Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 5. Liste DCM 2026 01 15
Déliberation - 5 liste dcm 2026 03 20
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 06 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 06 15
Déliberation - 5 liste dcm 2026 03 05
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 02 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 02 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2025 05 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2025 05 15
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 01 19
Procès Verbal - 5. Liste DCM 2026 01 15
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Loigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5. Liste DCM 2026 01 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA ROCHE-NEUVILLE
–
Séance du 15 janvier 2026
Liste des délibérations de l’organe délibérant
N° délibération Libellé Décision
2026-01-D-01 Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil municipal du 04/12/2025 Approuvée
2026-01-D-02
Avis sur le Programme Local de l’Habitat de la Communauté de
communes du Pays de Château-Gontier suite à son arrêt le 2 décembre
2025
Approuvée
2026-01-D-03 Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Château-Gontier (Mayenne) – Avis du conseil municipal sur le projet arrêté Approuvée
2026-01-D-04 Dénomination du boulodrome de la commune déléguée de Loigné-sur- Mayenne Approuvée
2026-01-D-05 S.P.A. de la Mayenne – conventionnement annuel pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière – année 2026 Approuvée
2026-01-D-06
Annule et remplace DCM2025-10-D10 - RPI Houssay/St-Sulpice -
Convention participation Frais de fonctionnement des services
périscolaires
Approuvée
2026-01-D-07
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Approuvée
2026-01-D-08
Délibération portant institution de plafonds en matière de prise en
charge de formation dans le cadre du compte personnel de formation Approuvée
2026-01-D-09
Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération
donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Mayenne
Approuvée