurs LED de 104W

Boulodrome extérieur :

- Dépose des projecteurs halogènes de 300w

- Dépose des supports bois.

- Pose de 2 mâts d’éclairage public d’une hauteur de 6m (anciens mâts récupérés auprès de la mairie).

- Mât N° 1 : Pose de 2 projecteurs LED de 150W.

- Mât N° 2 : Pose de 2 projecteurs LED de 150W.

- Le câble sera enfoui sur le tronçon de "l’appentis jusqu'au dernier mât". Le câble sera fixé et cheminera sur le mur intérieur sur le tronçon « armoire de commande jusqu’à l’appentis ».

Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part restant à la charge de la commune se calculerait comme suit :

FCTVA (encaissé par le SDEHG) : 3 312 €

Part à la charge du SDEHG : 8 414 €

Part restant à la charge de la commune (ESTIMATION) : 9 355 €

TOTAL 21 081 €

ADOPTÉE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSCOMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Dépôt de dossier de subvention sur les travaux de mise en sécurité du FDV « Le Comital »:

Suite à la visite de la commission de sécurité du 18 avril 2023 (et de nombreuses commissions précédentes), des prescriptions ont été émises afin d’améliorer la sécurité incendie du Foyer de vie Le Comtal (ERP accueillant des personnes en situation de handicap).

Des travaux de mise en sécurité sont nécessaires, notamment l’installation d’un système de désenfumage, afin de garantir la sécurité des occupants, faciliter l’évacuation en cas d’incendie et se conformer à la réglementation.

Ces travaux sont indispensables au maintien de l’exploitation de l’établissement dans des conditions de sécurité conformes pour un coût total d’opération estimé à son maximum à 330 680 € HT.

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une subvention a été sollicitée auprès de l'État au titre de la DETR 2026 ainsi qu’auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Le plan de financement prévisionnel est le suivant :

DETR : 132272 €

CD31 : 29 000 €

Part communale : 169 408 €

Déclarations d’intention d’aliéner depuis le précédent conseil municipal :

Conformément à l’article L.2122-23 du CGCT, Monsieur le Maire doit rendre compte des décisions relatives à l'exercice des droits de préemption en vertu de la délégation reçue du conseil municipal à chacune des réunions obligatoires de celui-ci.

A cette fin, il présentera les DIA dont la commune d’AURIGNAC a été saisie depuis le 04

février 2026.

N° Date Objet de la décision

Dossier

2026-05 | 05/02/2026 | Renonciation à l’exercice du DPU sur un terrain bâti, situé 22 Rue du foirail, cadastré section AC 511 d’une superficie de 192

m2 au prix de 350 000 €

2026-06 | 15/02/2026 | Renonciation à l’exercice du DPU sur un terrain bâti, situé 10 Impasse de Motis, cadastré section B 1345-1347 d’une superficie

de 101 m? au prix de 358 000 €

2026-07 | 16/02/2026 | Renonciation à l’exercice du DPU sur un terrain bâti, situé 6 rue des Tanneries, cadastré section AC 267 d’une superficie de 47 m?

au prix de 39 000 €

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.

SIREYZOL Elise LOSEGO Jean-Michel

Secrétaire de séanc Maire d’Aurignac

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