Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 7 Attribution de subventions Version Publique
Déliberation - DCM 7 Attribution de subventions version publique
Procès Verbal - DCM 6 version publique Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 7 v. publique Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 6 version publique Aide a labonnement annuel S
Procès Verbal - DCM 7 Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 7 vp Attribution de subventions
unknown - DCM 6 V. publique Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 7 Attribution de subventions compressed
Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 7 Attribution de subventions version publique
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 7 Attribution de subventions version publique)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
Accusé de réception en préfecture
VILLE DE RIXHEIMÉE érenemeson : 17712202 Date de réception préfecture : 17/12/2025
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Conseillers absents :
élus :
ER EE Ed AE Mn A OU espritus
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 11 décembre 2025
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
Conseillers présents : (le onze décembre de l'an deux mille vingt-cinq)
20
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
13
Présents (20): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH et Sébastien BURGY
Excusés (13):
M. Patrice NYREK (procuration à Mme FLESCH)
M. Christophe EHRET (procuration à Mme MEYER)
M. Adriano MARCUZ
Mme Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bérengère MICODI
M. Alexandre DURRWELL (procuration à M. BURGY)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 7 de l’ordre du jour
Attribution de subventions
Après en avoir délibéré,
| LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
-_ d'allouer les subventions suivantes : Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251211-DCM-7-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
article 93020 / compte 65748
Aides aux associations
+ _ Comité Français pour YAD VASHEM — PARIS... 100,00 €
pour mémoire la subvention 2024 s'élevait à 50,- €,
la subvention demandée s'élève à 200.- €,
* “AssOGation Nos Racines = RIXÉEIM: 2: ni 6 000,00 €
Aide pour le remplacement des fenêtres du logement du curé de l'église de l'Immaculée Conception, mis à disposition par la ville
article 93338/ compte 65748
Autres activités pour les jeunes
° O.M.S.AJ. (Office Municipal des Sports et des Animations Jeunesse) - RIXHEIM
a ne 5 000,00 €
au titre de ses propres activités et animations,
pour mémoire, la subvention 2024 s'élevait à 5.000,- €,
la subvention demandée s'élève à 5 000,- €-
a PA PASSeeile RIRAEIM ER nu 41 785,39 €
au titre des charges locatives 2025
pour mémoire, la subvention 2024 s'élevait à 49 027,23,-€
Le montant réel fera l’objet d'un ajustement, début 2026, après calcul définitif
article 93410 / compte 65748
Santé et action sociale
+ Association Vivre à Saint-Sébastien’ - RIXHEIM............... ur 70,00 €
Subvention pour l'organisation du Goûter de la St Nicolas
Article 93288 / compte 65741
Autres services annexes de l'enseignement
Au titre de l’aide aux frais de transports pour les mineurs
Monsieur BR SE RXHEIM.50,00
Mme ESS 1 RIXHEMA C2 cn 50,00
Mme 2 DE 50,00
Mme RS - ROGHEIM 50,00
Monsieur RS VS RH 50,00
Monsieur BE NS RXHE M 50,00
Mme RÉ SE PEN D nu 100,00 Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251211-DCM-7-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 16 décembre 2025
Le Mairê,
/
f Î
fl |il
|
LV
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
Catherinë MATHIEU-BECHT
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le Ÿ 7 DEC. 2075