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Ordre du Jour - odj 15 12 2016
Ordre du Jour - ODJ affichage février 2023
Compte-Rendu - odj 19 12 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - odj 19 12 2019)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Institutions publiques,
AIX
VILLE
DE
BOULOGNE-BILLANCOURT
PÔLE
JURIDIQUE
ET
GESTION
DU
PATRIMOINE
Service Vie des assemblées
Le
13
décembre
2019
Cher
(e) Collègue,
Je
vous
prie
de
participer
à la
séance
publique
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
EE
————
JEUDI
19
DECEMBRE
A
18
HEURES
30
Salle
du
conseil
municipal
- hôtel
de
ville
|
—_—_—
|
- Appel
nominal.
- Désignation
du
secrétaire
de séance.
- Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
donnée
par
le conseil
au
maire.
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
septembre
2019.
- Communication
sur
l'actualité
GPSO.
M.
Gauthier
MOUGIN
1.
Patrimoine
privé
- Vente
par
le
Département
des
Hauts-de-Seine
- Acquisition
d’un
logement
et d’une
cave
- 21,
Quai
de
Stalingrad.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et
Commission
des
finances
2.
Patrimoine
privé
- Cession
de
créance
par
l’Établissement
Public
Territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest
pour
la
remise
d'un
local
et
de
deux
emplacements
de
parking
au
84
rue
du
Point
du
jour.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
3.
Rapport
des
représentants
de
la
Ville
au
Conseil
d'Administration
de
la
Société
Anonyme
Publique
Locale
Val
de
Seine
Aménagement
(Année
2018).
Commission
de
l’urbanisme
et
des
travaux
et
Commission
des
finances
26,
AVENUE
ANDRÉ
MORIZET
92104
BOULOGNE-BILLANCOURT
CEDEX
-
TÉL
01
55
18
53
00
www.boulognebillancourt.com 4.
Rapport
des
représentants
de
la
Ville
au
Conseil
d'Administration
de
la
Société
Anonyme
Publique
Locale
Seine
Ouest
Aménagement
(Année
2018).
Commission
de
l’urbanisme
et
des
travaux
et
Commission
des
finances
5.
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Boulogne-Billancourt
et
la
société
SIGMA
ESPORTS
pour
la
réalisation
d'actions
d'initiation
et
de
pédagogie
à la
pratique
du
esport.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
Mme
LAVARDE-BOEDA
6.
Attribution
de
subventions
aux
associations
et
aux
établissements
publics,
au
titre
de
l'exercice
2020
-
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
dans
le
cadre
de
la
contractualisation
au
titre de
l’exercice
2020.
Commission
des
finances
7.
Conventions
d'objectifs,
de
mise
à
disposition
de
locaux
et/ou
de
mise
à disposition
d’installations
sportives
entre
la
Ville
et
les
associations
dont
la
subvention
et/ou
les
avantages
en
nature
excèdent
le
seuil
des
23
000
euros.
Commission
des
finances
8.
Autorisation
donnée
au
Maire
de
solliciter
des
subventions
pour
les
projets
de
la
Ville
au
titre
de
l'année
2020.
Commission
des
finances
9.
Garantie
d'emprunt
-
Réaménagement
d'un
prêt
- Construction
de
15
logements
par
Résidences
- Le
logement
des
fonctionnaires
(RLF)
ilôt
AA
- ZAC
Seguin.
Commission
des
finances
10.
Garantie
d’emprunt
- Réaménagement
d’un
prêt
- Acquisition
en
VEFA
par
COALLIA
(ex-AFTAM)
d’une
résidence
sociale
de
96
logements.
Commission
des
finances
11.
Garantie
d'emprunt
-
Opération
de
rénovation
des
parkings
du
Pont-de-Sèvres
par
PARIS
HABITAT
OPH.
Commission
des
finances
12.
Communication
du
montant
définitif
au
titre
de
l'année
2019
du
Fonds
de
Compensation
des
Charges
Territoriales
versé
par
la
ville
de
Boulogne-Billancourt
à
l'Etablissement
public
territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest.
Commission
des
finances
M.
Léon
SEBBAG
13.
Attribution
d’une
subvention
à CDC
Habitat
social
pour
la réalisation
de
13
logements
locatifs
sociaux
à Boulogne-Billancourt.
Coramission
des
affaires
générales
et sociales
et Commission
des
finances
14.
Attribution
de
subventions
à Hauts-de-Seine
Habitat
pour
la
réalisation
de
55
logements
locatifs
sociaux
à Boulogne-Billancourt.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances 15.
Attribution
de
subventions
à
Seine
Ouest
Habitat
pour
la
réalisation
de
110
logements
locatifs
sociaux
à Boulogne-Biliancourt.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
16.
Attribution
d’une
subvention
à
Immobilière
3F
pour
la
réalisation
de
22
logements
locatifs
sociaux
à Boulogne-Billancourt.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
Mme
Marie-Laure
GODIN
17.
Personnel
communal
- Mesures
diverses.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et Commission
des
finances
18.
Instauration
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
pour
les
cadres
d’emplois
de
la
filière
culturelle
secteurs
patrimoine
et
bibliothèque.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
19.
Instauration
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
pour
les
cadres
d'emplois
de
la
filière
sociale
et
médico-sociale.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
20.
Instauration
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
pour
les
cadres
d'emplois
de
la
catégorie
C
de
la
filière
technique.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
21.
Déploiement
d'un
Relais
Assistants
de
Vie
- Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la
convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Boulogne-Billancourt,
le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS),
Seine
Ouest
Entreprise
et
Emploi
et
IPERIA
L'Institut.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
Commission
des
finances
22.
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Boulogne-Billancourt
et
l’association
Low-tech
Lab
pour
la
réalisation
d’actions
d'intérêt
général
en
faveur
de
la
Ville
et
de
ses
habitants
dans
le
domaine
de
la
préservation
de
l’environnement
et
de
la
promotion
d’un
développement
économique
et
social
durable.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
M.
Pascal
LOUAP
23.
Ateliers
théâtre
en
milieu
scolaire
-
autorisation
donnée
au
maire
pour
signer
la
convention
de
partenariat
avec
la
Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Éducation
Nationale
et l’association
Les
Enfants
de
la Comédie.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et Commission
des
finances
Mme
Béatrice
BELLIARD
24.
Communication
sur
les
rapports
annuels
des
délégataires
de
service
public
pour
l’année
2018
— Rapport
des
travaux
rendus
par
la Commission
consultative
des
services
publics
locaux
pour
l’année
2018. 25.
Installation
de
deux
caméras
de
vidéo
protection
supplémentaires
par
l'Établissement
Public
Territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
M.
Marc
FUSINA
26.
Attribution
de
primes
exceptionnelles
aux
athlètes
de
haut
niveau
médaillés
en
2019
à
l'occasion
d'un
championnat
du
Monde
et d’Europe
de
leur discipline.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
Mme
Christine
BRUNEAU
27.
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
entre
la
commune
de
Boulogne-
Billancourt,
l’Établissement
public
territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest
et
les
communes
de
Chaville,
Issy-les-Moulineaux,
Marnes-la-Coquette,
Meudon,
Sèvres,
Vanves
et
Ville
d’Avray
en
vue
de
la passation
du
ou
des
marché(s)
des
services
de
transport
en
autocar.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
M.
Michel
AMAR
28.
Dématérialisation
du
calcul
du
quotient
familial.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
M.
Fréderic
MORAND
29.
Tickets-loisirs
Région
Ile-de-France
-
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la
convention
avec
la Région
Ile-de-France.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
30.
Bourses
au
permis
de
conduire
- Attribution
d’aides
financières
en
faveur
des
jeunes
Boulonnais
de
18
à 25
ans.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
M.
Philippe
TELLINI
31.
Constitution
d’un
groupement
de
commandes
réunissant
l'Établissement
public
territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest,
la
Ville
de
Boulogne-Billancourt
et
les
communes
de
Chaville,
Issy-Lles-Moulineaux,
Marnes-la-Coquette,
Meudon,
Sèvres,
Vanves
et
Ville
d’Avray
en
vue
de
la passation
d’un
ou
des
marché(s)
pour
des
travaux,
diverses
prestations
et
l’achat
de
fournitures
en matière
d’espaces
verts.
Commission
de
l'urbanisme
et des
travaux
et Commission
des
finances
32.
Accord-cadre
pour
la
réalisation
d'opérations
de
travaux
tous
corps
d’état
d’un
montant
maximum
de
50
000
€ HT
par
opération,
et
d’une
superficie
maximum
de
150
m2.
Commission
de
l'urbanisme
et
des
travaux
et
Commission
des
finances
M.
Jean-Claude
MARQUEZ
33.
Communication
sur
les
rapports
annuels
des
syndicats
intercommunaux
et
de
l’Établissement
Public
Territorial
Grand
Paris
Seine
Ouest
pour
l’année
2018. M.
Laurent
GOUILLIARD
34.
Dérogations
au principe
du
repos
dominical
2020.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
Questions
orales
Vous
trouverez
annexés
à
la
présente
convocation
les
projets
de
délibérations
valant
notes
de
synthèse
relatifs
aux
points
qui
seront
examinés
lors
de
cette
séance.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher
(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Pierre-Christophe
BAGUET