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Ordre du Jour - Séance+26 03
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Retzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Séance+26 03)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
Vendredi 20 mars 2026
1ère Séance du
conseil Municipal
La séance d’installation est présidée par le
doyen d’âge Philippe RITTER jusqu’à l’élection
du nouveau maire Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
Ordre du jour
2
1. Installation des Conseillers Municipaux
2. Élection du Maire à bulletins secrets
3. Détermination du nombre d’adjoints
4. Élection des adjoints au maire à bulletins secrets
5. Lecture de la charte de l’élu local
6. Délégations de pouvoirs au maire
7. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
10.Désignation des représentants de la commune
11.Constitution des Commissions Communales Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
1. Installation des Conseillers Municipaux
3
Appel des conseillers municipaux
Philippe RITTER
Alain CHUINE
Agnès VALENTIN
Alain MOHN
Pierre-François BITSCH
Véronique LIGER
Franck GRANDGIRARD
Sandra CARTON
Sont déclarés installés dans leurs fonctions
Valérie PONCHEL
Nathalie BERBETT
Camille KAYSER
Annick BURGY
Cédric HANSBERGER
Anthony FREY
Quentin PAILLÉ Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
1. Installation des Conseillers Municipaux
4
Le doyen des membres du Conseil municipal prend
la présidence afin de procéder à l’élection du maire
Philippe RITTER
Le plus jeune des conseillers municipaux remplit les
fonctions de secrétaire de séance
Quentin PAILLÉ
Deux assesseurs ont été désignés pour le suivi des
scrutins de l’élection du Maire et des Adjoints
Alain CHUINE
Nathalie BERBETT Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
2. Élection du Maire à bulletins secrets
5
Mode de scrutin
1er Tour => majorité absolue
2nd Tour => majorité absolue
3ème Tour => majorité relative
En cas d’égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu
Les bulletins blancs et nuls sont exclus des suffrages exprimés
Candidatures
Pas d’obligation de candidature pour être élu
Qui postule à la fonction ? Franck GRANDGIRARD
Vote à bulletins secrets …
Le maire élu prend la présidence de la séance
Vote à bulletin secret, à l’appel de votre nom Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
3. Détermination du nombre d’adjoints au Maire
6
Leur nombre est compris entre 1 et 4 maxi
A déterminer préalablement à leur élection
Peut être différent de celui du précédent mandat
N’implique pas obligatoirement l’octroi d’une délégation
Nombre d’adjoints souhaité
1 2 3 4
Vote …
Vote pour 3 adjoints ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
4. Élection des adjoints au maire à bulletins secrets
7
Scrutin identique à celui de l’élection du maire
Les listes doivent impérativement être composées
alternativement de candidats de chaque sexe
Aucune disposition n’impose que le maire et son
premier adjoint soient de sexe différent
Les listes sont déposées auprès du maire, à l’occasion
de chaque tour de scrutin
Les listes sont des listes bloquées, par conséquent
sans possibilité de panachage, ou inversion de rang
Liste proposée: 1 Alain MOHN 2 Annick BURGY 3 Anthony FREY
Vote de la liste des adjoints à bulletin secret, à l’appel de votre nom ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
5. Lecture de la charte de l’élu local
8 Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
6. Délégations de pouvoirs au maire
9
C’est au conseil municipal qu’il appartient de régler,
par ses délibérations, les affaires de la commune
Toutefois, pour faciliter une gestion plus rapide de la
commune, il existe 31 domaines pour lesquels le conseil municipal peut déléguer sa compétence au maire
Pour la durée du mandat
Nécessité pour le maire de rapporter au conseil municipal les
décisions adoptés
Possibilité au conseil municipal de demander le retrait des
délégations et de reprendre la / les compétences en cours de mandat
Liste des délégations sur feuille annexe
Approbation des délégations de pouvoir accordées au maire ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
7. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au Maire
10
Commune de 500 à 999 habitants
Le taux maximal de l’indemnité mensuelle :
du maire est fixée à 44,3 % brut/mois 1820,96 €
des adjoints à 11,7 % brut/mois 483,81 €
L’enveloppe allouée correspond à celle du maire + 4 adjoints
Pour le Maire
Indemnité fixée automatiquement au taux maximal
Toutefois, à la demande expresse du maire, le conseil municipal peut, par délibération, fixer une indemnité à un taux inférieur
Pour les adjoints,
Indemnité fixée obligatoirement par délibération
Taux peut être modulé à la baisse ou à la hausse sans pouvoir dépasser l’enveloppe totale
Approbation du taux d’indemnité pour la fonction de maire et d’adjoint ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
11
Com-Com Sud Alsace Largue (CCSAL)
44 communes
5 compétences obligatoires
6 compétences optionnelles
15 compétences facultatives
Les représentants sont les membres
du conseil municipal désignés dans l'ordre du tableau
Répartition des sièges en fonction de la population
Titulaire Suppléant
Franck GRANDGIRARD Annick BURGY
Approbation des délégués à la CCSAL ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
12
Commission locale d’évaluation des charges
transférées (CLECT)
Évaluer le cout des transferts de compétences de la commune
vers la Com Com
Assurer la neutralité budgétaire du passage de la taxe
professionnelle communale vers la Com- Com
Déterminer le montant de l’attribution de compensation
Titulaire
Annick BURGY
Approbation du délégué à la CLECT? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
13
EPAGE : Établissement Public
d’Aménagement et de Gestion de l’Eau
Assurer la conservation, la mise en valeur, l’amélioration
et la meilleure utilisation du patrimoine hydraulique et naturel
du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux
55 communes du bassin versant
Titulaire Suppléant
Philippe RITTER Alain CHUINE
Approbation des délégués à l’ EPAGE ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
14
A.D.A.U.H.R. : Agence départementale d’aménagement
et d’urbanisme
A pour mission d’aider l’ensemble des collectivités à mettre en
œuvre leurs projets dans les domaines de l’urbanisme
réglementaire et opérationnel, de l’aménagement du territoire,
des constructions et aménagements publics, du patrimoine bâti
et de l’intelligence territoriale
Titulaire Suppléant
Alain MOHN Nathalie BERBETT
Approbation des délégués à l’ ADAUHR ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
15
T.E.A. : Syndicat Territoire d’Energie Alsace
Représenter les communes adhérentes dans la distribution
publique d'électricité et de gaz
Organiser et exercer le contrôle de la bonne exécution des
Contrats de concession
Favoriser la programmation pluriannuelle des travaux avec
l'ensemble des concessionnaires
Reverser aux communes les sommes dues par ENEDIS et par les
fournisseurs d’électricité
Titulaire Suppléant
Cédric HANSBERGER Franck GRANDGIRARD
Approbation des délégués à Territoire d’Energie Alsace? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
16
Brigades vertes : Syndicat mixte des gardes
champêtres intercommunaux
Préservation du patrimoine
naturel, rural et urbain
Surveillance des axes de circulation
Lutte contre dépôt sauvage
Protection des animaux
sauvages et domestiques
Lutte contre les nuisances
sonores et olfactives, la pollution... Titulaire Suppléant
Anthony FREY Sandra CARTON
Approbation des délégués aux Brigades Vertes ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
17
SIGFRA /Syndicat Intercommunal pour
la Gestion Forestière Région Altkirch
Gestion des personnels et des moyens pour la mise en œuvre
des programmes d'exploitation et des travaux en régie à
effectuer
Titulaire Suppléant
Alain MOHN Alain CHUINE
Approbation des délégués aux SIGFRA ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
8. Élection des délégués de la commune au sein des instances intercommunales
18
S.I.S. des Tuiliers : Syndicat Intercommunal Scolaire
A pour compétence, le fonctionnement et la gestion des classes
de maternelles et de élémentaires des communes de
Dannemarie et Retzwiller, dans le cadre du Regroupement
Pédagogique intercommunal
Titulaires
Maire
Annick BURGY
Quentin PAILLÉ
Approbation des délégués aux S.I.S. des Tuiliers ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
19
Commission Communale des Impôts Directs C.C.I.D.
Informer l'administration fiscale des changements
susceptibles d’entraîner une variation de la valeur locative
des propriétés bâties et non bâties nouvelles ou touchées par un
changement
Formuler un avis sur l'évaluation et la mise à jour
des propriétés bâties et non bâties nouvelles ou touchées par un
changement
Assurer pour la commune
une optimisation de ses recettes fiscales,
une meilleure équité entre tous les citoyens de l’imposition
Ce réunit une fois l’an en février
7 Titulaires 7 Suppléants
Annick BURGY Franck GRANDGIRARD
Quentin PAILLÉ Agnès VALENTIN
V alérie PONCHEL Anthony FREY
Pierre-François BITSCH Nathalie BERBETT
Véronique LIGER Cédric HANSBERGER
Alain CHUINE Sandra CARTON
Camille KAYSER Alain MOHN
Approbation des délégués à la CCID ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
20
Commission de Contrôle des Listes Électorales
C.C.L.E
Veiller à la régularité de la liste électorale
Contrôler a posteriori les inscriptions et
les radiations validées par le maire
Réformer les décisions du maire
Procéder à l'inscription ou à la radiation d'un électeur omis
ou indûment inscrit
Statuer sur les Recours Administratifs Préalables
Obligatoires
électeur qui conteste la décision du Maire ou de la CCLE
Ce réunit une fois l’an et avant chaque scrutin
Titulaire Suppléant
Camille KAYSER Sandra CARTON
Approbation des délégués à la CCLE ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
21
Commission de Suivi de Site C.S.S.
Obligatoire pour le site d’installation classée
Suez y présente son rapport annuel d’activité
Apporter des informations au public sur
les incidents et accidents sur le site
les projets d’extension, de création ou de modification de
l’installation
Vérifier la bonne mise en œuvre des arrêtés préfectoraux
remonter les problématiques constatées
Ce réunit une fois l’an à la sous-préfecture d’Altkirch 1 Titulaire 2 Suppléants
Alain MOHN Cédric HANSBERGER
Anthony FREY
Approbation des délégués à la CSS ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
22
Commission d’Appel d’Offres C.A.O.
Indispensable dans les procédures des
marchés publics (Travaux > 40 0000€ HT)
Évaluer les offres fournies par les soumissionnaires afin d’en
saisir la pertinence par rapport à l’objet du marché
Pouvoir de prononcer la non-conformité d’une candidature en
fonction des besoins formulés
Attribuer un marché à un opérateur économique si son offre
est jugée comme étant la plus avantageuse 3 Titulaires 3 Suppléants
Alain MOHN Anthony FREY
V alérie PONCHEL Nathalie BERBETT
Pierre-François BITSCH Camille KAYSER
Approbation des délégués à la CAO ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
23
Comité Consultatif Communal des
Sapeurs Pompiers Volontaires C.C.C.S.P.V.
Consulté sur l'engagement et le refus de renouvellement
d'engagement des sapeurs-pompiers
Consulté sur les changements de grade
Saisi pour émettre un avis sur le règlement intérieur du
corps communal
Un représentant par grade du corps communal des sapeurs-
pompiers (actuellement 4 grades)
Autant de représentants du conseil municipal parmi ses
membres n’ayant pas la qualité de sapeurs-pompiers
4 Titulaires 4 Suppléants
Annick BURGY Valérie PONCHEL
Quentin PAILLÉ Alain CHUINE
Véronique LIGER Agnès VALENTIN
Sandra CARTON Pierre-François BITSCH
Approbation des délégués à la CCCSPV ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
24
Commission Communale Consultative de
la Chasse 4.C.
Consultée sur la fixation des lots
fixation de la consistance des lots, renouvellement du droit de
chasse, choix du mode de location, organisation de l’adjudication,
agrément des candidatures
Donne son avis sur la gestion administrative et technique
demande de plans de chasse, protection contre les dégâts de
gibiers, plan de gestion cynégétique, contrôle du respect du cahier
des charges
Le maire en est
3 Membres
Alain MOHN
Philippe RITTER
Cédric HANSBERGER
Membres de droit
2 de la chambre d’agriculture
1 de la Fédé. des chasseurs 68
1 du centre régional de la
propriété forestière
Approbation des délégués à la 4 C ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
9. Élection des délégués aux commissions obligatoires
25
Commission Communale de Dévolution de
la Chasse C.C.D.C.
Attribuer le droit de chasse sur les lots communaux dans
les conditions fixées par le Cahier des Charges des
Chasses communales
Le maire en est le président
3 Membres
Alain MOHN
Philippe RITTER
Cédric HANSBERGER
Membres de droit
Maire de la commune
Trésorier de la commune
Directeur de la protection des
populations
Approbation des délégués à la CCDC ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
10. Désignation des représentants de la commune
26
Association Foncière de Remembrement
Chargée de la réalisation, de l’entretien et de la gestion des
travaux ou ouvrages des chemins d’exploitation nécessaires
à la desserte des parcelles agricole et forestière
Le bureau est composé, pour moitié par le conseil municipal
et pour moitié par la chambre d’agriculture
Le maire est membre de droit
Ce réunit une fois par an
3 Titulaires 3 Suppléants
Anthony FREY Cédric HANSBERGER
Alain CHUINE Nathalie BERBETT
Pierre-François BITSCH Valérie PONCHEL
Approbation des représentants à l’AFR ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
11. Désignation des représentants de la commune
27
M.A.M. :Association d’assistante maternelle
Suite à la mise a disposition d’un bâtiment communal
Ce réunit une fois par an,
2 Représentants
Annick BURGY
Valérie PONCHEL
Approbation des représentants à la MAM ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
11. Désignation des représentants de la commune
28
Correspondant Défense
Interlocuteur privilégié des autorités civiles et militaires
Informe les concitoyens aux questions de défense
le recensement en mairie à partir de 16 ans
la journée Défense et Citoyenneté
Explique l’engagement dans l’armée d’active
les périodes d’initiation ou de perfectionnement à la défense,
le volontariat et la réserve militaire
Sensibilise les jeunes générations à la mémoire des conflits,
la reconnaissance et la solidarité
S’implique dans l’action du Plan Communal de Sauvegarde Représentant
Quentin PAILLÉ
Approbation du correspondant Défense ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
11. Constitution des Commissions Communales
29
Représentent une force de propositions qui prépare
et développe les projets
Composées des membres du Conseil Municipal
Un président, qui de droit est le maire
Un vice président souvent choisi parmi les adjoints
Un rapporteur qui rédige le compte rendu de réunion
Elles se réunissent à l’initiative du Vice-Président en fonction
des besoins et des demandes
Elles émettent des avis qui seront examinés en conseil municipal Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
11. Constitution des Commissions Communales
30
Commission Urbanisme, Travaux et Environnement
Urbanisme et aménagement
suivi des projets d’urbanisme et de construction
aménagement du territoire et développement communal
respect des réglementations et plans d’urbanisme
Travaux et infrastructures
gestion et suivi des travaux communaux
entretien des bâtiments, voirie et équipements publics
sécurité des biens et espaces communaux
Environnement et cadre naturel
préservation des espaces naturels et des zones forestières
gestion de l’eau et des espaces verts
actions de développement durable et sensibilisation à l’environnement
Commission
Vice président Alain MOHN
Membre Agnès VALENTIN
Membre Philippe RITTER
Membre Nathalie BERBETT
Membre Pierre-François BITSCH
Membre Cédric HANSBERGER
Membre Alain CHUINE
Membre Anthony FREY
Approbation des membres de la commission ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
11. Constitution des Commissions Communales
31
Commission RH, Communication, Affaires sociales et Vie locale
Ressources humaines
recrutement et suivi du personnel communal
évolution de carrière et formation des agents
prévention et sécurité au travail
Communication municipale
information aux habitants : site internet, bulletin municipal et affichage
diffusion des projets et actions communales
relations avec la presse et partenaires locaux
Affaires sociales et vie locale
suivi des actions sociales et accompagnement des habitants
organisation d’événements pour les aînés et les familles
animation des manifestations et événements communaux
Commission
Vice président Annick BURGY
Membre Camille KAYSER
Membre Valérie PONCHEL
Membre Quentin PAILLÉ
Membre Sandra CARTON
Membre Véronique LIGER
Membre Agnès VALENTIN
Approbation des membres de la commission ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026
11. Constitution des Commissions Communales
32
Commission Finances, Vie associative et Embellissement du village
Gestion financière
suivi du budget communal et de l’exécution des dépenses et recettes
organisation interne et gestion des services municipaux
préparation et suivi des marchés publics, contrats et subventions
Soutien à la vie associative
relations et accompagnement des associations locales
coordination et soutien aux projets associatifs
promotion du lien social et des initiatives locales
Animations culturelles et embellissement du village
organisation et soutien des événements culturels et sportifs
coordination des manifestations communales
fleurissement, décorations et actions visant à embellir le village
Commission
Vice président Anthony FREY
Membre Nathalie BERBETT
Membre Quentin PAILLÉ
Membre Sandra CARTON
Membre Alain MOHN
Membre Valérie PONCHEL
Membre Cédric HANSBERGER
Membre Camille KAYSER
Approbation des membres de la commission ? Commune de RETZWILLER Conseil Municipal du 20 MARS 2026 33
Signature des PV Séance close à 22H22
Questions
diverses ?