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Déliberation - 230330delib22 tampon Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Châteaulin. Lien du pdf (Déliberation - 230330delib22 tampon)Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012) Envoyé en préfecture le 12/94/2033 Beçu en prétecture le 12/04/2033 Affiché te ID : 029-212900250-20230230-220339DELI822-DE DEPARTEMENT DU FINISTERE Chateaulin D frs VILLE VERTE ET VIVANTE mu VILLE de CHATEAULIN EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille vingt-trois, le trente mars à dix-neuf heures, Le conseil municipal, légalement convoqué le vingt-quatre mars deux mille vingt-trois, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Gaëlle NICOLAS, Maire. Etaient_ présents : Mme Gaëlle NICOLAS, M. Jean-Pierre JUGUET, Mme Sylvie CHASSEREZ, M, Didier CHOPLIN , Mme Marie-Pierre LE GOFF, M. Jean-Christophe LE DOARE, Mme Marie-Hélène GOUEREC, M. Steeve MAZEAU, M. Hervé ROLLAND, Mme Margareth CUSSON-DUARTE, M, Hugues COËNT, Mme Nathalie CAROFF (arrivée à 19h12 lors du débat de La délibération n°20), M. Daniel LE FÜR, Mme Dao PHAN, M. Sébastien GENTRIC, Mme Cécile HETET, Mme Odile BOZEC, M. Nicolas LOTHORE, Mme Jacqueline CHAUSSEPIED, M. Raymond FEILLANT, Mme Nathalie GOURMELON, Mme Clarisse RÉALÉ, Mme Marie MAMIE (arrivée à 19h14 Lors du débat de la délibération n°20), Mme Céline LEHUEDE, M. Frédéric BALLERIN, Mme Julie L'HELGOUALCH Ont donné procuration : Mme Sylviane TOUFFAIT à Mme Marie-Hélène GOUEREC M. Frédéric CANEVET-JEZEQUEL à Mme Clarisse REALE M. Alexis CHARRIER à M. Jean-Pierre JUGUET Absent-e-s excusé-e-s : - Absent-e-s non excusé-e-s : - Secrétaires de séance : Mme Margareth CUSSON-DUARTE et M. Frédéric BALLERIN Assistaient également à La réunion : Mme Nadine LE GRAËT, Directeur Général des Services : M. Benjamin LEGROS, Directeur du service Finances ; Mme Marion LE CLOAREC, Secrétariat général, Mme Valérie LAUTIER, Responsable des Affaires scolaires (des délibérations n°15 à n°21), M. Stéphane LE GALL, Directeur des Services techniques.

Envoyé en préfecture le 12/94/2033

Beçu en prétecture le 12/04/2033

Affiché te

ID : 629-312900960-20230930-2303930DELI822-DE N°22 OBJET : Subventions aux associations pour l'année 2023

Rapporteur : Jean-Christophe LE DOARE

ILest proposé au conseil municipal d'adopter Les subventions présentées ci-dessous :

1) Scolaire - enfance

- Arbres de Noël pour Les écoles maternelles de Châteaulin publiques et privées sous contrat : 5,00 € par enfant ;

- Dotation pour Noël pour Les écoles maternelles de Châteaulin publiques et privées sous contrat : 56.00 € par classe ;

- Projets pédagogiques des écoles maternelles et primaires de Châteaulin publiques et privées sous contrat : 100,00 € par classe ;.

- Classes de découvertes des écoles primaires de Châteaulin publiques et privées sous contrat (limité à un séjour par enfant châteaulinois durant la scolarité primaire) : 80,00 € par enfant ;

- Classes de découvertes des écoles maternelles de Châteaulin publiques et privées sous contrat (limité à un séjour par enfant châteaulinois durant la scolarité maternelle) : 80,00 € par enfant ;

- Maison Familiale Rurale lroise de Saint Renan : 50,00 € par apprenti châteaulinois :

- IFAC CCI Bretagne Ouest : 50,00 € par apprenti châteaulinois ;

- IREO Maison familiale rurale de Lesneven : 50,00 € par apprenti châteaulinois ;

- Maison Familiale Rurale CFA d'Elliant : 50,00 € par apprenti châteaulinois ;

- Subvention pour séjours linguistiques pour Les établissements scolaires de Châteaulin, limitée à un séjour par enfant châteaulinois au collège et un séjour par enfant châteaulinois au lycée : 60,00 € par élève ;

- Amicale laïque châteaulinoise : 15,80 €

- T'es cap : 50,00 €.

2) Associations culturelles

- Polysonnance : 64 650.20 € ;

- Le cercle celtique « Alc'houederien Kastellin > : 500,00 € ;

- Musik an Arvorig - école de musique traditionnelle : 260,00 € ;

- Association d'Education Populaire Diwañ Kastellin : 1 500,00 €;

- Radio Evasion : 135,00 € ;

- Musique en Germoir : 900,00 €.

Envoyé en préfecture le 12/94/2033

Beçu en prétecture le 12/04/2033

Affiché te

ID : 029-212900250-20230230-220339DELI822-DE

6) Associations conventionnées

- ALC Handball Association - animations sportives : 2 800,00 € ;

- Châteaulin Football club : 5 700,00 €:

- Boucles de l'Aulne : 5 000,00 € :

- Polysonnance LAPE : 3 240,00 € ;

- Rapass : 31 000,00 €.

Les demandes ont été examinées en commission des finances du 22 mars 2023,

Mme Céline LEHUÉDÉ est membre de l'association Polysonnance.

M. Hugues COËNT est membre de l'association 386%" section des médaillés militaires.

Messieurs Steeve MAZEAU et Alexis CHARRIER sont membres de l'association des parents d'élèves

de l'école Saint Joseph La Plaine.

Mme Nathalie CAROFF est membre du Véloce Club Châteaulinois qui organise les trophées Jo Velly

et Dhervez.

Vote des subventions en excluant les associations Polysonnance, 386°"° section des médaillés

militaires, l'école Saint-Joseph-La Plaine et Véloce Club Châteaulinois/les subventions pour

l'organisation des trophées Dhervez et Velly :

Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARÉ, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal

1 voix contre et 28 voix pour :

e vote Les subventions présentées ci-dessus :

* précise que les crédits correspondants seront inscrits au Budget Primitif 2023 du budget principal de La commune ;

° autorise Madame Le Maire à procéder à la signature des conventions correspondantes.

Vote des subventions à l'association Polysonnance. Mme LEHUÉDÉ quitte la salle ét ne prend pas

part au vote :

Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARÉ, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal 28

voix pour :

+ vote l'attribution des subventions à l'association Polysonnance pour l'année 2023 tel qu'indiqué en annexe ;

° précise que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de la commune ;Ref.

201

503

Berger-Levrault

(1012)

3) Associations patriotiques

Envoyé en préfecture le 12/94/2033

Beçu en prétecture le 12/04/2033

Affiché te

ID : 029-212900250-20230230-220339DELI822-DE

- Association Nationale des Anciens Combattants et Amis de la Résistance : 80,00 € ;

- 386°7€ section des médaillés militaires : 80,00 € ;

- Association des anciens d'Afrique du Nord de Châteaulin - Dinéault : 80,00 € ;

- Amicale des pompiers de Châteaulin : 1 500,00 €.

4) Associations diverses

- Société Horticulture du Bassin de Châteaulin : 135,00 €;

- Kastellin Force T : 150,00 €.

5) Associations sportives

- Aviron châteaulinois : 699,00 € ;

- Courir à Châteaulin : 1 293,00 € ;

- Châteaulin Football Club : 6 695,00 € ;

- AGRS : 365,00 €.

- ALC Handball Association au titre du fonctionnement : 6 054,00 € ;

- ALC Handball Association au titre de la participation à l'acquisition de La machine à enlever la colle : 1 000,00 € ;

- Châteaulin Gojo Ryu Karaté Do : 785,00 €;

- Club nautique : 1 781,00 € ;

- Pétanque châteaulinoise : 100,00 € ;

- Rugby Club : 2 109,00 €;

- Sport Ha Dudi: 180,00 € ;

- Tennis club châteaulinois ; 451,00 € ;

- Véloce Club Châteaulinois : 700,00 € ;

- Aulne Canoë Kayak : 702,00 €;

- Volley Ball : 200,00 € ;

- Trophée Jo Velly : 250,00 €;

- Trophée Dhervez: 250,00 €;

- Danza : 900,00 €. ef. 201 503 Berger-Levräult (1012) Envoyé en préfecture le 12/04/2023 Reçu en préfecture le 12/04/2023 Affiché le ID : 029-212900260-20230330-230330DELIB22-DE e autorise Madame le Maire à procéder à la signature des conventions correspondantes. Vote de La subvention à l'association 386°"° section des médaillés militaires. M. COËNT quitte la salle et ne prend pas part au vote: Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARÉ, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal 1 voix contre et 27 voix pour : e vote l'attribution des subventions à l'association 386°" section des médaillés militaires pour l'année 2023 tel qu'indiqué en annexe : e précise que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de La commune ; Vote des subventions à l'association de l'école Saint Joseph La Plaine. Monsieur MAZEAU quitte la salle et ne prennent pas part au vote. La procuration de Monsieur CHARRIER n'est pas comptabilisée. Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARÉ, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal par 1 voix contre et 26 voix pour : e vote l'attribution des subventions à l'association de l'école Saint Joseph La Plaine pour l'année 2023 tel qu'indiqué en annexe ; e précise que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de La commune ; e autorise Madame le Maire à procéder à La signature des conventions correspondantes. Vote de la subvention Véloce Club Châteaulinois et des subventions pour les Trophées Yves DHERVEZ et Jo VELLY. Mme Nathalie CAROFF quitte la salle et ne prend pas part au vote. Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARÉ, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal par 1 voix conte et 27 pour : e vote l'attribution des subventions à l'association Véloce Club Châteaulinois et La subvention pour Le Trophée Yves DHERVEZ pour l'année 2023 tel qu'indiqué en annexe ; e précise que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de La commune ; POUR COPIE CONFORME FAIT À CHATEAULIN LE 30 MARS 2023 Le Maire Le secrétaire de séance La secrétaire de séance Gaëlle NICOLAS Frédéric BALLERIN Margareth CUSSON-DUARTE RÉ