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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6956)
Thèmes du document : Budget, Industrie, Justice et droit,
N° 6956/2021-58
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Budget Annexe
Parcours
Acrobaiique en
Hauteur - Examen
et vote du Budget
Primifif
Exercice 2021
Nombre de Conseillers
Communautaires :
' en exercice : 28 ' présenîs è la séance : 22
Daîe de l'envoi et de
l‘affichage de la
convocation :
31 mars 2021
Do’re de l’affichage à
la porte de la Mairie
du compte—rendu de
la séance :
22 avri12021
Indiquer si le Conseil 0
décidé de se former
en comité secret :
Non
Publié le “"MNZÛZÎ
Le Président
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 8 avril 2021
L‘on deux mille ving’r ef un, le huit du mois d‘avril, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère» s‘est assemblé excepfionnellemenî &] l‘Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foiroil à Mende, sous la présidence de M. Lauren’r SUAU Président, en session ordinaire suivom‘ convocations faites régulièrement.
Etaient grésenfs : MM. Laurent SUAU Président Francis BERGOGNE 16f Vice— Président, Didier COUDERC 3ème Vice—Président Philippe MARTIN 4ème Vice— Présidenî, MME Valérie VlGNAL—CHEMIN 5ème Vice-Présidenîe, Lauren? TOIRON 6ème Vice—Président, Mme Régine BOURGADE 7ème Vice— Présidente, MM. Jean-Luc ANTRAYGUE, Jeon—Fronçois BERENGUEL, Alain COMBES, David FOLCHER, Thierry JACQUES, Vincent MARTIN, Philippe POUGET, François ROBIN, Chris’rion SAINT LEGER, Xavier SOUCHON, Benoit VALARIER, MMES Françoise AMARGER—BRAJON, Régine PAILHAS, Anne— M0rie SOBLECHERO, Emmanuelle SOULIER Conseillers Communeuîoires.
Etaient regrésentés: M. Bruno PORTAL (Philippe POUGET), MMES Aurélie MAILLOLS (Françoise AMARGER—BRAJON), Elizabeth MINET-TRENEULE (Lauren? SUAU), Stéphanie PASI (Benoiî VALARIER) Patricia ROUSSON (François ROBIN), Conseillers Communom‘oires.
Etait absent : M. Claude MEISSONNIER 2ème Vice—Président.
II 0 éTé, conformément à l’article L 2121—15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, procédé immédiaîemem“ €] la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, M. Vincen‘r MARTIN ayant é’ré désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées. M. Laurent SUAU Président a ouver’r la séance.
Le Conseil Communauîcire,
- VU le Code Général des Collecfiviîés Territoriales eT notommenî
son article L 2312—1,
- VU le projet de budgeT primitif pour le budge’r annexe « Parcours
Acrobofique en Hou’reur » présenté par M. Laurent SUAU,
Président, pour l’exercice 2021 qui s’équilibre ainsi qu'il sui’r en dépenses e‘r en recefies :
lnvesîissemen”r :
Exploh‘dfion :
69 96210 €
10 500,00 € Après en avoir délibéré, à l’unanimité, APPROUVE le budget primitif pour le budge”r annexe « Parcours Acrobafique en Houîeur» de l‘exercice 2021 eT VOTE les crédi’rs qui y sonT inscriTs.
Pour exTroh‘ conforme,
Mende, le
Le Président
Louren’r SUAU
28/04/2021
Phuacnadaa = .
M.». ; r ’
“.. -'v ..
Accusé de réceptlon en préfecture
048-244800405—20210408—6956-2021—58-DE
Date de télétransmisslon : 29/04/2021
Date de réception préfecture : 29/04/2021