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Séance - liste recap dcm 20 oct 2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Cros-de-Montvert.
Lien du pdf (Séance - liste recap dcm 20 oct 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Consommateurs,
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 20 octobre 2023
pour la réalisation d'une étude d'opportunité et de
faisabilité pour la mutualisation intercommunale des
services d'eau potable et de l'assainissement
par date
NUMERO OBJET
DE_2023 042 Bail commercial concernant la reprise du Multiple Rural APPROUVEE À L'UNANIMITE
DE 2023 043 Présentation de devis pour achat de mobilier APPROUVEE A L'UNANIMITE
DE 2023 044 Revision des loyers communaux et redéfinition des APPROUVEE A
charges locatives L'UNANIMITE
DE 2023 045 Présentation de devis pour la réfection de smurs du APPROUVEE A cimetière et demande de subvention L'UNANIMITE
DE 2023 046 Désignation d'un agent coordonnateur et création d'un APPROUVEE À emploi d'agent recenseur L'UNANIMITE
DE_2023 047 Présentation de devis pour le remplacement de APPROUVEE A l'ordinateur portable de la mairie et solution de L'UNANIMITE sauvegarde
DE _2023 048 Présentation de devis pour l'achat d'une pompe à chlore APPROUVEE A L'UNANIMITE
DE 2023 049 Ratification de l'avis de la conférence intercommunale en APPROUVEE A
vue de l'attribution du marché de prestation intellectuelle L'UNANIMITE
L'ensemble des délibérations est consultable en mairie aux heures habituelles
d'ouverture du secrétariat.