Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2024 27 Recrutement dun volontaire en servic
Déliberation - DELIB 2023 40 EspaceNumeriquedeTravail tamponne
Déliberation - DELIB 2025 25 Recrutement dun volontaire en servic
Déliberation - DELIB 2024 26 contrat apprentissage tampon
Déliberation - DELIB 2024 30 subvention CCAS tampon
Déliberation - DELIB 2024 51 Modification de la deliberation 2019
Déliberation - DELIB 2024 61 modification du regime indemnitaire
Déliberation - DELIB 2023 44 Deliberationcorrectioninscriptionact
Déliberation - DELIB 2023 06 Subventions2023 tamponne
Déliberation - DELIB 2025 26 Contrat dapprentissage pour les espa
Déliberation - DELIB 2023 30 modification contrat service civique tamponne 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Anstaing.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 30 modification contrat service civique tamponne 2)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
NORD
ARRONDISSEMENT
LILLE
CANTON
TEMPLEUVE-EN-PEVELE
NOMBRE de
conseillers
en
exercice
15
de
présents
13
de
votants
15
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 1
Objet :
Modification
contrat
service
civique
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie
le
.
La
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
14
septembre
2023
Le
Maire
Envoyé
en
préfecture
le 27/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/09/2023
Publié
le
S
L
OT
ID
: 059-215900135-20230921-DELIB
2023
30-DE
Commune
d'ANSTAING
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
SEPTEMBRE
2023
N°
30/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
21
septembre,
à
19
h,
le
Conseil
Municipal
d'ANSTAING
(Nord),
s'est
réuni
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
d'Etienne
DUMOULIN,
Maire.
Etaient
présents
: M.
DUMOULIN
Etienne,
Maire,
M.
VANBEUGHEN
Pierre,
Mme
ROUSSEL
Dominique,
Mme
LOCQUET-ENGRAND
Laurence,
M.
VERIN
Jean-Philippe,
Mme
PAKOSZ
Marie-Noëlle,
Mme
VANBEUGHEN
Leninna,
Mme
BARBIEUX
Stéphanie,
Mme
KOL
Anick,
M.
PIQUEMAL
Fabien,
M.
DEPREZ
Benjamin,
Mme
VAN
GHELUWE-WACKERS
Martine,
M.
MARECHAL
Boris
Excusés
ayant
donné
pouvoir
:
M.
Jean-Robert
GAGNEUILà
Mme
Dominique
ROUSSEL
M.
Arnaud
LAGACHE
à
Mme
Stéphanie
BARBIEUX
Un
scrutin
a
eu
lieu,
M.
Boris
MARÉCHAL
a
été
nommé
pour
remplir
Les
fonctions
de
secrétaire.
MODIFICATION
CONTRAT
SERVICE
CIVIQUE
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°2023/23
en
date
du
10
juillet
relative
à
la
création
du
service
civique
et
qu'il
y
a
lieu
de
la
modifier
comme
tel
:
Un
service
civique
avec
pour
mission
principales
:
-
Citoyenneté
à l'école,
-
La
réussite
éducative
en
Ecole
Maternelle
et
Primaire,
-
La
sensibilisation
au
gaspillage
alimentaire.
Cette
mission
de
service
civique
à
raison
d'une
durée
hebdomadaire
de
27
heures
par
semaine
a
lieu
depuis
le
4
septembre
2023
et
ce,
jusqu'au
30
avril
2024.
Une
prestation
nécessaire
à
La
subsistance,
l'équipement,
Le
logement
et
Le
transport
sera
versée
au
volontaire
pour
un
montant
de
113,02
euros.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
An,
Jour,
et
Mois
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
Maire,