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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cros-de-Montvert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Recap cm 9 MARS 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Consommateurs,
CROS DE MONTVERT - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE {
Séance du 09 mars 2026
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DE_006_2026 | Motion de soutien aux agriculteurs es
Les délibérations DE-001-2026 à DE-006-2026 ont été affichées le 11 mars 2026, pour une durée de 2 mois.
L'ensemble des documents et des délibérations est consultable en mairie aux heures
habituelles d'ouverture au public.