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Ordre du Jour - ODJ Conseil VILLE NOVEMBRE 2020
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil VILLE NOVEMBRE 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Famille,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2020.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION.
001. ASSEMBLEES – Fixation des modalites d’organisation et de fonctionnement des instances deliberatives et consultatives de la ville de sens par visioconference – adoption du reglement interieur specifique
002. ASSEMBLEES – Désignation de représentants au sein de l’association Sens Jumelage International.
003. ESPACES NATURELS, DE L’ENERGIE ET DES MOBILITES - Renouvellement de la commission consultative d’accessibilité intercommunale pour les personnes à mobilité réduite et désignation de leurs représentants.
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE.
004. FINANCES – Décision modificative n°1.
005. FINANCES - Exonérations de redevances d’occupation du domaine et autres loyers liées à la crise sanitaire.
006. FINANCES – Approbation du rapport 2020 de la Commission Locale de Transfert de Charges (CLETC).
007. FINANCES – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2021.
008. CITOYENNETE - Campagne de recensement de la population 2021 – Rémunération du coordonnateur communal.
009. CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES – Partenariat avec la société AGORASTORE dans le cadre de la vente aux enchères en ligne de biens mobiliers et immobiliers de la Ville.
010. JURIDIQUE – Protection fonctionnelle d’un agent : Indemnisation du préjudice moral suite à jugement du tribunal judiciaire de Sens.
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 novembre 2020 à 18h00
Salle du Conseil Municipal 011. JURIDIQUE – Protection fonctionnelle d’un agent : Indemnisation du préjudice moral suite à jugement du tribunal judiciaire de Sens.
012. JURIDIQUE – Protection fonctionnelle d’un agent : Indemnisation du préjudice moral suite à jugement du tribunal judiciaire de Sens.
013. RESSOURCES HUMAINES – Rapport de la Ville sur l’égalité Hommes/Femmes dans la fonction publique.
III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE.
014. INGENIERIE ET DES GRANDS TRAVAUX - Signature d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec ENEDIS pour l’enfouissement des réseaux aériens du Quai du Petit Hameau.
015. UNITE ET GESTION PATRIMONIALE - Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural n°81 lieux-dit «la Vallée des Gondelins » après enquête publique en vue de cession.
016. UNITE ET GESTION PATRIMONIALE - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée CE 534, dit « parking des Champs Plaisants » après enquête publique en vue de cession.
017. UNITE ET GESTION PATRIMONIALE - Rétrocession des parcelles cadastrées CE 220 (rue Corneille) et CE 219 (avenue de l’Europe) par HABELLIS (ex BRENNUS HABITAT).
018. UNITE ET GESTION PATRIMONIALE-Rectification suite à une erreur matérielle sur l’acte authentique administratif en date du 3 mai 2007 – échange de parcelle avec le bailleur social DOMANYS
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION.
019. CONTRAT VILLE – Programmation Contrat de Ville - Convention régionale urbaine et sociale Région-Ville de Sens et Communauté Agglomération du Grand Sénonais.
020. PETITE ENFANCE – Renouvellement de la convention partenariale d’objectifs et de co-financement du Relais d’Assistant(e)s Maternel(le)s HIRONDELLE entre la CAF de l’Yonne, le Département de l’Yonne et la Ville de Sens.
021. PETITE ENFANCE – Contribution financières annuelle des communes adhérentes du Relais des Assistant(e)s Maternel(le)s HIRONDELLE -Exonération de cotisation pour l’année 2020.
022. ÉDUCATION - Intention de candidater à l’Unicef France « Ville amie des enfants ».
023. SPORT - Attribution des subventions « projets » au titre de l’année 2020. 024. EVENEMENTIEL – Attribution de subvention à l’association « Kiosque à musique ».
V. TRANSITION ECOLOGIQUE ET QUALITE DE VIE.
025. VOIRIE – Autorisation de signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial pour la halte nautique de Sens.
026. TERRITOIRE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du « plan façades ».
027. TERRITOIRE ET PILOTAGE – CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du dispositif d’aide à l’embellissement des terrasses du Cœur de Ville.
• Questions diverses