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Déliberation - D 2025 062 SUBVENTION DE L Asav Omnisports Pour L ACCOMPAGNEMENT D Apprentis Dans LES Metiers du Sport
Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 062 SUBVENTION DE L Asav Omnisports Pour L ACCOMPAGNEMENT D Apprentis Dans LES Metiers du Sport)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Institutions publiques,
ë REÇU EN PREFECTURE Î
le 17/18/2825
L Application agréée E-legalte com 1
99_DE-055-215503052-20250930-0 2025 _062-
EXTRAIT DU REGIS
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
>>> «<<
D_2025 062
L'an deux mille vingt cinq, le trente septembre à 18 heures, le conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier SICOT, Maire
Nombre de conseillers municipaux en exercice :29
Date de convocation du conseil municipal : 24 septembre 2025
Etaient présents : M. SICOT, M. LECHER, MME DESABRE, M.MAURIN, MME LALET, M. MARTIN, MME BIDAULT, M. DURET, MME BOISSON, MME IMBERT, M. GUILLON, M. DELHAYE, M. MOUREY, M. MORIZE, MME GRAILLOT, MME DE ARAUJO DA COSTA, MME LEFORTIER, MME ROCHE, M. BONNET, MME MARTIN, MME BONNICEL, M. ALIZON, MME DACHY, M. FRIAUD, MME DUCOURTIOUX, M. GARNIER, MME CLAUDE,
Avaient donné procuration : M. DE OLIVEIRA SANTOS à MME BIDAULT, MME MOREAU à M.
MARTIN.
Etaient absents :
Madame Marie-Hélène MARTIN a été désignée secrétaire de séance.
OBJET: SUBVENTION DE L’ASAV OMNISPORTS POUR L’ACCOMPAGNEMENT D’APPRENTIS DANS LES METIERS DU SPORT
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la volonté municipale d'accompagner les jeunes dans leur formation aux métiers du
sport, de favoriser leur insertion professionnelle et de contribuer à leur maintien sur le
territoire,
Considérant que l’'ASAV Omnisports a recruté, sur proposition des clubs de Varennes- Vauzelles, quatre apprentis répartis comme suit :
Maure
54 avenue Louis Fouchère
CS 90703
58643 Varennes-Vauzelles Cedex
tél : 03.86.71.61.71
fax : 03.86.57.17.49
maire@ville-varennes-vauzelles.fr
varennes-vauzelles.fr ©6060 , REÇU EN PREFECTURE
le 17/18/2825
° 1 BPJEPS APT (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et
du Sport - Activités Physiques pour Tous),
+ 1 CPJEPS (Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du
Sport),
e 1 TPEAA (Titre Professionnel d'Employé Administratif et d'Accueil dans le sport),
°. 1 Bachelor chargé de projet événementiel sportif,
Considérant que leur temps de travail est partagé entre leur formation, les clubs sportifs
(par convention) pour les entraînements, la collectivité pour des missions d'animations
périscolaires et le service des Sports pour des actions et événements tout au long de
l'année,
Considérant que le reste à charge pour l'ASAV Omnisports, après déduction des aides
de l'Etat, s'élève à 22 828 € pour la période d'août 2025 à septembre 2026,
Considérant qu'il est proposé d’aider l'ASAV Omnisports à supporter cette charge par l'attribution d’une subvention communale versée en deux fois :
e une première part couvrant la période d’août 2025 à février 2026, d’un montant de
11 508€,
e une seconde part couvrant la période de mars à septembre 2026, tenant compte
du temps de travail partagé entre les différentes structures, sur la totalité de la
période d'août 2025 à septembre 2026,
Vu l'avis favorable de la commission des sports en date du 22 septembre 2025,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
Décide
Article 1 : D’accorder à l'ASAV Omnisports une première subvention d'un montant de 11 508 € pour la période d'août 2025 à février 2026,
Article 2 : De préciser qu’une deuxième subvention sera versée ultérieurement tenant compte du temps de travail partagé entre les différentes structures, sur la totalité de la période d'août 2025 à septembre 2026,
Article 3 : D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.
Adopté à l’'Unanimité.
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Varennes-Vauzelles, le 1° octobre2025.
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