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Déliberation - 240201delib09 tampon
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Châteaulin.
Lien du pdf (Déliberation - 240201delib09 tampon)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Ref.
201
502
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 13/92/2024
Beçu en prétecture le 13/02/2024
Pubiié le
ID : 629-212900260-20240201-240304 DELIBOS-DE pu : DEPARTEMENT DU FINISTERE
à Da U | N 01/2024
sf VILLE VERTE ET VIVANTE mu
VILLE de CHATEAULIN
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le premier février à dix-neuf heures, Le conseil municipal, légalement convoqué le vingt-cinq janvier deux mille vingt-quatre, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Gaëlle NICOLAS, Maire.
Etaient présents: Mme Gaëlle NICOLAS, M. Jean-Pierre JUGUET, Mme Sylvie CHASSEREZ, Mme Sylviane TOUFFAIT, M, Didier CHOPLIN , Mme Marie-Pierre LE GOFF, M. Jean-Christophe LE DOARE, Mme Marie-Hélène GOUEREC, M. Steeve MAZEAU, M. Hervé ROLLAND, Mme Margareth CUSSON-DUARTE, M. Hugues COËNT, M. Daniel LE FUR, Mme Dao PHAN, M. Sébastien GENTRIC (arrivé à 19h20 pendant la délibération n° EC), Mme Cécile HETET, Mme Odile BOZEC, M. Nicolas LOTHORE, Mme Jacqueline CHAUSSEPIED, M. Raymond FEILLANT, Mme Nathalie GOURMELON, Mme Clarisse RÉALÉ, Mme Marie MAMIE, Mme Céline LEHUEDE, Mme Julie L'HELGOUALCH
Ont donné procuration :
Mme Nathalie CAROFF à M. Jean-Pierre JUGUET
M. Frédéric CANEVET-JEZEQUEL à Mme Clarisse RÉALÉ
M. Frédéric BALLERIN à Mme Julie L'HELGOUALCH
M. Alexis CHARRIER à Mme Gaëlle NICOLAS
Absent-e-s excusé-e-s :
Absent-e-s non excusé-e-s :
Secrétaires de séance : Mme Clarisse RÉALÉ et Mme Marie-Pierre LE GOFF
Assistaient également à la réunion : Mme Nadine LE GRAËT, Directeur Général des
Services; Mme Marion LE CLOAREC, Secrétariat général: M. Benjamin LEGROS, Directeur des services finances ; Mme Isabelle SALGUES, Directrice des Ressources Humaines (pour la délibération n°01): Mr Stéphane LE GALL, Directeur des Services techniques ; Mme Valérie LAUTIER, Responsable des affaires scolaires.
Envoyé en préfecture le 13/92/2024
Beçu en prétecture le 13/02/2024
Pubiié le
ID : 629-212900260-20240201-240304 DELIBOS-DE
N° oo OBJET : Détermination du coût d'un élève des écoles publiques
Rapporteur : Sylvie CHASSEREZ
Alexis CHARRIER étant Président de l'OGEC Saint Joseph La Plaine, sa procuration n'est
pas comptabilisée pour cette délibération. Le nombre de votant est donc de 28.
Le coût d'un élève est calculé sur l'effectif moyen de l'année 2023.
Effectifs : enseignement public du premier degré année scolaire 2022-2023
Maternelle 101
Primaire 208
TOTAL 309
Les dépenses de fonctionnement inscrites au compte administratif de 2023 en faveur
de l'enseignement public de premier degré figurent dans Le tableau suivant :
Ecole maternelle Ecole élémentaire
Rémunération personnel d'entretien
77 286.98 67 038.75
Dépense d'entretien liée aux activités 35 970.80 30 222.46
Mobilier scolaire et matériel collectif
Matériel informatique et copieurs 690.43 1 141.70
Fournitures scolaires et matériel
pédagogique 6 518.00 15 039.00
Rémunération des agents de service ATSEM 98 365.25 0
Rémunération des intervenants extérieurs 0 0
Service généraux de l'administration 1718.45 3 191.66
Dépense liée aux activités scolaires obligatoires 0,00 0,00
TOTAL 220 549.91 116 633.57 337 183.48
101 208 309
Coût moyen par élève (dépenses/élèves) 2 183.66 560.74
TOTAL GENERAL : coût moyen d'un élève de maternelle et élémentaire 1 091.21
Le coût d'un élève est en augmentation soit 1091.21 € par enfant contre 1027.25 € l'an
passé. Ref.
201
502
Berger-Levrault
(1012)
Envoyé en préfecture le 13/92/2024
Beçu en prétecture le 13/02/2024
Pubiié e
ID : 629-212900260-20240261-240201DELIB08-DE
Oui l'exposé de Sylvie CHASSEREZ, et après en avoir délibéré, Le conseil municipal
à l'unanimité (28 votants) fixe Le coût d'un élève de l'école publique à 1091.21 €,
POUR COPIE CONFORME
FAIT A CHATEAULIN LE 1%8 FEVRIER 2024
Le Maire La secrétaire de séance La secrétaire de séance
Gaëlle NICOLAS Marie-Pierre kE GOFF Clarisse RÉALE