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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 7076)
Thèmes du document : Budget, Histoire et mémoire, Industrie,
N° 7076/2021-137
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Attribution d'une
subvention
exceptionnelle à
l'association
Badminton Club
Mendois
Nombre de Conseillers
Communautaires :
BH en exercice : 28
M présents à la
séance : 23
Date de l'envoi et de
l'affichage de la
convocation :
3 juin 2021
Date de l'affichage à
la porte de la Mairie
du compte-rendu de
la séance :
17 juin 2021
Indiquer si le Conseil a
décidé de se former
en comité secret :
Non
jacer(
S arooomEnnE
a VE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CCEUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 10 juin 2021
L'an deux mile vingt et un, le dix du mois de Juin, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère »
s'est assemblé exceptionnellement à l'Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foirail à Mende, sous la présidence de M. Laurent SUAU Président, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement.
Etaient présents : MM. Laurent SUAU Président, Francis BERGOGNE ler Vice- Président, Claude MEISSONNIER 2ème Vice-Président, Didier COUDERC 3ème Vice-Président, Philippe MARTIN 4ème Vice-Président, MME Valérie VIGNAL- CHEMIN 5ème Vice-Présidente, Mme Régine BOURGADE 7ème Vice- Présidente, MM. Jean-Luc ANTRAYGUE, Jean-François BERENGUEL, Alain COMBES, David FOLCHER, Vincent MARTIN, Bruno PORTAL, François ROBIN, Christian SAINT LEGER, Xavier SOUCHON, Benoit VALARIER, MMES Françoise AMARGER-BRAJON, Régine PAILHAS, Stéphanie PAS Anne-Marie SOBLECHERO, Patricia ROUSSON, Emmanuelle SOULIER Conseillers Communautaires.
Etaient représentés: MM. Laurent TOIRON éème Vice-Président (Philippe MARTIN), Thierry JACQUES {Françoise AMARGER-BRAJON), MMES Aurélie MAILLOLS (Patricia ROUSSON}, Elizabeth MINET-TRENEULE {François ROBIN) Conseillers Communautaires.
Etait absent : M. Philippe POUGET Conseiller Communautaire.
Il a été, conformément à l'articie L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, M. Vincent MARTIN ayant été désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées. M. Laurent SUAU Président a ouvert la séance.
Monsieur Vincent MARTIN Conseiller Communautaire expose :
Le Badminton Club Mendois a pour objet la découverte et la
pratique du badminton à ses adhérents. Du fait du contexte sanitaire lié au COVID-19, et plus particulièrement les deux
confinements nationaux, les activités du club ont été très
grandement bouleversées et Un manque à gagner s'est fait ressentir; notamment par l'impossibilité d'organiser leur tournoi annuel générateur de revenus pour le club, Le club a en outre procédé au remboursement des licences 2021 à ses adhérents et a proposé des formations aux jeunes nécessitant de faire appel à des personnels spécifiques et
dédiés.
Afin d'aider le Badminton Club Mendois à faire face à ses
difficultés actuelles en raison du contexte sanitaire, la
Communauté de Communes Cœur de Lozère, souhaite
apporter son soutien financier au Badminton Club Mendois au
titre de sa compétence « Mise en place d'une politique sportive
à l'échelle communautaire ».
Ilest proposé :
- d'ATTRIBUER Une subvention exceptionnelle de 2500 € au
Badminton Club Mendois.
- d'AUTORISER Monsieur le Président à accomplir l'ensemble des démarches et à signer l'ensemble des pièces relatives à cette
décision.
- d'INSCRIRE les crédits budgétaires nécessaires sur l'exercice 2021
A l'unanimité, le Conseil Communautaire ADOPTE les propositions
du rapporteur,
Pour extrait conforme,
Mende, le
Le Président,
Laurent SUAU
16/06/2021
CT ÉD .
de
Accusé de réception en préfecture
048-244800405-20210810-7076-2021-137-DE
Date de télétransmission : 16/06/2021
Date de réception préfecture : 16/06/2021