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unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Compte r
unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - compte rendu CC 11 04 16
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h04
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - compte rendu CC 11 04 16)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Religion et laïcité,
Communauté
de
communes
Armagnac
Adour
Route
d'Aquitaine
- 32400
RISCLE
Conseil
communautaire
du
11
avril
2016
Knragnac
Adour
Extrait
du
registre
des
délibérations
Date
de
la convocation:
5 avril
2016
Date
d'affichage:
5 avril
2016
Secrétaire
de
séance:
Mr
Eric
DARROUX
(Maulichères)
L'an
deux
mille
seize
le
onze
avril
à
20h30
le
Conseil
communautaire
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
à la Salle
de
la Tour
à Termes
d’Armagnac,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
PETIT,
Président.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
46
Nombre
de
conseillers
présents :
37
Nombre
de
pouvoirs
:
5
Nombre
de
votants :
42
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
Petit,
Baratault,
Lagarde,
Navarre,
Payros,
Lartigolle,
Duclos,
Castets,
Aragnouet,
Dagieux,
Franchetto,
Pasian,
Cagnasso,
Dufau,
Ducournau,
Fauque,
Baudé,
Justrabo-Hoingne,
Jelonch,
Darroux,
Capmartin,
Priouzeau,
Terrain,
Boué,
Lajus,
Flogny,
Michel,
Ducasse,
Granier,
Biau,
Boueilh,
Daste,
Bocq,
Renaudin,
Menvielle,
Thomas,
Deluc.
Absents
excusés
:
Mesdames
Casabonne-Pujolle,
Cauzette
et
Messieurs
Labadie,
Tison,
Broqua,
Fitan,
Bastrot,
Darrieux,
Périssé,
De
Oliveira.
Pouvoirs:
de
Monsieur
Labadie
à
Monsieur
Lagarde,
de
Monsieur
Tison
à
Madame
Duclos,
de
Monsieur
Broqua
à
Madame
Aragnouet,
de
Monsieur
Bastrot
à
Monsieur
Lajus,
de
Monsieur
De
Oliveira
à
Madame
Renaudin.
Ordre
du
jour.
-Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
compte-rendu
du
21
mars
2016
- Prospective:
e
Rappel
de
la
Loi
NOTRE
et
stratégie
à définir
pour
notre
territoire
- Voirie
/ travaux
:
e
Marché
de
fonctionnement
voirie
2016
- Personnel:
e
Recrutement
de
deux
BEESAN
pour
surveillance
piscine
scolaire
- Ecole,
Enfance,
Jeunesse :
e
Carte
scolaire
: fermeture
école
de
Maumusson
- Logement,
cadre
de
vie :
Marché
public
OPAH
: choix
du
cabinet
d'étude
- Questions
diverses l Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
|
Monsieur
Eric
Darroux
est
nommé
secrétaire
de
séance.
| Approbation
du
compte
rendu
du
21
mars
2016
M.
le
Président
propose
de
valider
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
communautaire,
lequel
est
approuvé
à l’unanimité.
Prospective
Conformément
à
la
décision
du
dernier
conseil
communautaire,
M.
Menvielle
expose
la
nécessité
de
réfléchir
sur
les
différentes
possibilités
de
fusion
avec
d’autres
intercommunalités
qui
s'offrent
à
la CCAA.
Pour
ce
faire,
M.
Menvielle
rappelle,
à
nouveau,
les
principes
édictés
par
la
Loi
Notre,
notamment
les
compétences
devant
être
exercées
d'ici
2018.
A
l’aide
des
documents
présentés,
il reprend
les
compétences
et
l'appartenance
à
un
SCOT
des
diverses
communautés
de
communes
intéressant
la
CCAA,
à
savoir
Armagnac
Adour,
Aire-sur-
Adour,
Bastides
et
Vallons
du
Gers,
Bas-Armagnac.
M.
Jelonch
commente
chaque
tableau
reprenant
les
éléments
de
fiscalité
de
chaque
intercommunalité.
Enfin,
M.
Menvielle
termine
son
exposé
par
la
synthèse
des
rencontres
faites
par
les
vice-
présidents
auprès
des
trois
communautés
de
communes
visitées
:
Aire-sur-Adour,
Bastides
et
Vallons
du
Gers
et
Bas-Armagnac.
M.
Menvielle
ouvre
le débat
et
sollicite
la salle.
M.
Terrain
parle
au
nom
du
conseil
municipal
qui
a
débattu
du
sujet
pour
aboutir
à
la
conclusion
qu’une
majorité
est
plutôt
favorable
pour
une
fusion
avec
CCBVA
mais
ne
souhaite
pas
que
le conseil
communautaire
délibère
aujourd’hui.
M.
Baratault,
maire
d’Aignan,
rappelle
l'engagement
au
niveau
du
pays
Val
d’Adour,
souhaite
travailler
avant
toute
décision
et
M.
Granier,
maire
de
Saint-Germé,
rappelle
que
la
fusion
CCBVA
et
CCAA
ne
permet
pas
d'atteindre
un
nombre
suffisant
d'habitants.
Le
Président
rappelle
qu’effectivement
une
fusion
de
2
communautés
de
communes
avec
une
population
inférieure
à
15.000
habitants,
entrerait
dans
un
cadre
dérogatoire
et donc
serait
inutile.
M.
Jelonch
rappelle
qu’une
étude
de
l’ouest
gersois
a
été
diligentée
en
2009
et
qu’il
conviendrait
de
s’en
inspirer.
Le
président
précise
que
la communauté
de
communes
fait
partie
du
pays
Val
d’Adour,
que
des
liens
forts
existent
et
notamment
des
compétences
sont
communes
(tourisme,
et
plus
tard
urbanisme).
Il se
positionne
en
faveur
d’une
fusion
des
six communautés
de
communes
composant
le
P.E.T.R.
Il
attire
donc
l'attention
des
conseillers
sur
la
situation
difficile
de
Lembeye
Vic-Bilh.
Certains
conseillers
en
sont
conscients
mais
souhaitent
que
les
pistes
explorées
jusqu’à
présent
soient
plus
approfondies,
et
notamment
avec
Aire-sur-Adour,
en
approfondissant
un
projet.
Le
président
s'engage
à
rencontrer
le
président
de
la
CC
d’Aire
sur
Adour.
Puis,
il demande
aux
conseillers
de
se
positionner.
Ces
derniers
décident
de
ne
pas
prendre
position
ce jour
et
d'attendre
les
conclusions
de
la
nouvelle
étude.
Le
diaporama
visionné
sera
adressé
à chaque
membre
du
conseil
communautaire.
| Voirie/travaux
-Attribution
du
marché
de
fonctionnement
de
voirie
2016.
Monsieur
le
Président
expose
à
l’assemblée
que,
conformément
au
Code
des
Marchés
Publics,
la
procédure
adoptée
pour
l'attribution
du
programme
de
voirie
« fonctionnement
» est
la 2 procédure
adaptée
(MAPA)
à
bons
de
commande
concernant
les
travaux
de
fauchage
et
* débroussaillage.
Un
avis
d’appel
public
à
la concurrence
a
été
publié
dans
le journal
la
Dépêche
du
Midi
le
lundi
22
février
2016,
ainsi
que
sur
le site
ladepeche-marchéspublics.fr
le jeudi
18
février
2016.
La
date
limite
de
réception
des
offres
était
fixée
au
11
mars
2016
à
12
h
O0.
La
commission
d'appel
d'offres
s’est
réunie,
une
première
fois,
le
mercredi
16
mars
2016
à
09h00
pour
l’ouverture
des
plis
et
une
seconde
fois
le
mercredi
30
mars
2016
à
09h00
afin
de
choisir
les
entreprises
retenues
au
regard
de
l’analyse
faite.
L'appel
d'offre
comporte
3
lots
géographiques:
Pour
le
lot
1
: Secteur
Ouest
(Caumont,
Labarthète,
Lelin
Lapujolle,
Maumusson-Laguian,
Saint
Germé,
Saint-Mont,
Tarsac,
Verlus,
Viella).
Pour
le
lot 2
: Secteur
Centre
(Cahuzac-sur-Adour,
Cannet,
Fusterouau,
Goux,
Maulichères,
Riscle,
Sarragachies,
Termes
d’Armagnac).
Pour
le
lot
3
: Secteur
Est
(Aignan,
Averon-Bergelle,
Bouzon-Gellenave,
Castelnavet,
Loussous-Débat,
Margouet-Meymes,
Pouydraguin,
Sabazan).
Les
critères
de
choix
hiérarchisés
se
répartissent
comme
suit
:
60%
Le
prix
des
prestations
40
%
La
capacité
technique
(possibilité
d'intervenir
simultanément
en
plusieurs
endroits)
Lot
n°
1 : Secteur
Ouest
(Caumont,
Labarthète,
Lelin
Lapujolle,
Maumusson-Laguian,
Saint
Germé,
Saint-Mont,
Tarsac,
Verlus,
Viella).
Une
entreprise
a répondu
et
a
remis
l'offre
suivante :
Entreprise
CAUZETTE
Éric
FAUCHAGE
: Montant
de
l'offre
en
£uros
36.00
TIC
au
KM
DEBROUSSAILLAGE Montant
de
l’offre
en
223.20
€uros
TTC
au
KM
Lot
n°
2:
Secteur
Centre
(Cahuzac-sur-Adour,
Cannet,
Fusterouau,
Goux,
Maulichères,
Riscle,
Sarragachies,
Termes
d’Armagnac).
Une
entreprise
a répondu
et
a
remis
l'offre
suivante
:
Entreprise
CASSAIGNE
J-L
FAUCHAGE
: Montant
de
l’offre
en
£uros
36.00
TTC
au
KM
DEBROUSSAILLAGE Montant
de
l’offre
en
223.21
€uros
TTC
au
KM Lot
n°
3
: Secteur
Est
(Aignan,
Averon-Bergelle,
Bouzon-Gellenave,
Castelnavet,
Loussous-
* Débat,
Margouet-Meymes,
Pouydraguin,
Sabazan).
Deux
entreprises
ont
répondu
et
ont
remis
les
offres
suivantes :
SAS
COURREGES
CAZALIS
/
DUFAU
/
Entreprises
RIVIERE
DUPUY
FAUCHAGE
: Montant
de
l’offre
en
€uros
19.20
36.60
TTC
au
KM
DEBROUSSAILLAGE Montant
de
l’offre
en
198.00
222.00
€uros
TTC
au
KM
Conformément
à
la
décision
de
la
commission
d'appel
d'offres,
M.
le
Président
propose
de
retenir : e
pour
le lot
n°
1 l’entreprise
de
Monsieur
CAUZETTE,
e
_ pour
le lot
n°2
l’entreprise
de
Monsieur
CASSAIGNE,
e
pour
le lot
n°3
l’entreprise
SAS
COURREGES
RIVIERE,
Les
membres
du
conseil
communautaire
décident,
à
l'unanimité,
de
choisir
les
entreprises
ci-
dessus
désignées,
à savoir :
e
_ pour
le
lot
n°
1 l’entreprise
de
Monsieur
CAUZETTE,
e
pour
le lot
n°2
l’entreprise
de
Monsieur
CASSAIGNE,
e
pour
le lot
n°3
l’entreprise
SAS
COURREGES
RIVIERE.
-Personnel :
-Recrutement
agents
non
titulaires
— Sécurité
baignade
des
scolaires
2°
de
l’article
3
de
la loi
du
26
janvier
1984
modifiée
Le
Président
fait
part
à
l’assemblée
délibérante
qu’en
raison
de
l'ouverture
de
la
piscine
d’Aignan
et
de
Viella
aux
enfants
de
l’école,
il est
nécessaire
de
recruter
deux
agents
non
titulaires
pour
la
sécurité
de
la
baignade.
Il
précise
que
la
durée
des
contrats
ne
pourra
pas
excéder
6
mois
(renouvellement
inclus)
pendant
une
période
de
12
mois
consécutifs.
Il
propose
d'ouvrir
au
budget,
les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
cette
catégorie
de
personnel.
Il demande
l'autorisation
de
recruter,
dans
la
limite
des
crédits
votés,
deux
agents
non
titulaires. Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
communautaires
décident,
à l’unanimité :
-
d'ouvrir
les
crédits
nécessaires
au
paiement
des
agents
non
titulaires,
-__
d'autoriser
le président
à recruter
deux
agents
non
titulaires
dans
les
conditions
suivantes : NATURE DES FONCTIONS
GRADE correspondant aux
REMUNERATION
fonctions
décrites
Sécurité
baignade
des
scolaires |
Educateur
Territorial
des
APS
IB 418 IM
371
[
-Ecole,
Enfance,
Jeunesse :
-Mesures
de
carte
scolaire
pour
la
rentrée
2016.
Après
consultations
des
comités
techniques
spéciaux
départementaux
en
date
du
17
février
dernier
et
du
10
mars
2016
et
du
conseil
départemental
de
l'Education
nationale
en
date
du
18
mars
2016,
Mme
la
Directrice
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale
a,
par
courrier,
pris
la
décision
d’un
retrait
d'emploi
à
l’école
élémentaire
de
Maumusson,
actant
par
là-même
la
fermeture
de
l'école.
Ainsi
M.
le
Président,
conformément
à
cette
mesure,
informe
les
membres
du
conseil
communautaire
du
réajustement
de
la
sectorisation
scolaire
sur
cette
partie
de
la
communauté
de
communes:
1)
Les
enfants
de
Verlus,
Viella,
Labarthète
(double
sectorisation
avec
le
R.P.I.
Saint-Mont
/
Saint-Germé)
et
Maumusson
seront
scolarisés
de
la
Toute
Petite
Section
(TPS
ou
2
ans)
à
l'école
primaire
de
Viella
qui
devient
une
école
de
proximité
jusqu’au
Cours
Elémentaire
2°"
année
(CE2
/ dernière
année
du
cycle
2).
2)
A
partir
du
Cours
Moyen
1°°
année
(première
année
du
cycle
3),
lesdits
enfants
seront
scolarisés
à l’école
élémentaire
de
Riscle.
3)
L'arrêté
de
sectorisation
sera
modifié
en
fonction
de
ce
changement.
Ledit
changement
sera
aussi
notifié
au
Conseil
Départemental
du
Gers
pour
que
le
transport
scolaire
Verlus/Viella/Labarthète/Maumusson
soit
modifié
et
permette
de
desservir
l’école
élémentaire
de
Riscle.
Enfin,
dès
le
1er
septembre
2016,
les
bâtiments
de
l’école
de
Maumusson-Laguian
seront
rétrocédés
à
la
commune
de
Maumusson-Laguian.
Le
matériel
scolaire,
quant
à
lui,
sera
réaffecté
sur
l’école
de
proximité
de
Viella.
Le
président
de
la
communauté
de
communes
souligne
qu’il
appartiendra
également
à
M.
Le
Maire
de
Maumusson
de
délibérer
sur
la
proposition
de
fermeture
de
son
école
(suite
au
retrait
du
poste
d'enseignant).
Les
membres
du
conseil
communautaire
approuvent
la
fermeture
de
l’école
élémentaire
de
Maumusson
ainsi
que
la nouvelle
sectorisation
proposée.
-Logement,
cadre
de
vie
-Attribution
du
marché
relatif
à l’étude
pré-opérationnelle
relative
au
projet
de
l’OPAH.
Monsieur
le
Président
expose
à
l'assemblée
que,
conformément
au
Code
des
Marchés
Publics,
la
procédure
adoptée
pour
l'attribution
du
marché
relatif
à
la
réalisation
d’une
étude
d'amélioration
de
l’habitat
sur
le territoire
de
la CCAA
est
la procédure
adaptée
(MAPA).
Un
avis
d’appel
public
à
la
concurrence
a
été
publié
sur
le
site
e-marchéspublics.com
le
22
Février
2016
à
18
H
O0. La
date
limite
de
réception
des
offres
était
fixée
au
25
mars
2016
à
12
h O0.
La
commission
d’appel
d'offres
s’est
réunie
le
mercredi
30
mars
2016
à
9
h
00
pour
l'ouverture
des
plis
et
l'analyse
des
offres
afin
de
choisir
les
entreprises
retenues
au
regard
de
l'analyse
faite. L'appel
d'offre
portait,
tout
d’abord,
sur
la
méthodologie
mise
en
œuvre
pour
respecter
les
objectifs
annoncés
accompagnée
d’un
planning
prévisionnel
de
réalisation
puis
sur
les
compétences
des
intervenants
et
le profil
de
l’équipe
dédié
au
projet.
Les
critères
de
choix
hiérarchisés
se
répartissent
comme
suit
:
40
%
le prix
des
prestations
60
%
la capacité
technique
Deux
cabinets
d’études
ont
répondu
et ont
remis
les
offres
suivantes :
Cabinets
ALTAIR
SOLIHA
d'étude
Prix
proposé HT
18
600.00
25
975.00
Prix
proposé TIC
22
320.00
31
170.00
Nombre
de
jours
de
44
54.5
travail
Après
avoir
étudier
les
critères
proposés
par
chaque
prestataire,
les
membres
du
conseil
communautaire
décident
de
retenir
le cabinet
ALTAÏR
pour
un
coût
HT
de
18
600
euros
soit
22
320
euros
TTC.
Les
crédits
nécessaires
à
cette
étude
sont
prévus
au
budget
de
la
Communauté
de
Communes. -Questions
diverses
Urbanisme:
Une
note
préfectorale
relative
aux
cartes
communales
a été
adressée
aux
communes
et
M.
le Président
précise,
qu’à
partir
de
2017,
l'aménagement
de
l’espace
(PLU
et
problème
avec
les
cartes
communales)
est
de
la compétence
intercommunale
et
l'instruction
ne
sera
plus
effectuée
par
les
services
de
l'Etat.
M.
le
Président
mettra
cette
question
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
communautaire.
Loisirs/culture
:- Mme
Pasian
informe
qu’il
a été
décidé
de
décentraliser
les
auditions
de
musique
selon
le
programme
suivant
: Maulichères
et
Cahuzac-sur-Adour.
-Mme
Pasian
expose
ce
que
sont
les tookets
distribués
par
la Crédit
Agricole
Pyrénées
Gascogne
et
demande
à
ceux
qui
en
disposeraient
de
les
attribuer
à
l'Office
de
Tourisme
qui
est
géré
par
une
association. La
séance
est
levée
à
22
H10.