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Compte-Rendu - CR 28 05 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 28 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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VILLE DE GOUVIEUX
__
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 MAI 2024
__
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit mai à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune, légalement convoqués, se sont réunis à l’hôtel de ville sous la Présidence de Thomas Iraçabal, Maire, et sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-deux mai, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fonction Titre Prénom Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS
NON
REPRESENTES
Maire Monsieur Thomas IRACABAL X
Maire-adjointe Madame Christine COCHINARD X
Maire-adjoint Monsieur Patrick CHAUVIN X
Maire-adjointe Madame Aline VOEGELIN X
Maire-adjoint Monsieur Patrice BLIGNY X
Maire-adjointe Madame Laurence NAEGERT X
Maire-adjoint Monsieur Jean-Claude LAFFITTE X
Maire-adjointe Madame Sylvie MASSOT X
Maire-Adjoint Monsieur Patrice MARCHAND X
Conseiller municipal Monsieur Axel BRAVO LERAMBERT X
Conseillère municipale Madame Sylvie DE BOYER X
Conseillère municipale Madame Patricia CHAMAYOU X Conseillère municipale Madame Céline CHAPPAT X
Conseiller municipal Monsieur Denis CHILDS X
Conseillère municipale Madame Nathalie DESEILLE DENZER Patrice BLIGNY
Conseiller municipal Monsieur José HENRIQUES X
Conseillère municipale Madame Isabelle KORFAN X
Conseiller municipal Monsieur Thierry LATOURETTE X
Conseillère municipale Madame Jeanou MOREAU X
Conseiller municipal Monsieur Laurent NOE X
Conseillère municipale Madame Stéphanie POIRET X
Conseiller municipal Monsieur Olivier TOUPIOL X
Conseiller municipal Monsieur Frédéric DE ROMBLAY Sylvie MASSOT
Conseillère municipale Madame Christine SENEPART X
Conseiller municipal
d'opposition Monsieur Frédéric GONDRON X
Conseillère municipale
d'opposition Madame Manoëlle MARTIN Frédéric GONDRON Conseillère municipale
d'opposition Madame Yannick PEJU X
Conseiller municipal
d'opposition Monsieur Anthony ARAUJO-LAFITTE X
Conseiller municipal
d'opposition Monsieur Sylvain DUYCK
X
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 24
Quorum : 15
Nombre de mandats : 03
Nombre de votants : 27
Absents non représentés : 2 Monsieur Thomas Iraçabal, Maire, ouvre la séance.
OBJET DE LA DECISION VOTE
1. Désignation du secrétaire de séance Axel Bravo-Lerambert
2. Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024 Approuvé
3. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) : Adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis Approuvé
4. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) : Adhésion au groupement de commandes d’énergies
Approuvé
5. Exercice du droit de préférence sur l’acquisition de la parcelle BM 63 Approuvé
6. Subventions 2024 : Compléments Approuvé
7. Compositions des commissions communales : Modificatif Approuvé
8. Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent Approuvé